Achetez cet articleArchives parlementaires de 1787 à 1860 - recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises - première série (1787 à 1799) tome xvii : du 9 juillet 1790 au 12 août 1790

Archives parlementaires de 1787 à 1860 - recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises - première série (1787 à 1799) tome xvii : du 9 juillet 1790 au 12 août 1790 par Mavidal j./laurent e.

Société d'imp. et librairie administratives et des chemins de fer Paul Dupont. 1884. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Papier jauni. 777 pages. Texte sur deux colonnes. Plats jaspés, coins et tranches des plats frottés. 1er plat abîmé par la mouillure, déchiré, papier jaspe abîmé. Dos cuir à titre, année et filets dorés. Dos et coiffes frottés, coiffes déchirées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique

Informations Supplémentaires

Table chronologique : 9 juillet 1790 : Réclamation des héritiers du maréchal de Lowendal pour obtenir une pension - Décret concernant le serment des experts de domaines nationaux - Décret concernant la suppression des jurés priseurs - Rapport par M. de Biron sur la poste aux lettres et la poste aux chevaux - Adoption des articles 1 et 2 du projet de décret sur l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération - Réclamation des postillons contre un arrêté du comité des finances - Plan d'organisation de l'armée, arrêté par le roi - Instruction du comité de mendicité aux administrateurs des départements - 10 juillets 1790 : Séance du matin : décret concernant la restitution des biens des réligionnaires fugitifs.. Classification Dewey : 320-Science politique