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Nos 41587 articles affichés dans la collection livres

Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

LOI RELATIVE A LA PERCEPTION DES DROITS CONNUS EN BRETAGNE SOUS LE NOM DE DEVOIRS ET DROITS Y JOINTS JUSQU'A LA NOUVELLE ORGANISATION DES CONTRIBUTIONS A PARIS LE 10 NOVEMBRE 1790.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - CHEZ LA VEUVE DE FRANC.VATAR & DE BRUTE IMPRIMEUR DU TRIBUNAL DE DISTRICT. 1791. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages en feuillets - livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240089601.

Auteur	LORETTE GREFFIER	Editeur	CHEZ LA VEUVE DE FRANC...
Etat	Bon état	Prix	149,00€

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LOI RELATIVE AU COMPLEMENT DE L'ARMEE DE LIGNE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Chez Bouchard, Chaumont. 1792. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 23 pages. Annotations d'époque en 1re page et en page 18.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234589.

Auteur	LOUIS (XVI), DEJOLY	Editeur	Chez Bouchard, Chaumont
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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LOI, EN FORME D'INSTRUCTION, SUR DIVERS OBJETS CONCERNANT L'ALIENATION DES DOMAINES NATIONAUX

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Chez J. M. Cuchet, Grenoble. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 18 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200816.

Auteur	AUBERT-DU BAYET, GAUTI...	Editeur	Chez J. M. Cuchet, Gre...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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LOI, N° 1421, CONCERNANT L'ENVOI DES ADRESSES, DECRETS & PIECES RELATIVES AUX AFFAIRES ACTUELLES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Chez Bouchard, Chaumont. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Annotations d'époque en 1re page, et en 2e page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200848.

Auteur	DANTON	Editeur	Chez Bouchard, Chaumont
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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LOI, N° 21000, DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE, DU 16 AOUT 1792, L'AN IVe DE LA LIBERTE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Nationale, Paris. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200813.

Auteur	ROLAND, DANTON	Editeur	Imprimerie Nationale, ...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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LOI, N° 2415, RELATIVE A L'EXTINCTION DE TOUS LES PROCES RELATIFS AUX DROITS FEODAUX

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Chez J. M. Cuchet, Grenoble. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 3 pages. Annotations d'époque en page 4.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200928.

Auteur	PLANTA, DUPORT	Editeur	Chez J. M. Cuchet, Gre...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LOI, N° 278, RELATIVE AUX VETERANS DE LA GARDE NATIONALE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Chez R. Chirac, Tulle. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200861.

Auteur	LOUIS (XVI), DURANTHON	Editeur	Chez R. Chirac, Tulle
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LOI, N° 279, QUI AJOUTE A LA PROHIBITION FAITE PAR LES DECRETS DES 31 DECEMBRE & 14 MAI DERNIERS, D'EXPORTER A L'ETRANGER LES DENREES ET BESTIAUX Y ENONCES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

Auteur	LOUIS (XVI), DURANTHON	Editeur	Chez R. Chirac, Tulle
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LOI, N° 34, QUI DEFEND D'EXPORTER CHEZ L'ETRANGER LES ORGES, AVOINES, GRENAILLES, LEGUMES & FOURRAGES DE TOUTE ESPECE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200868.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie de Capel, D...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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LOI N°1101

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 4 pages. Une gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067504.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LOI N°1159 RELATIVE A L'ADRESSE AUX FRANCAIS SUR LES CONTRIBUTIONS PUBLIQUES

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Déchirures. 40 pages. + un tableau dépliant (in-folio) des impositions et perceptions. Fortes rousseurs. Coins des pages rongé. Une illustration en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067501.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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LOI N°1234

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Une gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067503.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI N°1254

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 11 pages + tableau dépliant "Régie nationale de l'enregistrement et des domaines". Une gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067502.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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LOI N°1280 RELATIVE AUX RECEVEURS DES CONSIGNATIONS, ET AUX COMMISSAIRES AUX SAISIES REELLES

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Rousseurs. 4 pages. Petit trou au milieu des pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067500.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LOI N°1281

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A EPINAL, Chez Hener, Imprimeur du Département des Vosges.. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 3 pages, gravure en bandeau. Deux signatures, datées de 1792 à la fin du document.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067674.

Auteur	DEPARTEMENT DES VOSGES	Editeur	A EPINAL, Chez Hener, ...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI N°1359, RELATIVE AUX BEAUX EMPHYTEOTIQUES.

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 11 pages. Une gravure en bandeau. Grosses rousseurs. Légers manques sur les coins et bords des pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067517.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LOI N°1364

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 8 pages, une gravure en bandeau. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067520.

Auteur	JOUENNE	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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LOI N°1396

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A EPINAL, Chez Hener, Imprimeur du Département des Vosges.. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Signatures à la fin du document.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067672.

Auteur	DENIS	Editeur	A EPINAL, Chez Hener, ...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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LOI PENALE, N°1399

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 4 pages. Une gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067480.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, CONCERNANT LES RELIGIEUX, LES RELIGIEUSES ET LES CHANOINESSES SECULIERES ET REGULIERES

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie nationale chez G Le Roy. 1790. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Déchirures. 28 pages, une gravure en bandeau. Inscription manuscrite sur la dernière page "Vérifié et certifié conforme à l'original déposé aux Archives du District....", signée et datée de janvier 1791. Manque en tête des pages. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067506.

Auteur	BROUARD J.F.	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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