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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

CODE DE MARCHES PUBLICS.

Livres > Sciences sociales

1 en stock - Journal officiel de la république française.. 1975.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 193 pages. Quelques tableaux en noir et blanc, hors texte. Ecriture au stylo sur la page de titre. Quelques traces de stylo dans le texte.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES - SKU : RO20078861.

Auteur	COLLECTIF.	Editeur	Journal officiel de la...
Etat	Bon état	Prix	24,90€

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CODE PRATIQUE ANNOTE DE L ADMINISTRATION COMMUNALE. 3em EDITION.

Livres > Statistiques

1 en stock - LIBRAIRIE TECHNIQUES.. 1966. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur acceptable. 493 pages.. . . . Classification Dewey : 310-Statistiques - SKU : R150178750.

Auteur	VIDAL ROGER.	Editeur	LIBRAIRIE TECHNIQUES.
Etat	Etat d'usage	Prix	14,90€

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CODE ANNOTE DE L'ENREGISTREMENT, 2 TOMES

Livres > Droit

1 en stock - Chez Gustave Pissin, Paris. 1839-1847. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 604 + 95 pages pour le tome I et 555 + 12 pages pour le tome II. Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Reliure signée (J. Chesneau). Signature de l'auteur (authentification en page de garde du tome I). Dos légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40153859.

Auteur	DELONGPRE M. MASSON ET...	Editeur	Chez Gustave Pissin, P...
Etat	Bon état	Prix	199,00€

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CODE DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE (Code municipal) - Decret du 22 mai 1957 et textes ulterieurs

Livres > Droit

1 en stock - BERGER- LEVRAULT. 1973. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 296 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20202537.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	BERGER- LEVRAULT
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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Code de la Minorité et de la Tutelle.

Livres > Droit

1 en stock - DELAMOTTE.. 1839. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Rousseurs. 630 pages. Reliure romantique sur demi-veau noir. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80071458.

Auteur	MARCHANT C.	Editeur	DELAMOTTE.
Etat	Bon état	Prix	149,00€

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Code de procédure pénale : Extraits

Livres > Droit

1 en stock - Ecole Nationale d'Administration Pénitentiaire. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 757 + XI pages. Texte tapuscrit. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40016983.

Auteur	Ministère de la Justic...	Editeur	Ecole Nationale d'Admi...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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Code des Marchés publics (Règlements d'administration publique, décrets en Conseil d'Etat et décrets)

Livres > Droit

1 en stock - Journal officiel de la République Française. 1964. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 116 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R300273165.

Auteur	Collectif	Editeur	Journal officiel de la...
Etat	Etat d'usage	Prix	14,90€

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Code des pensions civiles et militaires de retraites Tome 1 Partie législative règlements d'administration publique décrets, arrêtés

Livres > Droit

1 en stock - Journal officiel de la république française. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 152 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R260258627.

Auteur	Collectif	Editeur	Journal officiel de la...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs. Nouvelle éd. refondue regroupant la partie législative et les règlements d administration publique et décrets en Conseil d État, mise à jour au 1er février 1967.

Livres > Droit

1 en stock - BERGER-LEVRAULT. 1967. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 239 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R260161177.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	BERGER-LEVRAULT
Etat	Etat d'usage	Prix	14,90€

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CODE FORESTIER PRECEDE DE L'EXPOSE DES MOTIFS PRESENTES A LA CHAMBRE DES DEPUTES ET A CELLE DES PAIRS - ET DES RAPPORTS FAITS AUX CHAMBRES AU NOM DES COMMISSIONS SPECIALES CHARGEES DE L'EXAMEN DU PROJET DE CE CODE SUIVI DE L'ORDONNANCE ROYALE .

Livres > Droit

1 en stock - CHAUMEROT. 1827. In-12. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 400 pages - couverture de substitution - 4 photos disponibles - une petite annotation sur la page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240103662.

Auteur	MM. LES COMMISSAIRES D...	Editeur	CHAUMEROT
Etat	Etat d'usage	Prix	299,00€

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CODE PRATIQUE ANNOTE DE L ADMINISTRATION COMMUNALE

Livres > Droit

1 en stock - LIBRAIRIES TECHNIQUES. vers 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 552 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R200048027.

Auteur	VIDAL ROGER	Editeur	LIBRAIRIES TECHNIQUES
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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CODE PENAL - TABLE ANALYTIQUE + PREMIERE PARTIE : LEGISLATIVE + DEUXIEME PARTIE : REGLEMENTS D'ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DECRETS EN CONSEIL D'ETAT).

Livres > Droit pénal

3 en stock - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1960. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 191 pages. Tampon sur le premier plat et la page de titre, et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal - SKU : ROD0120533.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	JOURNAL OFFICIEL DE LA...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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CODE PENAL - TABLE ANALYTIQUE + PREMIERE PARTIE : LEGISLATIVE + DEUXIEME PARTIE : REGLEMENTS D'ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DECRETS EN CONSEIL D'ETAT).

Livres > Droit pénal

1 en stock - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1960. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 191 pages. Manque premier plat. Tampon sur la page de titre et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal - SKU : ROD0120534.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	JOURNAL OFFICIEL DE LA...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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Code civil annoté des dispositions et décisions de la législation et de la jurisprudence avec renvoi, pour l'indication des matières, aux principaux recueils de jurisprudence.

Livres > Droit privé

1 en stock - Au Bureau d'Administration du recueil général des lois et des arrêts. 1817. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 835 pages - tampon sur la page de titre - coins et tranches frottés - coiffes abîmées - titre doré sur pièce de titre - fleurons et roulettes dorés sur le dos - annotation à l'encre sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO30380491.

Auteur	Sirey J.B.	Editeur	Au Bureau d'Administra...
Etat	Etat d'usage	Prix	199,00€

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Code de l'enregistrement des droits d'hypothèque et de greffe.

Livres > Propriétés

1 en stock - ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1928. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Environ 400 pages. Dos en toile marron.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO20043064.

Auteur	DEFRENOIS Charles	Editeur	ADMINISTRATION DU REPE...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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CODE DES LOIS DECRETS ORDONNANCES ET ARRETES SUR L'ENREGISTREMENT, LE DOMAINE, LES HYPOTHESES, LE TIMBRE ET LES DROITS DE GREFFE ANNOTE ET MIS AU COURANT JUSQU'AU 1er JANVIER 1903

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - ADMINISTRATION. 1903. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 536 pages - texte sur 1 ou 2 colonnes - tampon en page de garde et de titre - plats et contreplats jaspés. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240115297.

Auteur	GARNIER M.	Editeur	ADMINISTRATION
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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CODE PRATIQUE ANNOTE DE L'ADMINISTRATION CENTRALE

Livres > Administration publique

1 en stock - Librairies Techniques. 1967. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 11 pages. Plaquette.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique - SKU : RO40116776.

Auteur	VIDAL ROGER	Editeur	Librairies Techniques
Etat	Bon état	Prix	10,95€

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CODE DES FABRIQUES ET DE L'ADMINISTRATION PAROISSIALE - TOME PREMIER

Livres > Sciences médicales. Médecine

1 en stock - AU BUREAU DU BULLETIN DES LOIS VICILES ECCLESIASTIQUES. non daté. In-8. Broché. A relier, Couv. convenable, Dos abîmé, Non coupé. 502 pages. Manque le premier plat et le dos.. . . . Classification Dewey : 610-Sciences médicales. Médecine - SKU : RO30055021.

Auteur	CHAMPEAUX G. DE	Editeur	AU BUREAU DU BULLETIN ...
Etat	A relier	Prix	39,80€

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CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE ANNOTE DES DISPOSITIONS ET DECISIONS DE LA LEGISLATION DE LA JURISPRUDENCE AVEC RENVOI POUR L'INDICATION DES MATIERES AU RECUEIL DE JURISPRUDENCE QUI RAPPORTE LES ESPECES.

Livres > XIX ème siècle

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS. 1817. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 519 pages - contre plats et tranches jaspés - quelques épidermures sur les plats - titre et ornements dorés sur le dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.08-XIX ème siècle - SKU : R300108511.

Auteur	J.-B. SIREY	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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CODE PENAL ANNOTE DES DISPOSITIONS ET DECISIONS DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE .

Livres > XIX ème siècle

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS. 1819. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 376 pages - contre plats et tranches jaspées - quelques annotations au stylo en marges à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - quelques épidermures sur les plats - titre et ornements dorés sur le dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.08-XIX ème siècle - SKU : R300108510.

Auteur	J.-B. SIREY	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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