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EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 60, RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES CORPS ADMINISTRATIFS MUNICIPAUX & JUDICIAIRES

Livres > Livres anciens XVIII ème

1 en stock - Imprimerie Nationale, Paris. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 3 pages. Tampon républicain rouge et annotations d'époque (certification de Bourgarel) en dernière page.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème - SKU : RO40201272.

Auteur	MONGE, GARAT	Editeur	Imprimerie Nationale, ...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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LOIX, N° 2521, 1. CREANCIERS DES RENTES DUES PAR LES CORPS, COMMUNAUTES & ETABLISSEMENTS SUPPRIMES, & PAR LES CI-DEVANT PAYS D'ETATS, 2. LIQUIDATION & REMBOURSEMENT DES INDEMNITES DUES POUR LES JURANDES & MAITRISES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 6 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification). Légères mouillures.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200897.

Auteur	MONGE, DANTON, GOIGOUX	Editeur	Imprimerie de la Veuve...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 176, ARTICLE ADDITIONNEL A LA LOI DU 27, SUR LES MAISONS & DOMAINES DE LA LISTE CIVILE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201175.

Auteur	MONGE, GARAT	Editeur	Imprimerie de Capel, D...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 163, RELATIF AUX MANUFACTURS DONT L'ADMINISTRATION AVOIT ETE LAISSEE AU CI-DEVANT ROI

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201174.

Auteur	MONGE, GARAT	Editeur	Imprimerie de Capel, D...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 168, PAIEMENT DES DEPENSES DE L'EXPEDITION ORDONNEE POUR LES ILES DU VENT

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 3 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234477.

Auteur	MONGE, GARAT	Editeur	Imprimerie de Capel, D...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 410, RELATIF AUX HABITANS DE LA VILLE DE VERDUN

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Nationale, Paris. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Signature d'époque en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201170.

Auteur	MONGE, GARAT	Editeur	Imprimerie Nationale, ...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 438, RELATIF A L'ORGANISATION DU MINISTERE DE LA MARINE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Nationale, Paris. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 4 pages. Signature d'époque en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201184.

Auteur	MONGE, GARAT	Editeur	Imprimerie Nationale, ...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 201, ENREGISTREMENT & VISA DES EFFETS AU PORTEUR

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Nationale, Paris. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Mouillures. 6 pages. Tampon républicain rouge et annotations d'époque (certification de Bourgarel, 1792) en dernière page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201062.

Auteur	MONGE, GARAT	Editeur	Imprimerie Nationale, ...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 329, QUI ORDONNE LA PROCLAMATION ET L'EXECUTION DES ARTICLES DU DECRET SUR LES EMIGRES, ETC.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201083.

Auteur	MONGE, GARAT	Editeur	Imprimerie de Capel, D...
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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 424, REMLATIF A LA VENTE DU SALPETRE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Nationale, Paris. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages + 1 tableau dépliable. Signature d'époque en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201203.

Auteur	MONGE, GARAT	Editeur	Imprimerie Nationale, ...
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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 160, RELATIF AUX EMPLOYES DANS LES MAISONS ET DOMAINES DE LA CI-DEVANT LISTE CIVILE, ET A L'ADMINISTRATION DES BIENS QUI EN DEPENDOIENT

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201173.

Auteur	MONGE, GARAT	Editeur	Imprimerie de Capel, D...
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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 39, MODE D'EXECUTION DU DECRET RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES CORPS ADMINISTRATIFS ET JUDICIAIRES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de P. Causse. 1792. In-8. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 7 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201080.

Auteur	MONGE, GARAT	Editeur	Imprimerie de P. Causse
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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 76, MODE D'EXECUTION DU DECRET RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES CORPS ADMINISTRATIFS & JUDICIAIRES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Nationale, Paris. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 7 pages. Tampon républicain rouge et annotations d'époque (certification de Bourgarel, 1792) en dernière page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201026.

Auteur	MONGE, GARAT	Editeur	Imprimerie Nationale, ...
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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 441, QUI AUGMENTE LE NOMBRE & FIXE LES APPOINTEMENS DES CHEFS, SOUS-CHEFS, SOUS-CONTROLEURS & COMMIS DE L'ADMINISTRATION CIVILE DE LA MARINE DANS LES PORTS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

Auteur	MONGE, GARAT	Editeur	Imprimerie Nationale, ...
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DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 294, CONCERNANT LA SUPPRESSION DE LA CAISSE DE L'EXTRAORDINAIRE, & LA TRANSMISSION A LA TRESORERIE NATIONALE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Nationale, Paris. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 26 pages. 2 signatures d'époque (certifications). Dernier feuillet déchiré.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201178.

Auteur	MONGE, GARAT, AMELOT	Editeur	Imprimerie Nationale, ...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 180 (28), QUI FIXE LE MODE D'ECHANGE & DE REMBOURSEMENT DES BILLETS DE PARCHEMIN OU DE LA MAISON DE SECOURS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de Mallard. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages. Signatures d'époque (certifications) en dernière page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201025.

Auteur	MONGE, GARAT, GIRAUDY	Editeur	Imprimerie de Mallard
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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 74, SUPPRESSION DU TRIBUNAL CRIMINEL ETABLI PAR LA LOI DU 17 AOUT DERNIER

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Etienne Métoyer, Besançon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40201078.

Auteur	MONGE, GARAT, HERARD	Editeur	Imprimerie d'Etienne M...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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Cahiers de Malagar Tome 3 : Eté 1989 Le langage romanesque à l''époque de François Mauriac

Livres > XX ème siècle

1 en stock - Imprimerie Floch. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 125 pages.. . . . Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle - SKU : RO20234405.

Auteur	Monférier Jacques, Coc...	Editeur	Imprimerie Floch
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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MEMOIRES DE GUEULES NOIRES - ANECDOTES VECUES AU FOND DE LA MIME

Livres > Histoire de France varia

1 en stock - IMPRIMERIE DES 3 TEMPS. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages augmentées de nombreuses photos en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 944-Histoire de France varia - SKU : RO80168137.

Auteur	MONGAUDON JEAN PIERRE	Editeur	IMPRIMERIE DES 3 TEMPS
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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Al fial de l'aigla.

Livres > Dédicace, envoi

1 en stock - IMPRIMERIE DU SARLADAIS. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Agraffes rouillées, Intérieur bon état. Sans pagination, environ 15/20 pages. Photo noie et blanche en planche hors-texte.. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi - SKU : RO20049793.

Auteur	MONESTIER Jean	Editeur	IMPRIMERIE DU SARLADAIS
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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