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STATUT GENERAL DES FONCTIONNAIRES - ORDONNANCE N° 59-244 DU 4 FEVRIER 1959, TEXTES D'APPLICATION ET INSTRUCTION - TEXTES COMPLEMENTAIRES - N° 1024

Livres > Sciences sociales

1 en stock - IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. JUILLET 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXIII de sommaire analytique+404 pages.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES - SKU : RO30103989.

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COMMUNES - GESTION MUNICIPALES ET LIBERTES COMMUNALES

Livres > Science politique

1 en stock - JOURNAUX OFFICIELS. JANVIERS 1971. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 23 pages.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique - SKU : R240023868.

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CONSTRUCTION - PRIMES ET PRETS SPECIAUX - AIDE COMPLEMENTAIRE - LOGEMENTS ECONOMIQUES - N°1003.

Livres > Economie

1 en stock - IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS. 1954. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 248 pages.. . . . Classification Dewey : 330-Economie - SKU : R240050735.

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STATUT GENERAL DES FONCTIONNAIRES - ORDONNANCE N°59-244 DU 4 FEVRIER 1959 TEXTES D'APPLICATION ET INSTRUCTION - N°1024.

Livres > Droit

1 en stock - JOURNAUX OFFICIELLS. 1965. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 169 pages - plats tâchés - coiffe en tête et pied légérement abîmée - étiquette collée + annotations en début d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240048845.

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Sociétés immobilières et Régime de la copropriété.

Livres > Propriétés

1 en stock - JOURNAUX OFFICIELS. 1969. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 127 pages. Quelques passages dans le texte, soulignés au stylo bleu.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO80152404.

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Associations. Textes législatifs et règlementaires

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - CHEZ L'AUTEUR. Octobre 1993. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 214 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80147391.

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PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE / N°1255 - ANNEE 1970 / LOI N°57-298 DU 11 MARS 1957 SUR LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE - LOI N°57-803 DU 19 JUILLET 1957 ETC...

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - JOURNAUX OFFICIELS. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 38 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320032936.

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ATTACHES D'ADMINISTRATION CENTRALE - STATUT / N°1061 - ANNEE 1970.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - JOURNAUX OFFICIELS. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 42 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320032937.

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ORDONNANCE N°60-529 DU 4 JUIN 1960 - MODIFIANT LE CODE PENAL, LE CODE DE PROCEDURE PENALE ET LES CODES DE JUSTICE MILITAIRE / TEXTES D'INTERET GENERAL / JUIN 1960 - N°60-136 S.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1960. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 89 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320034715.

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Nouveau tarif des droits d'enregistrements d'hypothèque et de timbre, indiquant les immunités et pénalités fiscales.

Livres > Fiscalité

1 en stock - ADMINISTRATION DU Journal des notaires et des avocats. 1926. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Pliures. 36 pages. Texte sur 3 colonnes. . . . Classification Dewey : 352.4-Fiscalité - SKU : RO20040246.

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Région du Languedoc. Programme d'Action Régionale N°1136

Livres > Militaria

1 en stock - IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 229 pages. Accompagné d'un plan dépliant, en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 355.021-Militaria - SKU : RO80099858.

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Etudes Pédagogiques - 1891-1892 - Tome 4

Livres > Education

1 en stock - Armand Colin. 1892. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 670 p. - Coins frottés - Petites épidermures sur la coiffe en pied - Page 7-8 arrachée - Titre et tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 370-Education - SKU : RO20002423.

Auteur	Extraits du Journal Sc...	Editeur	Armand Colin
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AGRICULTURE : ORIENTATION AGRICOLE - ENSEIGNEMENT ET FORMATION PROFESSIONNELLE - ASSURANCE MALADIE, INVALIDITE, MATERNITE - DEVOLUTION SUCCESSORALE - GARANTIE CONTRE LES CALAMITES / N°1166.

Livres > Agriculture et techniques connexes

1 en stock - JOURNAUX OFFICELS. 1966. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 843 pages - Marques d'adhésif sur les contre-plats.. . . . Classification Dewey : 630-Agriculture et techniques connexes - SKU : R320040309.

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CONSTRUCTION

Livres > Bâtiment

1 en stock - IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS 2ème édition. 1955. In-12. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 254 pages. Quelques pags légèrement cornées.. . . . Classification Dewey : 690-Bâtiment - SKU : RO30017618.

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Région de Bretagne. Programme d'Action Régionale. N°1070

Livres > Régionalisme : Bretagne

1 en stock - IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS. 1956. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 62 pages. Un tampon sur le 1er plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 908.441-Régionalisme : Bretagne - SKU : RO80093346.

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Rhône-alpes. Plan régional de développement et d'aménagement. N°1179

Livres > Régionalisme : Rhône-Alpes

1 en stock - JOURNAUX OFFICIELS. 1960. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 335 pages. Un plan dépliant en noir et blanc, en fin d'ouvrage. Tampons.. . . . Classification Dewey : 908.4458-Régionalisme : Rhône-Alpes - SKU : RO80092846.

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Région de Poitou-Charentes. Programme d'Action Régionale. N°1093

Livres > Régionalisme : Poitou-Charentes

1 en stock - IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1957. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 127 pages. Tampon sur la 1ère de couverture. Charnières fendues en coiffes.. . . . Classification Dewey : 908.446-Régionalisme : Poitou-Charentes - SKU : RO80092795.

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AQUITAINE. PLAN REGIONAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT. N°1263

Livres > Régionalisme : Aquitaine

1 en stock - JOURNAUX OFFICIELS. 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 486 pages. Nombreux tableaux en noir et blanc hors texte en fin d'ouvrage. Une carte dépliante en noir et blanc sur la troisième de couverture.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine - SKU : R160128735.

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Région de Midi-Pyrénées. Programme d'Action Régionale. N°1128

Livres > Régionalisme : Midi-Pyrénées

1 en stock - IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 231 pages. Un tampon sur le 1er plat de couverture. Une carte dépliante en noir et blanc, en fin d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 908.4486-Régionalisme : Midi-Pyrénées - SKU : RO80093375.

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Provence - Cote d'Azur. Plan régional de développement et d'aménagement.

Livres > Régionalisme : Provence-Alpes-Côte-d'Azur

1 en stock - JOURNAUX OFFICIELS. 1961. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 339 pages. Carte dépliante en noir et blanc, en fin d'ouvrage. Quelques tampons, sur le 1er plat et en marges.. . . . Classification Dewey : 908.449-Régionalisme : Provence-Alpes-Côte-d'Azur - SKU : RO80091356.

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