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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

Dictionnaire du Notariat. TOME Ier

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 3eme édition. 1832. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 566 pages. Titre et filets dorés sur le dos cuir marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80054101.

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RECUEIL GENERAL DES LOIS, DECRETS ET ARRETES - AVIS DU CONSEIL D'ETAT CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINISTERIELLES - TOME QUARANTIEME ANNEE 1910 - ANNOTE PAR LES NOTAIRES ET JURISCONSULTES - XII° SERIE - REPUBLIQUE FRANCAISE DEPUIS LE 4 SEPT. 1870.

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS ET DU RECUEIL GENERAL DES LOIS. 1910. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 490 pages. Texte sur 2 colonnes. Plats marbrés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R200031735.

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RECUEIL GENERAL DES LOIS, DECRETS ET ARRETES AVEC COMMENTAIRES DES DISPOSITIONS D'INTERET GENERAL - XIVe SERIE - REPUBLIQUE FRANCAISE DEPUIS LE 4 SEPTEMBRE 1870 - TOME SOIXANTE-DIX-NEUF - ANNEE 1949

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 372 + 524pages - plats et contre-plats jaspés - quelques epidermures au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20186266.

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RECUEIL DES LOIS ET ORDONNANCES, D'UN INTERET GENERAL, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME IV, ANNEE 1834, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER JUSQU'AU 31 DECEMBRE 1834

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1 en stock - Journal des Notaires et des Avocats. 1834. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 232 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Coin supérieur du 1er plat légèrement abîmé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112362.

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RECUEIL DES LOIS ET ORDONNANCES, D'UN INTERET GENERAL, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME V, ANNEE 1835, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER 1835 JUSQU'AU 31 DECEMBRE SUIVANT

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1 en stock - Journal des Notaires et des Avocats. 1835. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 405 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison, bandeaux et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112363.

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RECUEIL DES LOIS ET ORDONNANCES, D'UN INTERET GENERAL, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME VI, ANNEE 1836, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER 1836 JUSQU'AU 31 DECEMBRE SUIVANT

Livres > Droit

1 en stock - Journal des Notaires et des Avocats. 1836. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 399 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison, bandeaux et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112364.

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RECUEIL DES LOIS ET ORDONNANCES, D'UN INTERET GENERAL, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME VII, ANNEE 1837, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER 1837 JUSQU'AU 31 DECEMBRE SUIVANT

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1 en stock - Journal des Notaires et des Avocats. 1837. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 341 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison, bandeaux et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112365.

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RECUEIL DES LOIS ET ORDONNANCES, D'UN INTERET GENERAL, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME VIII, ANNEE 1838, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER 1838 JUSQU'AU 31 DECEMBRE SUIVANT

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1 en stock - Journal des Notaires et des Avocats. 1838. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 344 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison, bandeaux et filets dorés sur le dos. 1er plat légèrement abîmé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112366.

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Journal des Notaires - Agenda et Annuaire de la magistrature du barreau du notariat des officiers ministériels et de l'enregistrement France, Algérie, Colonies - 56e année 1902.

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1 en stock - Administration du journal des notaires et des avocats et du recueil général des lois. 1902. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 704 pages - quelques cartes en noir et blanc hors texte - papier jauni - coins frottés - rares annotations à l'intérieur .. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R320146583.

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ORDONNANCES, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME XV, ANNEE 1845, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER 1845 JUSQU'AU 31 DECEMBRE SUIVANT

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1 en stock - Journal des Notaires et des Avocats. 1845. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 640 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison, bandeaux et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112369.

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ORDONNANCES, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME XVI, ANNEE 1846, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER 1846 JUSQU'AU 31 DECEMBRE SUIVANT

Livres > Droit

1 en stock - Journal des Notaires et des Avocats. 1846. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 421 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison, bandeaux et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112370.

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ORDONNANCES, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME XIII, ANNEE 1843, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER 1843 JUSQU'AU 31 DECEMBRE SUIVANT

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1 en stock - Journal des Notaires et des Avocats. 1843. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 442 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison, bandeaux et filets dorés sur le dos. Légères mouillures en pages de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112368.

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RECUEIL DES LOIS ET ORDONNANCES D'UN INTERET GENERAL, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME I, ANNEES 1830-1831

Livres > Droit

1 en stock - Journal des Notaires et des Avocats. 1831. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Manque en coiffe de pied, Intérieur frais. 271 pages. Titre, date, tomaison et filets dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40123367.

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RECUEIL GENERAL DES LOIS, DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 24 FEV. 1849, Xe SERIE, REPUBLIQUE FRANCAISE, TOME III, ANNEE 1850

Livres > Droit

1 en stock - Journal des Notaires et des Avocats. 1850. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 513 pages. Texte sur 2 colonnes. Titre, date, tomaison et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40128603.

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Recueil Général des Lois, Décrets et Arrêtés. TOME 21, XIIe série - République Française depuis le 4 septembre 1870. Année 1991

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS et DU RECUEIL GENERAL DES LOIS. 1891. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 544 pages. Texte sur 2 colonnes. Titre, année et caissons dorés sur demi-maroquin noir. Quelques épidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80081246.

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Recueil général annoté des lois, décrets, ordonnances, etc depuis Juin 1789 à Aout 1830 Tome 11 (par les rédacteurs du Journal des notaires et des avocats

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - A l'administration du journal des notaires et des avocats. 1836. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 288 pages. Salissures. Rousseurs. Pliures. Désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30370622.

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RECUEIL GENERAL DES LOIS DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 4 SEPTEMBRE 1870 TOME 10.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS ET DU RECUEIL GENERAL DES LOIS.. 1880. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos fané, Intérieur acceptable. 1012 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R150184256.

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RECUEIL GENERAL DES LOIS, DECRETS ET ARRETES. XII SERIE. TOME 20.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS ET DU RECUEIL GENERAL DES LOIS.. 1890. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 547 pages. Note au stylo sur le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R150184253.

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RECUEIL GENERAL DES SENATUS CONSULTES LOIS DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 2 DECEMBRE 1852. TOME 6.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS ET DU RECUEIL GENERAL DES LOIS.. 1858. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 625 pages. Note au stylo sur le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R150184255.

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Recueil général des lois, décrets et arrêtés annoté par les notaires et jurisconsultes - 13 volumes année 1892 à l'année 1904.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Administration du journal des notaires et des avocats et du recueil général des lois. 1892-1904. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 701 + 551 + 562 + 502 + 567 + 732 + 565 + 453 + 355 + 408 + 408 + 416 + 389 pages - plats jaspés - tire, filets et année dorés sur le dos de chacun des volumes - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320159001.

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