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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME VI, AN XIV - 1805 ET 1806

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Place Dauphine, N° 17 - Imprimerie de L.-E. Herhan. 1806. In-4. Relié plein cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 538 + 992 + env. 50 pages (une pagination pare colonne). Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes. Quelques épidermures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112439.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	A Paris, Place Dauphin...
Etat	Bon état	Prix	99,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME XIV, AN 1814

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Cour de Harlay, N° 21. 1814. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 296 + 463 + env. 100 pages. Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes. Quelques manques sur les plats, du fait d'un insecte. 2 fortes griffures sur le 2e plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112441.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	A Paris, Cour de Harla...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME V, AN XIII - 1804 ET 1805

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Place Dauphine, N° 17 - Imprimerie de L.-E. Herhan. 1805. In-4. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 193 + 344 + env. 50 pages. Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112438.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	A Paris, Place Dauphin...
Etat	Bon état	Prix	99,00€

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LE PARFAIT NOTAIRE, OU LA SCIENCE DES NOTAIRES, TOME II

Livres > Droit

1 en stock - Librairie Universelle. 1842. In-4. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 636 pages. Dos manquant en grande partie. Plats salis. Cahiers se détachant. Pages de garde tachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40123556.

Auteur	MASSE A. J.	Editeur	Librairie Universelle
Etat	A relier	Prix	59,25€

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LE PARFAIT NOTAIRE, OU LA SCIENCE DES NOTAIRES, TOME III

Livres > Droit

1 en stock - Librairie Universelle. 1842. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Mouillures. 592 pages + env. 100 pages d'annexes. Plats légèrement abîmés. Nombreuses pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40123557.

Auteur	MASSE A. J.	Editeur	Librairie Universelle
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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Recueil général des lois et des arrêts en matière civile,criminelle,administrative et de droit public fondé par J.-B.Sirey - Sixième table décennale alphabétique et chronologique 1901 à 1910.

Livres > Droit

1 en stock - Librairie de la société du recueil Sirey. 1912. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Papier jauni. 1679 pages - textes sur trois colonnes - plats et contre plats jaspés - dos à 4 nerfs - titre dorés fanés sur le dos - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R320146584.

Auteur	J.-B.Sirey & G.Frèrejo...	Editeur	Librairie de la sociét...
Etat	Etat d'usage	Prix	199,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME XXXII, AN 1832

Livres > Droit

1 en stock - A Paris, Cour de Harlay, N° 22. 1832. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Intérieur acceptable. 880 + 672 + 74 pages (une pagination par colonne). Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes. Petits manques sur le 1er plat du fait d'un insecte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40112443.

Auteur	SIREY J.-B., DEVILLENE...	Editeur	A Paris, Cour de Harla...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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Recueil général des lois et des arrêts, en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public. Tome XXVI, 1re et 2eme parties, an 1826 (1 volume)

Livres > Droit

1 en stock - Imprimerie de E. Pochard. 1826. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Papier jauni. 464 + 352 + 112 pages. Texte sur plusieurs colonnes. Rousseurs. Mouillures. Tranches jaunes. Titre, blasons et tomaisons dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30349670.

Auteur	Sirey J-B.	Editeur	Imprimerie de E. Pochard
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC, 2e SERIE, AN 1862

Livres > Droit

1 en stock - Bureaux de l'Administration du Recueil Sirey. 1862. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 575 + 61 pages. Texte sur 2 colonnes, avec une pagination par colonne. Auteur, titre, année, fleurons et filets dorés sur le dos. Coin supérieur du 1er plat abîmé. 2 feuillets détachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40127333.

Auteur	SIREY J.-B. ET ALII	Editeur	Bureaux de l'Administr...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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REPERTOIRE GENERAL ALPHABETIQUE DU DROIT FRANCAIS - TOME 1 : ABANDON ACTE DE GOUVERNEMENT.

Livres > Droit

1 en stock - L.LAROSE ET FORCEL / SOCIETE DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS. 1886. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. XXXVIII + 643 pages - plats et contre plats jaspés - dos à 4 nerfs - titre + auteur + filet + tomaison dorés sur le dos - textes sur deux colonnes - 2 photos disponibles .. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240094613.

Auteur	A.CARPENTIER & G.FRERE...	Editeur	L.LAROSE ET FORCEL / S...
Etat	Bon état	Prix	119,00€

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REPERTOIRE GENERAL ALPHABETIQUE DU DROIT FRANCAIS - TOME 7 : BAC BIBLIOTHEQUES.

Livres > Droit

1 en stock - L.LAROSE ET FORCEL / ADMINISTRATION DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS ET DU JOURNAL DU PALAIS. 1891. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 784 pages - texte sur deux colonnes - plats et contre plats jaspés - dos à 4 nerfs - titre + auteur + filet + tomaison dorés sur le dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240094614.

Auteur	A.CARPENTIER & G.FRERE...	Editeur	L.LAROSE ET FORCEL / A...
Etat	Bon état	Prix	119,00€

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CODE DES TRANSACTIONS, OU RECUEIL COMPLET DES LOIS RELATIVES AUX OBLIGATIONS ENTRE PARTICULIERS, DANS LEURS RAPPORT AVEC LE PAPIER-MONNAIE, AUX RENTES, PENSIONS, FERMAGES, LOYERS, MARCHES, REMBOURSEMENTS, DEPOTS, CONSIGNATIONS, ETC.

Livres > Droit fiscal. commercial. défense

1 en stock - Chez Rondonneau, Paris. 1798. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 112 + 64 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Titre, fleurons et bandeaux dorés sur le dos. Tranche mouchetée. Etiquette de code sur le dos.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense - SKU : RO40153486.

Auteur	VERMEIL Citoyen	Editeur	Chez Rondonneau, Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	119,00€

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SUPPLEMENT AU DICTIONNAIRE DE PROCEDURE CIVILE COMMERCIALE - 2E EDITION.

Livres > Procédure civile

1 en stock - VIDECOQ. 1842. In-8. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 408 pages - plats coins tranches et dos frottés - plats et contre plats marbrés - accroc sur le dos.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile - SKU : R240072117.

Auteur	M.BIOCHE	Editeur	VIDECOQ
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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JURISPRUDENCE DU XIXe SIECLE - 3eme TABLE DECENNALE alphabetique et chronologique du Recueil general des Lois et des Arrets (1871 à 1880) .

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION. 1882. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 7pages - TExte sur 3 colonnes - Plats et contre-plats jaspés - Titres, filet, années et roulettes dorés au dos - Coiffes abimées. Coins émoussés - 1 etiquette collée en coiffe en pied . 2 PHOTOS DISPONIBLES -. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320085553.

Auteur	DE COUDER RUBEN J.	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
Etat	Bon état	Prix	119,00€

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Les codes annotés- Code des lois administratives annotées et expliquées d'après la Jurisprudence et la Doctrine avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil périodique de MM. Dalloz- Tome I code des lois administratives (seul)

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Au bureau de la Jurisprudence générale. 1887. In-4. Relié demi-cuir. Etat passable, Coins frottés, Dos fané, Quelques rousseurs. 1348 pages. Quelques rousseurs. Texte sur 3 colonnes. Epidermures sur les plats. Filets et titre en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30327413.

Auteur	Dalloz Edouard, Vergé ...	Editeur	Au bureau de la Jurisp...
Etat	Etat passable	Prix	119,00€

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DICTIONNAIRE RAISONNE OU EXPOSITION PAR ORDRE ALPHABETIQUE DES LOIS SUR LES TRANSACTIONS ENTRE PARTICULIERS ACCOMPAGNEE DES OBSERVATIONS NECESSAIRES POUR EN FACILITER L'EXECUTION ET SUIVIE D'UN RECUEIL COMPLET DE CES MEMES LOIS.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - CHEZ RICHARD / RONDONNEAU / CHEZ LES MARCHANDS DE NOUVEAUTES. 1797-1798. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XV + 267 pages - petite fichette sur Fournel - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - petite annotation sur la page de faux titre - plats jaspés - titre + filets dorés sur pièce de titre rouge bordeaux - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240083621.

Auteur	F.FOURNEL	Editeur	CHEZ RICHARD / RONDONN...
Etat	Bon état	Prix	149,00€

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Jurisprudence du XIXème, ou Table Générale alphabétique et chronologique du recueil général des Lois et des Arrêts (1791 - 1850). En 4 Tomes.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1851. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 608 + 679 + 651 + pages. Titre et tomaison dorés sur le dos cuir marron. Texte sur 3 colonnes. Tranches des plats et coins frottés. Quelques traces d'humidité en marges. Manque un coin sur le 2nd plat du Tome 2.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80041802.

Auteur	DEVILLENEUVE L.M. et G...	Editeur	ADMINISTRATION DU RECU...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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ETAT FRANCAIS - CODE DU VIN TEXTE COMPLET MIS A JOUR AU 21 MAI 1941 PRECEDE D'UNE INTRODUCTION ET SUIVI DE TABLES .

Livres > Viticulture. vin

1 en stock - IMP.A. COUESLANT. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 88 pages + IX - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 634.8-Viticulture, vin - SKU : R300088251.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	IMP.A. COUESLANT
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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CODE PENAL ANNOTE DES DISPOSITIONS ET DECISIONS DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE .

Livres > XIX ème siècle

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS. 1819. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 376 pages - contre plats et tranches jaspées - quelques annotations au stylo en marges à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - quelques épidermures sur les plats - titre et ornements dorés sur le dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.08-XIX ème siècle - SKU : R300108510.

Auteur	J.-B. SIREY	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE ANNOTE DES DISPOSITIONS ET DECISIONS DE LA LEGISLATION DE LA JURISPRUDENCE AVEC RENVOI POUR L'INDICATION DES MATIERES AU RECUEIL DE JURISPRUDENCE QUI RAPPORTE LES ESPECES.

Livres > XIX ème siècle

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS. 1817. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 519 pages - contre plats et tranches jaspés - quelques épidermures sur les plats - titre et ornements dorés sur le dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.08-XIX ème siècle - SKU : R300108511.

Auteur	J.-B. SIREY	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
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