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LE PARFAIT NOTAIRE OU LA SCIENCE DES NOTAIRES + CODE DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, ET DES DROITS DE GREFFE DE D'HYPOTHEQUES - 3 TOMES - 1 + 2 + 3 / 6ème EDITION - 4 photos disponibles dont le sommaire de chaque volume.

Livres > Droit

1 en stock - LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE DE J.-P. RORET. 1828. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 3 TOMES: XXIJJ + 623 + 636 + 592 + 110 pages - tranches jaunes - 4 photos disponibles dont le sommaire de chaque volume.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20175291.

Auteur	MASSE A. J.	Editeur	LIBRAIRIE DE JURISPRUD...
Etat	Etat d'usage	Prix	249,00€

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NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, 5 VOLUMES: Tomes 1, 2, 3 et 4 + ADDITIONS

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale. 1910. In-4. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. Entre 800 et 1000 pages par volume (sauf additions). Tome 4 état d'usage (mors et dos frottés). Légères traces de mouillures à l'intérieur des tomes 1 et 4.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO60019755.

Auteur	GRIOLET GASTON, VERGE ...	Editeur	A Paris, Au Bureau de ...
Etat	Bon état	Prix	249,00€

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Cours de droit français suivant le code civil, Tomes 1,2,3,4, 10, 15 et 18

Livres > Droit

1 en stock - alex gobelet. 1834. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Mouillures. 544+599+739+672+632+662+659 pages. Plusieurs tomes ont le dos manquant ou décollé ou partiellement arrachés. Tranches jaspées. Titre, auteur, tomaison, ornements et roulettes diré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80237141.

Auteur	Duranton M.	Editeur	alex gobelet
Etat	Etat d'usage	Prix	249,00€

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CODE MUNICIPAL, OU RECUEIL PAR ORDRE ALPHABETIQUE DES ARRETES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE BORDEAUX

Livres > Droit

1 en stock - Imprimerie de Th. Lafargue, Bordeaux. 1858. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 466 pages. Titre et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40153472.

Auteur	BRUNEL M.	Editeur	Imprimerie de Th. Lafa...
Etat	Etat d'usage	Prix	249,00€

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CODE FORESTIER PRECEDE DE L'EXPOSE DES MOTIFS PRESENTES A LA CHAMBRE DES DEPUTES ET A CELLE DES PAIRS - ET DES RAPPORTS FAITS AUX CHAMBRES AU NOM DES COMMISSIONS SPECIALES CHARGEES DE L'EXAMEN DU PROJET DE CE CODE SUIVI DE L'ORDONNANCE ROYALE .

Livres > Droit

1 en stock - CHAUMEROT. 1827. In-12. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 400 pages - couverture de substitution - 4 photos disponibles - une petite annotation sur la page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240103662.

Auteur	MM. LES COMMISSAIRES D...	Editeur	CHAUMEROT
Etat	Etat d'usage	Prix	299,00€

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QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE NAPOLEON, RELATIVES A SON AUTORITE SUR LES ACTES ET LES DROITS ANTERIEURS A SA PROMULGATION, 2 TOMES

Livres > Droit féodal et avant 1789

1 en stock - Chez Garnery, Paris. 1809. In-4. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Non coupé. 485 pages pou le tome I et 513 pages pour le tome II. Manques sur les dos et les 2e plats. Derniers feuillets abîmés, avec quelque manques sur les bords n'altérant pas la lecture. Annotations en pages de garde et de titre. Quelques mouillures er rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789 - SKU : RO40202889.

Auteur	CHABOT DE L'ALLIER	Editeur	Chez Garnery, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	299,00€

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CODE DES IMPOTS

Livres > Droit administratif

1 en stock - MAURICE GONON. 1957. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 271 pages + 41 planches. Nombreux dessins en couleurs dans le texte et hors texte par Dubout. Couverture rempliée. Qulelques rousseurs sur le dos.. . Sous Emboitage. . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO30049157.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	MAURICE GONON
Etat	Etat d'usage	Prix	249,00€

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CODE DE PROCEDURE CIVILE / CODE DE COMMERCE

Livres > Droit fiscal. commercial. défense

1 en stock - Chez H. Nicolle - Chez Garnery - Frères Mame, Paris. 1806. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors arrachés, Intérieur acceptable. 247 + 55 + 262 pages. Pièce de titre rouge sur ledos. Titre, tomaison (I) et filets dorés sur le dos. Tranche mouchetée rouge.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense - SKU : RO40192313.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Chez H. Nicolle - Chez...
Etat	Etat d'usage	Prix	299,00€

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CODE DE PROCEDURE CIVILE ANNOT DES DISPOSITIONS ET DECISIONS ULTERIEURES DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE

Livres > Droit privé

1 en stock - Recueil Général des Lois et des Arrêts. Non daté. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 902 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Titre, fleurons, et bandeaux dorés sur le dos. Reliure signée sur le dos (Grangeneuve). Dos détaché.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO40153779.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	Recueil Général des Lo...
Etat	Etat d'usage	Prix	249,00€

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TRAITE DES PRIVILEGES & HYPOTHEQUES LIVRE III TITRES XVIII ET XIX DU CODE CIVIL / EN 4 TOMES.

Livres > Droit privé

1 en stock - A.PEDONE. 1896-1899. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 511 + 542 + 588 + 597 pages - coins frottés - annotation sur le 1er plat des quatres tomes - coiffes en tête et pied abîmées sur le tome 1 et 4 - coiffe en pied abîmée sur le tome 2,3 - 1er plat désolidarisé sur le tome 4.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R240065833.

Auteur	L.GUILLOUARD	Editeur	A.PEDONE
Etat	Etat d'usage	Prix	249,00€

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Cours de droit français suivant le code civil en 13 volumes (tomes 5+6+7+8+9+11+12+13+14+16+17+19+20)

Livres > Droit privé

1 en stock - Alex-Gobelet. 1834-1836. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 691+628+776+678+863+550+688+748+672+584+703+632+718 pages - auteur, titre, filet, tomaison et fleurons dorés sur le dos - roulettes dorées sur les nerfs - tranches, plats et contre plats jaspés - plats et tranches frottés - dos à 4 nerfs - dos absents sur les tomes 5-8-9-11 - coiffes abîmées - légères mouillures dans certains tomes sans conséquence sur le lecture - 1er plat absent sur le tome 8. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R160213580.

Auteur	Duranton M.	Editeur	Alex-Gobelet
Etat	Etat d'usage	Prix	279,00€

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LE DROIT CIVIL EXPLIQUE, SUIVANT L'ORDRE DES ARTICLES DU CODE, DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE VENTE, 4 TOMES (INCOMPLET)

Livres > Droit privé

1 en stock - Charles Hingray, Paris. 1847-1850. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Rousseurs. 4 tomes d'env. 650-850 pages chacun. Tome I manquant. Auteur, titre, tomaison, motifs et filets dorés sur le dos. Tranches marbrées. Plats et 1ers feuillets du tome IV légèrement tachés d'encre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO40173796.

Auteur	TROPLONG M.	Editeur	Charles Hingray, Paris
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ESPRIT DU CODE NAPOLEON TIRE DE LA DISCUSSION, 6 VOLUMES: TOME II (LIVRE 1, TITRES 2, 3, 4), TOME III (LIVRE 1, TITRE 5), TOME IV (LIVRE 1, TITRE 6), TOME V (LIVRE 1, TITRES 7, 8, 9), TOME VI (LIVRE 1, TITRES 10, 11), TOME VII (LIVRE 2, TITRES 1, 2, 3, 4)

Livres > Droit privé

1 en stock - Imprimerie Nationale. 1806-1814. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur bon état. 6 volumes d'env. 500-600 pages chacun. Pièces de titre et papier rose sur les dos, avec titre, tomaisons, caissons et fleurons (et lampes) dorés. Tome I manquant. 5 pièces de titre manquantes (vol. I, IV, VI). Dos frottés avec quelques pièces de titre abîmées et se détachant. Revêtements en papier extérieurs et intérieurs des plats abîmés et se détachant. Plats se détachant légèrement. Pages globalement en bon état et très lisibles.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO40099510.

Auteur	LOCRE J. G., BARON	Editeur	Imprimerie Nationale
Etat	Etat d'usage	Prix	299,00€

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EXPLICATION THEORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L'ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE.. - EN 6 TOMES EN 6 VOLUMES - 6 + 7 + 8 + 9 + 10 + 11 - 7eme EDITION.

Livres > Procédure civile

1 en stock - DELAMOTTE ET FILS. de 1867 à 1875. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 6 TOMES EN 6 VOLUMES: 631 + 524 + 630 + 720 + 610 + 702 pages - plats et contre-plats jaspés - 1 etiquette collée au dos - epidermures au dos - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : RO20206611.

Auteur	MARCADE V.	Editeur	DELAMOTTE ET FILS
Etat	Etat d'usage	Prix	299,00€

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CODE CIVIL ANNOTE DES DISPOSITIONS ET DECISIONS DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Recueil Général des Lois et des Arrêts. 1817. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 835 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Titre, fleurons, et bandeaux dorés sur le dos. Reliure signée sur le dos (Grangeneuve). Manques sur le dos et mors fendus, avec dos se détachant.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40153778.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	Recueil Général des Lo...
Etat	Etat d'usage	Prix	249,00€

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CODE DE COMMERCE EDITION ORIGINALE DE L'IMPRIMERIE IMPERIALE, A LAQUELLE ON A AJOUTE L'EXPOSE DES MOTIFS ET UNE TABLE ANALYTIQUE DES MATIERES

Livres > Commerce. communications. transports

1 en stock - STEREOTYPE D'HERHAN DE L'IMPRIMERIE DES FRERES MAME. 1807. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 310 pages - pièce de titre et roulettes dorées au dos - 3 petits trous au dos - la 1ère page se désolidarise légèrement de l'ouvrage- page de titre tachée sans incidence sur la lecture - 3 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 380-Commerce, communications, transports - SKU : ROD0127970.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	STEREOTYPE D'HERHAN DE...
Etat	Etat d'usage	Prix	249,00€

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PROCESS EQUIPMENT DESIGN, VESSEL DESIGN

Livres > Langue anglaise. Anglo-saxon

1 en stock - John Wiley & Sons. 1959. In-4. Relié. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 408 pages. Illustré de nombreux graphiques et schémas, et de nombreuses photos en noir et blanc dans le texte. Texte sur 2 colonnes. Annotation en page de garde.. . . . Classification Dewey : 420-Langue anglaise. Anglo-saxon - SKU : RO60076110.

Auteur	BROWNELL LLOYD E., YOU...	Editeur	John Wiley & Sons
Etat	Etat d'usage	Prix	249,00€

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LYCEE, OU COURS DE LITTERATURE ANCIENNE ET MODERNE, 12 TOMES (COMPLET)

Livres > XVIII ème siècle

1 en stock - Imprimerie de J. B. Broulhiet, Toulouse. 1813-1814. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Quelques rousseurs. 12 tomes d'env. 500-600 pages chacun. Auteurs, titres, tomaisons, motifs et filets dorés sur les dos. Tranches marbrées. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque. Dos insolés, avec des épidermures.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle - SKU : RO40248405.

Auteur	LAHARPE J. F.	Editeur	Imprimerie de J. B. Br...
Etat	Etat d'usage	Prix	299,00€

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QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE NAPOLEON, RELATIVES A SON AUTORITE SUR LES ACTES ET LES DROITS ANTERIEURS A SA PROMULGATION - 2 TOMES

Livres > Histoire de Napoléon 1er

1 en stock - CHEZ GARNERY. 1809. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur bon état. 485 + 513 pages. Couverture muette. Petits manques sur le dos.. . . . Classification Dewey : 944.051-Histoire de Napoléon 1er - SKU : RO30039297.

Auteur	CHABOT DE L'ALLIER	Editeur	CHEZ GARNERY
Etat	Etat d'usage	Prix	299,00€

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LE DROIT CIVIL EXPLIQUE, DE L'ECHANGE ET DU LOUAGE, COMMENTAIRE DES TITRES VII ET VIII DU LIVRE III DU CODE CIVIL, 3 TOMES

Livres > Dédicace, envoi

1 en stock - Charles Hingray, Paris. 1840. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Quelques rousseurs. 401 pages pour le tome I et 526 pages pour le tome II et 499 pages pour le tome III. Auteurs, titres, tomaisons et filets dorés sur les dos. Tranches mouchetées. Etiquettes de code sur les dos. Ex-libris illustrés en noir et blanc (Bibliothèque de l'Institut Catholique de Toulouse) encollés au dos des premiers plats. Tampons de bibliothèque en pages de titre. Quelques épidermures sur les dos. Envoi manuscrit de l'auteur en page de faux-titre du tome I.. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi - SKU : RO40240316.

Auteur	TROPLONG M.	Editeur	Charles Hingray, Paris
Etat	Bon état	Prix	249,00€

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