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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

CODE GENERAL DES IMPOTS ( EXEMPLAIRE À TIRAGE LIMITÉ N°9076. ILLUSTRÉE À SON INTENTION PAR DUBOUT)

Livres > Editions numérotées

1 en stock - MAURICE GONON. NON DATE. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Tâchée, Mors fendus, Intérieur frais. 271 pages. Nombreuses illustrations en couleurs, hors texte. Ex-dono et nombreuses signatures à l'encre en page de garde. 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 94.4-Editions numérotées - SKU : R200094153.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	MAURICE GONON
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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CODE CIVIL - CODES ANNOTES - RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS ET JOURNAL DU PALAIS - 2 OUVRAGES - 1 + 2 / PREMIER FASCICULE: (ART. 1 à 710) - DEUXIEME FASCICUEL: ( ART. 711 à 1386).

Livres > Droit

1 en stock - LAROSE L.. 1900 - 1906. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 2 OUVRAGES: 800 pages + paginé de 801 à 1761 - texte en 2 colonnes - 1 tampon sur la page de titre - 1 papier marron collée au dos - 1 etiquette collée au dos - quelques manques sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20202664.

Auteur	FUZIER-HERMAN ED. - DA...	Editeur	LAROSE L.
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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CODE DE LA COPROPRIETE / I. Loi du 10 Juillet 1965, II. Décret du 17 mars 1967, Annexes...

Livres > Droit

1 en stock - LITEC. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXXI + 945 pages - Signet orange. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R160201151.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	LITEC
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Grands-parents Parents Ados Enfants

Tous les livres à offrir

Code des affaires, parfait jurisconsulte des familles utile à l'homme de loi et à celui qui aspire à le devenir - 2e édition

Livres > Droit

1 en stock - Chez l'auteur. 1856. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 442 pages + 16 tableaux en fin d'ouvrage. Tampon en page de titre. Plats jaspés frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R300272070.

Auteur	Bertrès J.-J.-G.	Editeur	Chez l'auteur
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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CODE DES DELITS DES PEINE - précédé de l'Exposé des Motifs de chacune des lois qui compose ce code, par des Orateurs du conseil général, et suivi d'une table alphabétique est raisonnée des Matières

Livres > Droit

1 en stock - CHEZ J. M. DOULADOURE. 1810. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Mouillures. 234 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240000293.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	CHEZ J. M. DOULADOURE
Etat	Etat d'usage	Prix	119,00€

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CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES, 2005

Livres > Droit

1 en stock - Litec. 2004. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2459 pages. Texte sur 2 colonnes. Papier 'Bible'.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40169755.

Auteur	MOREAU JACQUES & ALII	Editeur	Litec
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES, 2003

Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - Dalloz. 2002. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2262 pages. Papier 'Bible'. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO40144471.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - PARTIE LEGISLATIVE - PARTIE REGLEMENTAIRE - CODE DES COMMUNES - TEXTES ANNESES - A JOUR AU 4 JANVIER 2003 - 4e EDITION

Livres > Droit administratif

1 en stock - BERGER-LEVRAULT. 2003. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1460 pages - nombreuses quelques photos illustrations couleur et noir et blanc dans et hors texte. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : R240122106.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	BERGER-LEVRAULT
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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CODE GENERAL DES IMPOTS

Livres > Droit fiscal. commercial. défense

1 en stock - Dalloz. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1724 pages. Petite annotation en page de faux-titre. Tranche légèrement salie.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense - SKU : RO60056303.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Code général des impôts - Livre des procédures fiscales 2023 - direction generale des finances publiques - mise a jour au 1er janvier 2023

Livres > Droit fiscal. commercial. défense

1 en stock - MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS. 2023. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. ENVIRON 2050 pages - texte sur deux colonnes - signet conservé. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense - SKU : RO20255378.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	MINISTERES ECONOMIQUES...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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Code civil annoté des dispositions et décisions de la législation et de la jurisprudence avec renvoi, pour l'indication des matières, aux principaux recueils de jurisprudence.

Livres > Droit privé

1 en stock - Au Bureau d'Administration du recueil général des lois et des arrêts. 1817. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 835 pages - tampon sur la page de titre - coins et tranches frottés - coiffes abîmées - titre doré sur pièce de titre - fleurons et roulettes dorés sur le dos - annotation à l'encre sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO30380491.

Auteur	Sirey J.B.	Editeur	Au Bureau d'Administra...
Etat	Etat d'usage	Prix	199,00€

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CODE DE PROCEDURE CIVILE ANNOT DES DISPOSITIONS ET DECISIONS ULTERIEURES DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE

Livres > Droit privé

1 en stock - Recueil Général des Lois et des Arrêts. Non daté. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 902 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Titre, fleurons, et bandeaux dorés sur le dos. Reliure signée sur le dos (Grangeneuve). Dos détaché.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO40153779.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	Recueil Général des Lo...
Etat	Etat d'usage	Prix	249,00€

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Code de l'enregistrement des droits d'hypothèque et de greffe.

Livres > Propriétés

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1928. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Environ 400 pages. Dos en toile marron.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO20043064.

Auteur	DEFRENOIS Charles	Editeur	ADMINISTRATION DU REPE...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Code de Procédure Civile. En 3 Volumes.

Livres > Procédure civile

1 en stock - LAROSE L.. 1901. In-8. Relié demi-cuir. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1090 + 1192 + 396 pages. Titres et tomaisons doré sur le dos cuir vert, à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO80041782.

Auteur	TISSIER Albert, DARRAS...	Editeur	LAROSE L.
Etat	Très bon état	Prix	119,00€

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CODE CIVIL ANNOTE DES DISPOSITIONS ET DECISIONS DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Recueil Général des Lois et des Arrêts. 1817. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 835 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Titre, fleurons, et bandeaux dorés sur le dos. Reliure signée sur le dos (Grangeneuve). Manques sur le dos et mors fendus, avec dos se détachant.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40153778.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	Recueil Général des Lo...
Etat	Etat d'usage	Prix	249,00€

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Code de la Route. Permis de Conduire. Textes d'intérêt général.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. Mars 1964. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 28 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80137827.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	IMP. DES JOURNAUX OFFI...
Etat	Très bon état	Prix	14,90€

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CODE DES LOIS DECRETS ORDONNANCES ET ARRETES SUR L'ENREGISTREMENT, LE DOMAINE, LES HYPOTHESES, LE TIMBRE ET LES DROITS DE GREFFE ANNOTE ET MIS AU COURANT JUSQU'AU 1er JANVIER 1903

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - ADMINISTRATION. 1903. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 536 pages - texte sur 1 ou 2 colonnes - tampon en page de garde et de titre - plats et contreplats jaspés. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240115297.

Auteur	GARNIER M.	Editeur	ADMINISTRATION
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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CODE DE LA ROUTE

Livres > Art de l'ingénieur et activités connexes

1 en stock - CHARLES-LAVAUZELLE T CIE - 104° MILLE. 1959. In-12. Cartonné. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 546 pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 620-Art de l'ingénieur et activités connexes - SKU : RO30061192.

Auteur	VOHL COLONEL	Editeur	CHARLES-LAVAUZELLE T C...
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CODE DE LA ROUTE - SUIVI DE L'ORDONNANCE GENERAL DU 1er JUIN 1959 - REGLEMENT A L'USAGE DES VOIES OUVERTES A LA CIRUCLATION PUBLIQUE A PARIS ET DANS LES COMMUNES DE LA SEINE.

Livres > Automobile

1 en stock - GONON MAURICE. 1959. In-4. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 244 pages illustrées de nombreux dessins en coulerus hors texte - Frontispice en couleurs.. . . . Classification Dewey : 629.2-Automobile - SKU : R320035203.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	GONON MAURICE
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE ANNOTE DES DISPOSITIONS ET DECISIONS DE LA LEGISLATION DE LA JURISPRUDENCE AVEC RENVOI POUR L'INDICATION DES MATIERES AU RECUEIL DE JURISPRUDENCE QUI RAPPORTE LES ESPECES.

Livres > XIX ème siècle

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS. 1817. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 519 pages - contre plats et tranches jaspés - quelques épidermures sur les plats - titre et ornements dorés sur le dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.08-XIX ème siècle - SKU : R300108511.

Auteur	J.-B. SIREY	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
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