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BULLETIN DES ORDONNANCES - IXe serie - 2e partie - N°1.

Livres > Livres rares

1 en stock - IMPRIMERIE ROYALE. 1830. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages . 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 90-Livres rares - SKU : R320073451.

Auteur	LOUIS-PHILIPPE	Editeur	IMPRIMERIE ROYALE
Etat	Bon état	Prix	199,00€

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Bulletin des lois XIIe série Tome 67. 2e semestre 2484-2493 1903

Livres > Droit

1 en stock - Imprimerie nationale. 1904. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 737 à1434.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40016315.

Auteur	Collectif	Editeur	Imprimerie nationale
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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Bulletin des Lois N°118, 2e partie - Ordonnances : Ordonnance du Roi portant création d'un Bureau de conservation des Hypothèques pour l'arrondissement de Saint-Paul, Île de Bourbon.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - IMPRIMERIE ROYALE. 22 novembre 1831. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Livraison de 16 pages, paginées de 469 à 484. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80085403.

Auteur	BARTHE E.	Editeur	IMPRIMERIE ROYALE
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Bulletin des Lois N°1201 : Ordonnance du Roi qui autorise le Gouverneur du Sénégal à donner pour sanction à ses Règlements d'administration et de police des Pénalités portées jusqu'au maximum de quinze jours d'emprisonnement.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - IMPRIMERIE ROYALE. 19 mai 1845. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Livraison de 8 pages, paginées de 517 à 524. Pages non coupées. . . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80085401.

Auteur	MARTIN N.	Editeur	IMPRIMERIE ROYALE
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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Bulletin des lois n°214 bis

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - L'imprimerie Impériale. Non daté. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 383 pages. Salissures et quelques rousseurs. Roulettes, titre en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30351861.

Auteur	Collectif	Editeur	L'imprimerie Impériale
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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Bulletin des Lois N°463 : Décret Impérial contenant Tarif des Droits sur les Boissons.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - IMPRIMERIE ROYALE. 5 janvier 1813. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. Livraison de 8 pages, paginées de 5 à 12. Papier à la forme.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80088407.

Auteur	MARTIN N.	Editeur	IMPRIMERIE ROYALE
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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Bulletin des Lois N°66 : Ordonnance du Roi relative aux Primes pour la Pêche de la Morue. Au Château des Tuileries le 8 février 1816

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - IMPRIMERIE ROYALE. 21 février 1816. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Livraison de 16 pages, paginées de 161 à 176. Déchirure sur la dernière page. Pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80088574.

Auteur	VAUBLANC.	Editeur	IMPRIMERIE ROYALE
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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Bulletin des Lois N°875 : Ordonnance du Roi qui ouvre, sur l'exercice 1842, un Crédit extraordinaire pour le service intérieur du Sénégal.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - IMPRIMERIE ROYALE. 30 décembre 1841. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Livraison de 4 pages, paginées de 641 à 644. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80085402.

Auteur	MARTIN N.	Editeur	IMPRIMERIE ROYALE
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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Bulletin des Lois n°974 - n°15737 ordonnance du roi qui assigne sur la Caisse du sceau des titres le paiement des dépenses extraordinaires du ministère de la Justice (non aliouées par les Chambres).

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale. 1830. In-12. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Paginé de 141 à 156 - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320127797.

Auteur	Collectif	Editeur	Imprimerie Royale
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Bulletin des Lois. Ordonnances N°369 (1ère section) : Ordonnance du Roi relative à la Circulation des Marchandises en Corse et aux Productions de cette île qui peuvent être expédiés en franchise pour le continent.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - IMPRIMERIE ROYALE. 3 juillet 1835. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 7 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80092114.

Auteur	PERSIL C.	Editeur	IMPRIMERIE ROYALE
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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Bulletin des Lois. Ordonnances N°522

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - IMPRIMERIE ROYALE. 20 avril 1852. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 7 pages, paginé de 1117 à 1123. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80092116.

Auteur	ABBATUCCI	Editeur	IMPRIMERIE ROYALE
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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BULLETIN DES P.T.T - 1944

Livres > Administration publique

1 en stock - IMPRIMERIE NATIONALE. 1944. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Papier jauni. 904 pages augmentées de nombreux tableaux avec des données chiffrées - titre et filets écrits au dos. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique - SKU : RO30147377.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	IMPRIMERIE NATIONALE
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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BULLETIN DES P.T.T - DIVERS 1958

Livres > Administration publique

1 en stock - IMPRIMERIE NATIONALE. 1958. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 404+100+ environ 20 pages augmentées de nombreux tableaux avec des données chiffrées - plats jaspés - titre et filets écrits au dos. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique - SKU : RO30147367.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	IMPRIMERIE NATIONALE
Etat	Etat d'usage	Prix	19,80€

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BULLETIN DES P.T.T - PERSONNEL 1958

Livres > Administration publique

1 en stock - IMPRIMERIE NATIONALE. 1958. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 879 pages augmentées de nombreux tableaux avec des données chiffrées - plats jaspés - titre et filets écrits au dos -. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique - SKU : RO30147366.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	IMPRIMERIE NATIONALE
Etat	Etat d'usage	Prix	19,80€

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BULLETIN DES P.T.T. - DIVERS 1952

Livres > Administration publique

1 en stock - IMPRIMERIE NATIONALE. 1952. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Intérieur frais. Environ 750 pages augmentées de nombreux tableaux avec des données chiffrées - plats jaspés - titre et filets écrits au dos. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique - SKU : RO30147373.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	IMPRIMERIE NATIONALE
Etat	Etat d'usage	Prix	24,90€

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BULLETIN DES P.T.T. - DIVERS 1954

Livres > Administration publique

2 en stock - IMPRIMERIE NATIONALE. 1954. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 850 pages augmentées de nombreux tableaux avec des données chiffrées - plats jaspés - titre et filets écrits au dos sur pièce de titre légèrement abîmée - accrocs surles plats n'altérant pas la lecture. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique - SKU : RO30147370.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	IMPRIMERIE NATIONALE
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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Bulletin des Lois N°500 : Décret Impérial relatif à la Contribution spéciale à percevoir, en 1857, pour les dépenses des Chambres et Bourse de commerce de l'Algérie. du 6 mai 1857

Livres > Histoire coloniale

1 en stock - IMPRIMERIE IMPERIALE. Juin 1857. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Livraison de 8 pages, paginé de 875 à 882 .. . . . Classification Dewey : 944.171-Histoire coloniale - SKU : RO80092454.

Auteur	ABBATUCCI	Editeur	IMPRIMERIE IMPERIALE
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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Bulletin des Lois N°72 : Ordonnance du Roi, relative à la translation à Arles du siège de la Sous-Préfecture de Tarascon et du Tribunal de 1ère Instance du même arrondissement et aux informations qui seront faites contre les auteurs et complices de la ...

Livres > Histoire coloniale

1 en stock - IMPRIMERIE ROYALE. 22 fév. 1816. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Livraison de 32 pages, paginé de 257 à 288. Coiffe en-tête, légèrement usée. Ecriture à l'encre sur la 1ère page.. . . . Classification Dewey : 944.171-Histoire coloniale - SKU : RO80092236.

Auteur	BARBE-MARBOIS	Editeur	IMPRIMERIE ROYALE
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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Bulletin des Lois N°802 : Ordonnance du Roi sur l'Organisation de la Justice en Algérie. Du 28 février 1841

Livres > Histoire coloniale

1 en stock - IMPRIMERIE ROYALE. 23 Avril 1841. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Livraison de 24 pages, paginé de 533 à 556 . Papier à la forme.. . . . Classification Dewey : 944.171-Histoire coloniale - SKU : RO80092455.

Auteur	MARTIN N.	Editeur	IMPRIMERIE ROYALE
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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