jurisprudence-generale-dalloz : tous les articles d'occasion, rares et de collection - Page 88 - le-livre.fr
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Explication théorique et pratique du Code Napoléon, contenant l'Analyse critique des auteurs et de la jurisprudence. TOME 1er : Prêt, dépot et séquestre, Contrats aléatoires, Mandat.
Explication théorique et pratique du Code Napoléon, contenant l'Analyse critique des auteurs et de la jurisprudence. TOME 1er : Prêt, dépot et séquestre, Contrats aléatoires, Mandat.
Livres > Droit
1 en stock - COTILLON. 1863. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Mors fendus, Rousseurs. 630 pages. Titre et filets dorés sur demi-basane. Passages de vers en marges, et parfois dans le texte altérant légèrement sa lecture. Coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80133468.
Auteur PONT Paul Editeur COTILLON
Etat Etat d'usage Prix 39,80€
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Les codes français annotés offrant sous chaque article l'état complet de la doctrine, de la jurisprudence et de la législation - Tome 1 + Tome 2 (2 volumes).
Les codes français annotés offrant sous chaque article l'état complet de la doctrine, de la jurisprudence et de la législation - Tome 1 + Tome 2 (2 volumes).
Livres > Droit
1 en stock - Au bureau du journal du palais / Chamerot. 1843. In-8. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Rousseurs. 1260 pages + 512+240+437+276+135+88+80 pages - texte sur deux colonnes - titre, tomaison et relieur dorés sur le dos - coins, tranches et plats frottés - papier jauni.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30381307.
Auteur MM.Teulet et d'Auvilli... Editeur Au bureau du journal d...
Etat Etat d'usage Prix 149,00€
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JOURNL DU PALAIS, REPERTOIRE GENERAL CONTENANT LA JURISPRUDENCE DE 1791 A 1846, L'HISTOIRE DU DROIT, LA LEGISLATION ET LA DOCTRINE DES AUTEURS, TOME V-VI, D - E-Ev.
JOURNL DU PALAIS, REPERTOIRE GENERAL CONTENANT LA JURISPRUDENCE DE 1791 A 1846, L'HISTOIRE DU DROIT, LA LEGISLATION ET LA DOCTRINE DES AUTEURS, TOME V-VI, D - E-Ev.
Livres > Droit
1 en stock - Au Bureau du Journal du Palais. 1846. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 555 + 569 pages. 2 tomes en un volume. Titre, tomaison, et bandeaux dorés sur le dos. Texte sur 3 colonnes. Bords et coins des plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40127334.
Auteur LEDRU-ROLLIN M. Editeur Au Bureau du Journal d...
Etat Etat d'usage Prix 59,25€
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Annales et journal spécial des justices de paix - receuil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers - 83e année de la collection - 1875
Annales et journal spécial des justices de paix - receuil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers - 83e année de la collection - 1875
Livres > Droit
1 en stock - Bureaux rue Guénéraud/Typographie A. Hennuyer. 1875. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 432 pages - plats et contre plats jaspé - auteur, titre, année et filets dorés sur le dos - texte sur 2 colonnes - plats légèrement frottés. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R160213972.
Auteur Million Ch./Beaume Al. Editeur Bureaux rue Guénéraud/...
Etat Etat d'usage Prix 39,80€
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Annales et journal spécial des justices de paix - receuil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers - 80e année de la collection - 1872
Annales et journal spécial des justices de paix - receuil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers - 80e année de la collection - 1872
Livres > Droit
1 en stock - Bureaux rue Guénégaud/Typographie A. Hennuyer. 1872. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 432 pages - plats et contre plats jaspé - auteur, titre, année et filets dorés sur le dos - texte sur 2 colonnes - plats légèrement frottés. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R160213973.
Auteur Beaume Al. / Million Ch. Editeur Bureaux rue Guénégaud/...
Etat Etat d'usage Prix 39,80€
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Annales et journal spécial des justices de paix - receuil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers - 81e année de la collection - 1873
Annales et journal spécial des justices de paix - receuil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers - 81e année de la collection - 1873
Livres > Droit
1 en stock - Bureaux rue Guénégaud/Typographie A. Hennuyer. 1873. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 432 pages - plats et contre plats jaspé - auteur, titre, année et filets dorés sur le dos - texte sur 2 colonnes - plats légèrement frottés. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R160213974.
Auteur Beaume Al. / Million Ch. Editeur Bureaux rue Guénégaud/...
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Annales et journal spécial des justices de paix - receuil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers - 82e année de la collection - 1874
Annales et journal spécial des justices de paix - receuil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers - 82e année de la collection - 1874
Livres > Droit
1 en stock - Bureaux rue Guénégaud/Typographie A. Hennuyer. 1874. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 432 pages - plats et contre plats jaspé - auteur, titre, année et filets dorés sur le dos - texte sur 2 colonnes - plats légèrement frottés. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R160213975.
Auteur Beaume Al. / Million Ch. Editeur Bureaux rue Guénégaud/...
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Annales et journal spécial des justices de paix - receuil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers - 84e année de la collection - 1876
Annales et journal spécial des justices de paix - receuil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers - 84e année de la collection - 1876
Livres > Droit
1 en stock - Bureaux rue Guénégaud/Typographie A. Hennuyer. 1876. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 432 pages - plats et contre plats jaspé - auteur, titre, année et filets dorés sur le dos - texte sur 2 colonnes - plats légèrement frottés. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R160213976.
Auteur Beaume Al. / Million Ch. Editeur Bureaux rue Guénégaud/...
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Les grands arrêts de la jurisprudence administrative - 4e édition revue et corrigée - Collection de droit public.
Les grands arrêts de la jurisprudence administrative - 4e édition revue et corrigée - Collection de droit public.
Livres > Droit administratif
1 en stock - Sirey. 1965. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. VI + 513 pages - rousseurs et tâches sur les plats - déchirure sur le 1er plat - coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : R320177648.
Auteur M.Long & P.Weil & G.Br... Editeur Sirey
Etat Etat d'usage Prix 19,80€
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19,80 €
PROCEDURE CIVILE - CONFORME AUX PROGRAMMES DES EXAMENS DE LICENCE ET AUX NOUVEAUX PROGRAMMES DE CAPACITES - DECRET DES 4 ET 10 MAI 1937 - DEUXIEME EDITION ENTIEREMENT REFONDUE ET MISE AU COURANT DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE AU 1ER OCTOBRE 1938
PROCEDURE CIVILE - CONFORME AUX PROGRAMMES DES EXAMENS DE LICENCE ET AUX NOUVEAUX PROGRAMMES DE CAPACITES - DECRET DES 4 ET 10 MAI 1937 - DEUXIEME EDITION ENTIEREMENT REFONDUE ET MISE AU COURANT DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE AU 1ER OCTOBRE 1938
Livres > Droit privé
1 en stock - SIREY. 1938. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 530 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO60046676.
Auteur M. LABORDE-LACOSTE Editeur SIREY
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LES CODES ANNOTES DE SIREY CONTENANT TOUTE LA JURISPRUDENCE DES ARRETS ET DOCTRINE DES AUTEURS - CODE DE LA PROCEDURE CIVILE ET CODE DE COMMERCE
LES CODES ANNOTES DE SIREY CONTENANT TOUTE LA JURISPRUDENCE DES ARRETS ET DOCTRINE DES AUTEURS - CODE DE LA PROCEDURE CIVILE ET CODE DE COMMERCE
Livres > Droit privé
1 en stock - MAISON COSSE / MARCHAL, BILLARD ET CIE / LIBRAIRIES DE LA COUR DE CASSATION. 1875. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 564 + 175 + 302 + 104 pages - texte sur 2 colonnes - plats et contreplats jaspés - tampons sur les tranches - annotation à l'encre en page de titre - dos 5 nerfs. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R240114324.
Auteur SIREY / GILBERT P./ HE... Editeur MAISON COSSE / MARCHAL...
Etat Bon état Prix 29,80€
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Dictionnaire de procédure civile et commerciale contenant la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les usages du Palais, le timbre et l'enregistrement des actes, leur tarif, leurs formules Tome II à VI (5 volumes, Tome I manquant)
Dictionnaire de procédure civile et commerciale contenant la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les usages du Palais, le timbre et l'enregistrement des actes, leur tarif, leurs formules Tome II à VI (5 volumes, Tome I manquant)
Livres > Procédure civile
1 en stock - Au journal de procédire/Auguste Durand. 1866. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Non coupé. Environ 900 pages par volume. Ouvrages partiellement désolidarisés. Nombreuses rousseurs. Tranches irrégulières. Coins frottés. Couvertures jaunies. Papier jauni. Manques aux dos.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO30370590.
Auteur Bioche Editeur Au journal de procédir...
Etat A relier Prix 199,00€
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LES CODES FRANCAIS COLLATIONNES SUR LES TEXTES OFFICIELS - 1. La Conférence des articles entre eux. 2. Sous chaque article, les textes tant anciens que nouveaux qui les expliquent, les complètent ou les modifient. 3. Un supplément par ordre alphabétique
LES CODES FRANCAIS COLLATIONNES SUR LES TEXTES OFFICIELS - 1. La Conférence des articles entre eux. 2. Sous chaque article, les textes tant anciens que nouveaux qui les expliquent, les complètent ou les modifient. 3. Un supplément par ordre alphabétique
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - LIBRAIRE DE JURISPRUDENCE DE COTILLO. 1868. In-18. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur frais. XVI+828 pages - 2ème plat manquant -. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20208624.
Auteur TRIPIER LOUIS Editeur LIBRAIRE DE JURISPRUDE...
Etat Etat d'usage Prix 39,80€
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Annales et journal spécial des justices de paix -Recueil Mensuel de législation, doctrine et jurisprudence
Annales et journal spécial des justices de paix -Recueil Mensuel de législation, doctrine et jurisprudence
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Annales de justices de paix. 1910. In-8. Broché. A relier, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Non coupé. 600 pages. Texte sur deux colonnes. Papier jauni, Nombreuses rousseurs. Couverture pliée, jaunie, rousseurs, partiellement désolidarisée. Dos fendu. Ouvrage partiellement désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30329197.
Auteur Dumont Eugène, Plum Ma... Editeur Annales de justices de...
Etat A relier Prix 39,80€
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Notes et etudes documentaires - 14 aout 1964 - n° 3113 - La jurisprudence de la Cour internationale de Justice
Notes et etudes documentaires - 14 aout 1964 - n° 3113 - La jurisprudence de la Cour internationale de Justice
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - La documentation française. 1964. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 57 pages. Texte sur 2 colonnes. Plats partiellement désolidarisés au niveau des agrafes. Nombreux passages de textes soulignés aux stylos billes rouge et bleu.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209417.
Auteur La documentation franç... Editeur La documentation franç...
Etat Etat d'usage Prix 49,50€
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME III : 1ere PARTIE : Jurisprudence de la Cour de Cassation - 2e PARTIE : Lois et Décisions diverses.
RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME III : 1ere PARTIE : Jurisprudence de la Cour de Cassation - 2e PARTIE : Lois et Décisions diverses.
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. XIXe SIECLE. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 383 + 607 + 8 + 7 + 24 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064078.
Auteur SIREY J.B. Editeur AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat Etat d'usage Prix 59,25€
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXI (AN 1825) / / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES
RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXI (AN 1825) / / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - POCHARD F. IMP.. 1925. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Mouillures. 432 + 432 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) TRaces de mouillutres en tout debut et fin de volume au niveau de la reliure - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064099.
Auteur SIREY J.B. Editeur POCHARD F. IMP.
Etat Etat d'usage Prix 59,25€
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REPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNE DE JURISPRUDENCE CIVILE CRIMINELLE CANONIQUE ET BENEFICIALE - TOME 15 + TOME 16 - 2 TOMES EN UN VOLUME.
REPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNE DE JURISPRUDENCE CIVILE CRIMINELLE CANONIQUE ET BENEFICIALE - TOME 15 + TOME 16 - 2 TOMES EN UN VOLUME.
Livres > XVIII ème siècle
1 en stock - CHEZ PANCKOUCKE. 1777. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 591 pages + 644 pages - tranches rosées - petite annotation sur la page de titre - dos en cuir marron - titre,filets et tomaison dorés sur le dos - épidermures sur les dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle - SKU : R300108903.
Auteur M.GUYOT Editeur CHEZ PANCKOUCKE
Etat Etat d'usage Prix 79,00€
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Jurisprudence constitutionnelle de la cour suprême des Etats-Unis (1961-1963) -
Jurisprudence constitutionnelle de la cour suprême des Etats-Unis (1961-1963) - "Travaux et recherches de la faculté de droit et des sciences économiques de Paris" Série "Droit public" n°4
Livres > Etats-Unis
1 en stock - PUF. 1965. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 239 pages.. . . . Classification Dewey : 973-Etats-Unis - SKU : R300277222.
Auteur Juillard Patrick Editeur PUF
Etat Etat d'usage Prix 29,80€
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MERCURE DE FRANCE N°52 - Poésie - le premier bohneur, Nouvelles littéraires - Satires de Juvénal, traduites en vers français par le baron Méchin, l'Ermite en Province - La dinée, Variétés - Sur un point de la jurisprudence de la cour d'assises de Paris
MERCURE DE FRANCE N°52 - Poésie - le premier bohneur, Nouvelles littéraires - Satires de Juvénal, traduites en vers français par le baron Méchin, l'Ermite en Province - La dinée, Variétés - Sur un point de la jurisprudence de la cour d'assises de Paris
Journaux, revues > Presse illustrée. magazines. revues
1 en stock - PARIS. 27 DECEMBRE 1817. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 577 à 624.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues - SKU : R110058558.
Auteur COLLECTIF Editeur PARIS
Etat Bon état Prix 49,50€
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