l.larose-et-forcel-/-societe-du-recueil-general-des-lois-et-des-arretsTous les articles livres d'occasion, rares et de collection

Des resultats dans : Livres (68469) Journaux, revues (14747) Affiches, beaux-arts, gravures (613) Archives, vieux papiers (100) Autres collections (114) Tous (84043)

Trouvez ici tous les produits consacrés à "l.larose-et-forcel-/-societe-du-recueil-general-des-lois-et-des-arrets". Découvrez en quelques clics les 84043 exemplaires l.larose-et-forcel-/-societe-du-recueil-general-des-lois-et-des-arrets disponibles à la vente. Une fois votre choix fait, il ne vous reste plus qu'à commander votre article nous vous l'expédions sous 24h*.

Nos 68469 articles affichés dans la collection livres

Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC - 2eme SERIE - AN 1845

Livres > Droit

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1845. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. Environs 800 pages - texte en 2 colonnes - plats et contre-plats jaspés - 2eme plat desolidarisé - dos partiellement manquant et absent mais conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20206637.

Auteur	DEVILLENEUVE L.-M. - C...	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

Acheter cet article

99,00 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC - ANNEE 1865

Livres > Droit

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1865. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. Environs 800 pages - texte en 3 colonnes - plats et contre-plats jaspés - dos partiellement manquant et absent mais conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20206641.

Auteur	DEVILLENEUVE L.-M. - C...	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

Acheter cet article

99,00 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC - ANNEE 1866

Livres > Droit

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1866. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. Environs 800 pages - texte en 3 colonnes - plats et contre-plats jaspés - dos partiellement desolidarisé - plats desolidarisés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20206642.

Auteur	DEVILLENEUVE L.-M. - C...	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

Acheter cet article

99,00 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC - ANNEE 1867

Livres > Droit

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1867. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. Environs 800 pages - texte en 3 colonnes - plats et contre-plats jaspés - dos partiellement desolidarisé - 2eme plat desolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20206643.

Auteur	DEVILLENEUVE L.-M. - C...	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

Acheter cet article

99,00 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC - ANNEE 1869

Livres > Droit

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1869. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. Environs 800 pages - texte en 3 colonnes - plats et contre-plats jaspés - dos partiellement manquant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20206644.

Auteur	DEVILLENEUVE L.-M. - C...	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

Acheter cet article

99,00 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC - ANNEE 1870

Livres > Droit

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1870. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. Environs 800 pages - texte en 3 colonnes - plats et contre-plats jaspés - dos absent - plats desolidarisés - 1 signet conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20206645.

Auteur	DEVILLENEUVE L.-M. - C...	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

Acheter cet article

99,00 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC - ANNEE 1880.

Livres > Droit

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1880. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. Environs 800 pages - texte en 3 colonnes - plats et contre-plats jaspés - dos partiellement manquant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20206646.

Auteur	DEVILLENEUVE L.-M. - C...	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

Acheter cet article

99,00 €

+ de détails

LA QUESTION DE L'AUTHENTICITE DES XII TABLES ET LES ANNALES MAXIMI - EXTRAIT DE LA NOUVELLE REVURE HISTORIQUE DE DROIT FRANCAIS ET ETRANGER MARS AVRIL 1902.

Livres > Système de droit ancien (droit romain)

1 en stock - LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS. 1902. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 52 pages - annotations au stylo noir sur le 1er plat - envoi de l'auteur sur la page de garde - quelques marques de stylo noir en marges à l'intérieur du fascicule sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain) - SKU : R240060581.

Auteur	LAMBERT EDOUARD	Editeur	LIBRAIRIE DE LA SOCIET...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

Acheter cet article

49,50 €

+ de détails

TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT PENAL FRANCAIS - EN 6 TOMES - TOME 1 + 2 + 3 + 4 + 5 + 6 / 2E EDITION COMPLETEMENT REVUE ET CONSIDERABLEMENT AUGMENTEE.

Livres > Droit pénal

1 en stock - LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS. 1898-1902. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 638 + 748 + 725 + 762 + 706 + 609 pages - plats désolidarisés sur le tome premier + coiffe en tête abîmée + dos abîmé (désolidarisé) - coiffe en pied abîmée sur le tome quatrième - coiffe en tête abîmée sur le tome cinquième - annotations sur le 1er plat sur les 6 tomes - coiffes en tête et pied abîmées sur le tome 6.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal - SKU : R240065200.

Auteur	R.GARRAUD	Editeur	LIBRAIRIE DE LA SOCIET...
Etat	Etat d'usage	Prix	499,00€

Acheter cet article

499,00 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME III : 1ere PARTIE : Jurisprudence de la Cour de Cassation - 2e PARTIE : Lois et Décisions diverses.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. XIXe SIECLE. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 383 + 607 + 8 + 7 + 24 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064078.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXI (AN 1825) / / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - POCHARD F. IMP.. 1925. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Mouillures. 432 + 432 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) TRaces de mouillutres en tout debut et fin de volume au niveau de la reliure - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064099.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	POCHARD F. IMP.
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

Recueil général des lois et arrêts en matière civile, commerciale, criminelle et de droit public, tome 38

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie De cosse. 1838. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Rousseurs. 1023+520, certaines pages ont fortes rousseurs, texte sur 2 colonnes, dos cuir marron décoré de fleurons et roulettes dorés, titre et tomaison sur pièce, petit manque sur le dos, coiffes légèrement frottées, papier marbré vert sur les plats, frotté sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20009914.

Auteur	SIREY/DEVILLENEUVE/CAR...	Editeur	Imprimerie De cosse
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

Acheter cet article

49,50 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME VI (AN XIV - 1805 et 1806) / 1er PARTIE : Jurisprudence de la cour de cAssation - 2e PARTIE : Lois et Décisions diverses.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. XIXe SIECLE. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. Environ 500 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064079.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME VII - (AN 1807) - Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE AL COUR DE CASSATION et IIe PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. XIXe SIECLE. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Intérieur frais. environ 500 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064081.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

Recueil général des lois et arrêts en matière administrative, criminelle, civile et de droit public, tome 39

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie De Cosse. 1839. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Rousseurs. 991p+p556, dos cuir marron décoré de feurons et roulettes dorés, titre et tomaison sur pièce, coiffe en pied fottée quelques épidermures sur le dos, papier marbré vert sur les plats.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20009913.

Auteur	SIREY/DEVILLENEUVE/CAR...	Editeur	Imprimerie De Cosse
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

Acheter cet article

49,50 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME VIII + (AN 1808) - Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION - IIe PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. XIXe SIECLE. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 560 + 344 + environ 20 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064082.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXIII (AN 1825) / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1823. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 432 + 360 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064097.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXVI (AN 18926) / / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1826. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 464 + 352 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064100.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

Besoin d'offrir ? Trouvez facilement des idées dans notre nouvel espace dédié avec une sélection de livres surprenants et générationnels !

Grands-parents Parents Ados Enfants

Tous les livres à offrir

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XXXI (AN 1831) / / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - LA LACHEVARDIERE IMP.. 1928. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Intérieur frais. 432 + 352 pages + environ 70 pages - Texte sur 2 colonnes - Tranches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064102.

Auteur	SIREY J.B. / DEVILLENE...	Editeur	LA LACHEVARDIERE IMP.
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE CRIMINELLE ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC FONDE PAR J.-B. SIREY REDIGE DEPUIS 1831 - 2E SERIE AN 1860.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1860. In-4. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 639 pages + 59 pages - plats tâchés - coins frottés - petite déchirures sur les plats - dos manquant - ouvrage désolidarisé - tranches salies - textes sur deux colonnes - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240079360.

Auteur	DEVILLENEUVE & CARETTE...	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
Etat	Etat passable	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

Début (page 1)
Précédent
1
2
3
4(current)
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
Suivant
Fin (page 3424)