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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

Recueil général des lois et des arrêts, en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public. Tome XVI, 1re et 2eme parties, an 1816 (1 volume)

Livres > Droit

1 en stock - Imprimerie de Renaudière. 1816. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Papier jauni. 456 + 400 + 11 + 69 pages. Texte sur deux colonnes. Rousseurs. Tranches jaunes. Titre, blasons et tomaisons dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30349669.

Auteur	Sirey J-B.	Editeur	Imprimerie de Renaudière
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS, DECRETS ET ARRETES - AVIS DU CONSEIL D'ETAT CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINISTERIELLES - TOME QUARANTIEME ANNEE 1910 - ANNOTE PAR LES NOTAIRES ET JURISCONSULTES - XII° SERIE - REPUBLIQUE FRANCAISE DEPUIS LE 4 SEPT. 1870.

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS ET DU RECUEIL GENERAL DES LOIS. 1910. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 490 pages. Texte sur 2 colonnes. Plats marbrés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R200031735.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	ADMINISTRATION DU JOUR...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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5ème TABLE ALPHABETIQUE DE CINQ ANNEES DU RECUEIL DALLOZ, DE 1927 à 1931

Livres > Droit

1 en stock - Jurisprudence Générale Dalloz. non daté. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 855 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO60019757.

Auteur	TOURNIER Félix	Editeur	Jurisprudence Générale...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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7ème TABLE ALPHABETIQUE DE CINQ ANNEES DU RECUEIL DALLOZ, 1937 à 1941

Livres > Droit

1 en stock - Jurisprudence Générale Dalloz. non daté. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 921 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO60019758.

Auteur	TOURNIER Félix	Editeur	Jurisprudence Générale...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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JURISPRUDENCE GENERALE DALLOZ, 6ème TABLE ALPHABETIQUE DE 5 ANNEES DU RECUEIL DALLOZ, 1932 à 1936

Livres > Droit

1 en stock - Librairie Dalloz. non daté. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1029 pages. Titre et tomaison dorés. Dos un peu passé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO60019760.

Auteur	TOURNIER Félix	Editeur	Librairie Dalloz
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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JURISPRUDENCE GENERALE DALLOZ, 4ème TABLE ALPHABETIQUE DE CINQ ANNEES, DU RECUEIL DALLOZ, 1922 à 1926.

Livres > Droit

1 en stock - Librairie Dalloz. 1928. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 778 pages. Titre et tomaison dorés. Dos un peu passé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO60019761.

Auteur	GRIOLET GASTON, VERGE ...	Editeur	Librairie Dalloz
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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SEPTIEME TABLE ALPHABETIQUE DE 5 ANNEES DU RECUEIL DALLOZ, 1937-1941

Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - Jurisprudence Générale Dalloz. Non daté. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 921 pages. Texte sur 3 colonnes. Titre et tomaison dorés sur le dos. Pages de garde et de titre pliées.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO40153589.

Auteur	TOURNIER FELIX	Editeur	Jurisprudence Générale...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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CODE DE PROCEDURE CIVILE ANNOT DES DISPOSITIONS ET DECISIONS ULTERIEURES DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE

Livres > Droit privé

1 en stock - Recueil Général des Lois et des Arrêts. Non daté. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 902 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Titre, fleurons, et bandeaux dorés sur le dos. Reliure signée sur le dos (Grangeneuve). Dos détaché.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO40153779.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	Recueil Général des Lo...
Etat	Etat d'usage	Prix	249,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XIV (AN 1814) / Iere PARTIE + IIeme PARTIE.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1814. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 296 + 464 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064088.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XIX (AN 1819) / Iere PARTIE + IIeme PARTIE.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1819. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Mouillures. 496 + 336 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - TRaces de mouillures en tete de pages - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064093.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XX (AN 1820) / Iere PARTIE + IIeme PARTIE.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1820. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Mouillures. 512 + 344 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Légères traces de mouillures en tete de quelques pages - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064094.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXI (AN 1821) / Iere PARTIE + IIeme PARTIE.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1821. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 440 + 368 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - 1 manque au dos - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064095.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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Recueil général des lois et des arrêts en matières civiles, criminelle, commerciale et de droit public, depuis l'avènement de Napoléon. Tome VIII(1 volume), an 1808

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - . 1808. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 560 + 344 + 4 + 8 + 56 pages. Rousseurs. Tranches jaunes.Texte sur plusieurs colonnes. Auteur, titre, tomaison, année, fleurons et filets dorés au dos. Quelques pliures et déchirures dans le texte, sans incidence sur la lecture. Plats frottés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30350539.

Auteur	Sirey J. B.	Editeur
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, administrative et de droit public fondé par J.-B. Sirey, rédigé depuis 1831 2ème série An 1854

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - M. Glatigny. 1854. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos très frotté, Intérieur frais. 831 + 799 + 60 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R260272910.

Auteur	Devilleneuve L.-M. et ...	Editeur	M. Glatigny
Etat	Bon état	Prix	119,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XVIII (AN 1818) / Iere PARTIE ET IIeme PARTIE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1818. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Intérieur frais. 424 + 360 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064092.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXII (AN 1822) / Iere PARTIE + IIeme PARTIE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1822. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 440 + 548 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064096.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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Recueil Général des Lois, Décrets et Arrêtés. TOME 21, XIIe série - République Française depuis le 4 septembre 1870. Année 1991

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS et DU RECUEIL GENERAL DES LOIS. 1891. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 544 pages. Texte sur 2 colonnes. Titre, année et caissons dorés sur demi-maroquin noir. Quelques épidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80081246.

Auteur	REDACTEURS DU JOURNAL ...	Editeur	ADMINISTRATION DU JOUR...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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Recueil des lois usuelles et des décrets, arrêtés et circulaires d'intérêt général paraissant au fur et à mesure de la promulgation des lois

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Bureaux du Recueil des Lois Usuelles. 1889-1890. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Ouvrage d'environ 200 pages. Coins frottés. Important travail de vers sur les dernières pages et le 2ème plat. Coin en pied du 2ème plat cassé. Epidermiures sur les coiffes. Titre et palettes dorées sur le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : ROD0019382.

Auteur	EYQUEM Maurice	Editeur	Bureaux du Recueil des...
Etat	Etat passable	Prix	24,90€

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Recueil général des lois et des arrêts en matière criminelle, civile, commerciale et de droit public, tome 37

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie De Cosse. 1837. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 1038p+512, texte sur 2 colonnes, dos cuir marron décoré de fleurons et roulettes dorés, titre et tomaison sur pièce, mors fendu sur coiffe en tête et peitit manque sur coiffe en pied, appier marbré vert sur les plats avec petit manque sur la 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20009915.

Auteur	SIREY/DEVILLENEUVE/CAR...	Editeur	Imprimerie De Cosse
Etat	Etat d'usage	Prix	24,90€

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Jurisprudence du XIX ème siècle ou table générale alphabétique et chronologique du receuil général des lois et des arrêts (1791-1850), tome 1

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Bureaux de l'administration du recueil. 1858. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 608p, dos cuir marron, décoré de filets dorés,et légèrement fané, papier marbré sur les plats, légèrement frotté.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20009922.

Auteur	DEVILLENEUVE/GILBERT	Editeur	Bureaux de l'administr...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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