Achetez cet articleArchives parlementaires de 1787 à 1860 - recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises - première série (1787 à 1799) tome xliii : du 4 mai 1792 au soir, au 22 mai 1792 au matin

Archives parlementaires de 1787 à 1860 - recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises - première série (1787 à 1799) tome xliii : du 4 mai 1792 au soir, au 22 mai 1792 au matin par Mavidal j./laurent e.

Imp. et librairie administratives et des chemins de fer Paul Dupont. 1893. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 792 pages. Texte sur deux colonnes. Pages de garde et de faux titre désolidarisées. Plats jaspés et contreplats jaspés. Coins et tranches des plats légèrement frottés. Dos cuir à titre, timaison et motifs dorés. Dos déchiré, décollé, coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique

Informations Supplémentaires

Table chronologique : Vendredi 4 mai 1792, au soir : Lecture de lettres, adresses et pétitions - MM. Viénot-Vaublanc et Lequinio donnent lecture de projets d'adresse à l'armée - L'assemblée renvoie ces projets d'adresse aux comités de législation, diplomatique et militaire réunis - Dons patriotiques - Lettre de M. Gilbert, professeur de l'école vétérinaire, qui fait un don patriotique - Admission à la barre de MM. Ravieux et Larivière, citoyens de Metz - M. Depéret, au nom du comité des secours publics, fait un rapport et présente un projet de décret sur les secours à accorder aux familles acadiennes résidant en France - L'Assemblée adopte le décret d'urgence, puis le décret définitif - M. Claude Hugau, au nom du comité, soumet à la discussion un projet de décret sur le règlement du 1er janvier 1792, concernant le service intérieur, la police et la discipline de l'infanterie - Adoption du décret d'urgence et des articles 1er et 2 - Discussion de l'article 3. MM. Gérardin, Lacombe-Saint-Michel et Brunck sont entenus - Adoption de l'article 3 avec un amendement de M. Brunck - Adoption de l'article 4 avec un amendement de M. Chéron-La-Bruyère - Adoption de l'article 5 qui formera un article réglementaire inséré au procès-verbal - Rejet de l'article 6 - Adoption de l'article 7 amendé par MM. Albitte et Chéron-La-Bruyère.. Classification Dewey : 320-Science politique