Le meilleur dejurisprudence-generale-dalloz

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FASCICULE IX - 1981 - JU/273-327 - RECUEIL CANONIQUE D'ARRAS - Traductions de Jurisprudence Rotale - Incapacité, au moins relative, de donner ce qui constitue l'objet formel du mariage - Absence de connaissance appréciative de la réalité du mariage - Etc.

Livres > Presse illustrée. magazines. revues

1 en stock - OFFICIALITE DU DIOCESE D'ARRAS. 1981. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 273 à 327.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues - SKU : R200061916.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	OFFICIALITE DU DIOCESE...
Etat	Bon état	Prix	24,90€

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Naturisme magazine N°81 mai juin 2023 - la nudite fait elle peur?, le couderc en dordogne, la natation naturiste manque d'urbanite, ue jurisprudence tres etonnante, les lectures naturistes de l'ete, nantes: une statue qui interpelle, conseils dermato...

Livres > Presse illustrée. magazines. revues

1 en stock - PASS MEDIAS. 2023. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 64 pages illustrées en noir/blanc et couleur. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues - SKU : RO20255148.

Auteur	COLLECTIF- BENOIT CHAR...	Editeur	PASS MEDIAS
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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ORDONNANCE DE LOUIS XV ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE POUR FIXER LA JURISPRUDENCE - 1° PARTIE

Livres > Droit

1 en stock - ANTOINE BIROSSE - 2° EDITION. 1761. In-8. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 399 pages. Frontispice : gravure en noir et blanc. Bandeaux, lettrines et culs de lampes en noir et blanc.Tranches rouges. Manque la moitié du cuir sur le dos, et sur les coins inférieurs du premier plat. Pages de titre et de faux titre détachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30056107.

Auteur	FURGOLE JEAN-BAPTISTE	Editeur	ANTOINE BIROSSE - 2° E...
Etat	Etat passable	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME VII, AN 1807

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Rue de Tournon, N° 4 - Imprimerie de E. Pochard. 1807. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 562 + 1260 + env. 50 pages (une pagination par colonne). Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes. Quelques manques sur les plats du fait d'un insecte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112440.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	A Paris, Rue de Tourno...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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NOUVEAU MANUEL COMPLET DES EXPERTS OU TRAITE DES MATIERES CIVILES COMMERCIALES ET ADMINISTRATIVES DONNANT LIEU A DES EXPERTISES / 7E EDITION.

Livres > Droit

1 en stock - RORET / ARTHUS BERTRAND. 1845. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 455 pages - dos manquant - ouvrage désolidarisé - 1er plat désolidarisé - 2ème plat partiellement désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240100939.

Auteur	VASSEROT CHARLES	Editeur	RORET / ARTHUS BERTRAND
Etat	Etat passable	Prix	49,50€

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JURISPRUDENCE FRANCAISE 1807-1967, 10 VOLUMES: 7 TOMES+TABLES

Livres > Droit

1 en stock - Editions Techniques.. 1968. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Entre 700 et 800 pages environ par volume. Titre et tomaison dorés. Mors légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO60019767.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Editions Techniques.
Etat	Bon état	Prix	299,00€

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Titre VII / Santé et biothique, L'enseignement - Les cahiers du Conseil Constitutionnel N°11 octobre 2023 + 12 avril 2024 - la vie du conseil, autour du monde, dossiers, jurisprudence constitutionnelle

Livres > Droit

1 en stock - CONSEIL CONSTITUTIONNEL. 2023. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 688 PAGES. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20275825.

Auteur	LAURENT FABIUS- MAIA J...	Editeur	CONSEIL CONSTITUTIONNEL
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LES CONSTITUTIONS FRANCAISES DEPUIS 1789 Y COMPRIS LES DECRETS DU GOUVERNEMENT PROVISOIRE ET LA CONSTITUTION REPUBLICAINE DU 4 NOVEMBRE 1848

Livres > Droit administratif

1 en stock - Librairie de Jurisprudence de Cotillon, Paris. 1849. In-12. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos frotté, Non coupé. 379 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampon et annotation de bibliothèque en page de titre. Couverture jaunie. Fortes rousseurs.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO40203585.

Auteur	TRIPIER LOUIS	Editeur	Librairie de Jurisprud...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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REPETITIONS ECRITES SUR LE CODE DE COMMERCE

Livres > Droit fiscal. commercial. défense

1 en stock - A. Marescq Aîné, Paris. 1860. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 704 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense - SKU : RO40225015.

Auteur	RIVIERE H.-F.	Editeur	A. Marescq Aîné, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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Code pratique des employeurs et des employés.

Livres > Droit social

1 en stock - BUREAUX DE L'UNION INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE. 2 ème édition. 1922. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 324 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social - SKU : RO20033288.

Auteur	THERY José / BONNEFOY ...	Editeur	BUREAUX DE L'UNION IND...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME IX : 1ere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION (1800 à 1821) / LOIS ET DECISIONS DIVERSES (1800 à 1821).

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1809. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 461 + 412 + environ 70-80 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064083.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXVII (AN 1827) / / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1827. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Intérieur acceptable. 544 + 272 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064101.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXX (AN 1830) / / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1830. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Intérieur frais. 412 + 384 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064103.

Auteur	SIREY J.B. / DEVILLENE...	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXIX (AN 1829) / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - DE LACHEVARDIERE IMP.. 1829. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 440 + 360 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064105.

Auteur	SIREY J.B. / DEVILLENE...	Editeur	DE LACHEVARDIERE IMP.
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXXIII (AN 1833) / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - DE CASIMIR. 1833. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 895 + 655 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064107.

Auteur	SIREY J.B. / DEVILLENE...	Editeur	DE CASIMIR
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXXIV (AN 1834) / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - BAQUENOIS IMP.. 1834. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 803 + 687 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064108.

Auteur	SIREY J.B. / DEVILLENE...	Editeur	BAQUENOIS IMP.
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXXVIII (AN 1838) / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1838. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Mouillures. environ 500 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064112.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
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Grands-parents Parents Ados Enfants

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ENCYCLOPEDIE DE LA MUSIQUE & DICTIONNAIRE DU CONSERVATOIRE, Fasicule 44: NOTES SUR LA PRESSE MUSICALE EN FRANCE, THEATRES ET SALLES DE CONCERT, JURISPRUDENCE, LE PHONOGRAPHE

Livres > Musique

1 en stock - Delagrave.. 1929. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 95 pages environ.. . . . Classification Dewey : 780-Musique - SKU : RO70022134.

Auteur	LAVIGNAC Albert & DE L...	Editeur	Delagrave.
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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TRAITE DES TESTAMENS CODICILLES DONATIONS A CAUSE DE MORT ET AUTRES DISPOSITIONS DE DERNIERE VOLONTE - TOME SECOND SEUL.

Livres > XVIII ème siècle

1 en stock - CHEZ CELOT. 1775. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 534 pages - contre plats jaspés - dos à 5 nerfs - titre, tomaison et caissons dorés sur le dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle - SKU : R300109118.

Auteur	FURGOLE JEAN BAPTISTE	Editeur	CHEZ CELOT
Etat	Bon état	Prix	199,00€

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TRAITE DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES - EN DEUX TOMES - TOMES 1 + 2 .

Livres > XVIII ème siècle

1 en stock - CHEZ MARTIN DEGOUTTE. 1783. In-Folio. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 833 + XLIV + 52 pages + 571 pages + 204 pages "coutumes de bailliage de senlis" + 106 pages "coutumes de bailliage d'Amiens" - tranches rosées - dos à nerfs - titre, tomaison et caissons dorés sur le dos - ouvrages en bon état (2 volumes) - ouvrage d'environ 39 x 25 cm.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle - SKU : R300124908.

Auteur	RICARD JEAN MARIE & M....	Editeur	CHEZ MARTIN DEGOUTTE
Etat	Bon état	Prix	499,00€

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