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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

LOI, CONCERNANT LES RELIGIEUX, LES RELIGIEUSES & LES CHANOINESSES SECULIERES & REGULIERES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1790. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. 8 pages. Pages 5-19 manquantes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200807.

Auteur	LOUIS (XVI), CICE Mgr ...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LOI, RELATIVE AU TRAITEMENT DES JUGES DE PAIX DE PARIS & DE LEURS GREFFIERS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1790. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 3 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page. Fortes taches n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234540.

Auteur	LOUIS (XVI), CICE Mgr ...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	24,90€

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LOI, POUR LA REUNION EN UNE SEULE MUNICIPALITE, DES PAROISSES DE BOUILLARGUES, RODILHAN, CAISSARGUES & GARONS, & LA FORMATION D'UN HUITIEME CANTON AU DISTRICT DE NÎMES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1790. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200808.

Auteur	LOUIS (XVI), CICE Mgr ...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, QUI MET SOUS LA SURVEILLANCE & LES ORDRES DU ROI TOUTES LES DEPENSES ASSIGNEES SUR LE TRESOR PUBLIC, & CONTIENT DES DISPOSITIONS POUR L'HABILLEMENT & L'ARMEMENT DES VAINQUEURS DE LA BASTILLE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1790. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 2 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page. Taches dans les marges n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234541.

Auteur	LOUIS (XVI), CICE Mgr ...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LOI, QUI PORTE QUE LA VILLE DE PARIS N'AURA POINT D'ADMINISTRATION DE DISTRICT, & QUE LA MUNICIPALITE FERA POUR L'ANNEE 1791, LA REPARTITION DES IMPOSITIONS DIRECTES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1790. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 4 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234539.

Auteur	LOUIS (XVI), CICE Mgr ...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LOI, QUI REGLE LA FORME DES OPPOSITIONS QUE LES PROPRIETAIRES DES CI-DEVANT FIEFS QUI ONT SOUS LEUR MOUVANCE D'AUTRES CI-DEVANT FIEFS, & LEURS CREANCIERS, SONT AUTORISES A FAIRE AU REMBOURSEMENT DES RACHATS QUI LEUR SONT OFFERTS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1790. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 3 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234542.

Auteur	LOUIS (XVI), CICE Mgr ...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LOI, N° 345, RELATIVE AU COMPLEMENT DE L'ARMEE DE LIGNE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 11 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200842.

Auteur	LOUIS (XVI), DEJOLY	Editeur	Imprimerie de Capel, D...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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LOI, N° 381, SUR L'APPROVISIONNEMENT DES ARMEES DANS LES ARSENAUX & MAGASINS NATIONAUX

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200843.

Auteur	LOUIS (XVI), DEJOLY	Editeur	Imprimerie de Capel, D...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI, N° 422, INTERPRETATIVE DE CELLE CONCERNANT LE TARIF DES DROITS D'ENTREE & DE SORTIE DU ROYAUME

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200820.

Auteur	LOUIS (XVI), DEJOLY	Editeur	Imprimerie de Capel, D...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, N° 591, RELATIVE AUX QUARTIERS DES CLASSES DE LA MARINE, ET AUX OFFICIERS D'ADMINISTRATION QUI DOIVENT Y ETRE ETABLIS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de P. Causse. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200982.

Auteur	LOUIS (XVI), DEJOLY	Editeur	Imprimerie de P. Causse
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI, N° 423, RELATIVE A LA PEINE DE MORT PRONONCEE SUR PROCES CRIMINELS INSTRUITS AUTREMENT QUE PAR JURE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200987.

Auteur	LOUIS (XVI), DEJOLY	Editeur	Imprimerie de Capel, D...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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LOI, N° 512, RELATIVE AUX PERRUQUIERS DE LA VILLE DE DIJON

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

Auteur	LOUIS (XVI), DEJOLY	Editeur	Imprimerie de Capel, D...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, N° 1893, QUI ORDONNE QUE LES LIBELLISTES SERONT POURSUIVIS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages. Annotation d'époque sur les coins supérieurs.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200847.

Auteur	LOUIS (XVI), DEJOLY	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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INSTRUCTION ARRETEE PAR LE ROI, SUR LA LOI RELATIVE AU COMPLEMENT DE L'ARMEE DE LIGNE, DU 22 JUILLET 1792, L'AN IVe DE LA LIBERTE

Livres > Révolution de 1789

1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 8 pages. Texte sur 2 colonnes. Annotations d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789 - SKU : RO40234511.

Auteur	LOUIS (XVI), D'ABANCOURT	Editeur	Imprimerie de Capel, D...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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PROCLAMATION DU ROI, SUR UN DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE, RELATIF AU SERMENT DES OFFICIERS MUNICIPAUX

Livres > Révolution de 1789

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1790. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789 - SKU : RO40234530.

Auteur	LOUIS (XVI), DE SAINT-...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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PROCLAMATION DU ROI, SUR LE DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE, DU 9 PRESENT MOIS, RELATIF AUX MESURES A REMPLIR PAR LES MUNICIPALITES QUI VOUDRONT ACQUERIR DES BIENS DOMANIAUX OU ECCLESIASTOQUES, & NOTAMMENT PAR LA MUNICIPALITE DE PARIS

Livres > Révolution de 1789

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1790. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Manque en coiffe de pied, Intérieur acceptable. 2 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789 - SKU : RO40234529.

Auteur	LOUIS (XVI), DE SAINT-...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LETTRES PATENTES DU ROI, SUR UN DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE, CONTENANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AUX ASSEMBLEES DE COMMUNAUTES & AUX ASSEMBLEES PRIMAIRES

Livres > Révolution de 1789

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1790. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Mouillures. 4 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789 - SKU : RO40234520.

Auteur	LOUIS (XVI), DE SAINT-...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LETTRES PATENTES DU ROI, SUR LE DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE, DU 25 AVRIL DERNIER, POUR L'EMPLOI AU PAYEMENT DES RENTES DE CENT LIVRES & AU-DESSOUS, DES DONS PATRIOTIQUES FAITS A L'ASSEMBLEE NATIONALE

Livres > Révolution de 1789

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1790. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Manque en coiffe de pied, Intérieur frais. 2 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789 - SKU : RO40234521.

Auteur	LOUIS (XVI), DE SAINT-...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LETTRES PATENTES DU ROI, SUR LE DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE, DU 1er MAI 1790, CONCERNANT LES COTISATIONS RELATIVES A DES RENTES CONSTUTUEES A PRIX D'ARGENT, PERPETUELLES OU VIAGERES, HYPOTHEQUEES SUR DES BIENS-FONDS, QUI AUROIENT PU ETRE FAITES...

Livres > Révolution de 1789

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1790. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789 - SKU : RO40234523.

Auteur	LOUIS (XVI), DE SAINT-...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LETTRES PATENTES DU ROI, SUR UN DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE, DU 10 AVRIL 1790, INTERPRETATIF DE CELUI DU 18 JANVIER PRECEDENT, PORTANT QUE LES ACTES RELATIFS AUX ELECTIONS DES MUNICIPALITES, CORPS ADMINISTRATIFS, DELIBERATIONS, ETC.

Livres > Révolution de 1789

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1790. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Manque en coiffe de pied, Intérieur frais. 3 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789 - SKU : RO40234522.

Auteur	LOUIS (XVI), DE SAINT-...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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