1 en stock - Publications des Universités de Rouen et du Havre. 2012. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 203 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80247635.

Auteur	Brochot Vanessa & Coll...	Editeur	Publications des Unive...
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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Revue française d'administrations publique, n°58 (avril-juin 1991) - La communication publique -

1 en stock - Institut International d'Administration Publique. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 335 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO80248437.

Auteur	Claisse Alain & Collec...	Editeur	Institut International...
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BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL N°889 - COMMENT FONCTIONNE LA JUSTICE ?

1 en stock - Institut coopératif de l'école moderne pédagogie freinée. 1980. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 40 pages richement illustrées de photos et dessins en noir et blanc et en couleur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R110025889.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Institut coopératif de...
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BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL SUPPLEMENT AU N°615 - N°192 : TU VOTERAS

1 en stock - Institut coopératif de l'école moderne pédagogie freinée. 1965. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages richement illustrées de photos et dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R110025615.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Institut coopératif de...
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BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL SUPPLEMENT AU N°621 - N°198 : UN REGLEMENT DE POLICE RURALE SOUS LOUIS XIV

1 en stock - Institut coopératif de l'école moderne pédagogie freinée. 1966. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R110025621.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Institut coopératif de...
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BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL SUPPLEMENT N°198 - UN REGLEMENT DE POLICE RURALE SOUS LOUIS XIV

1 en stock - Institut coopératif de l'école moderne pédagogie freinée. 1966. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages richement illustrées de photos et dessins en noir et blanc. Annotation sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R110026053.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Institut coopératif de...
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B2T - BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL N°142 - LUTTER POUR LES DROITS DE L'HOMME

1 en stock - INSTITUT COOPERATIF DE L'ECOLE MODERNE. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 48 pages richement illustrées de photos et dessins en noir et blanc. Tampon et annotations sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R110026115.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	INSTITUT COOPERATIF DE...
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Genèses, n°27 (juin 1997) - Outils du droit - Les notaires et la réforme du statut des professions du droit (Alain Bernard) / Les anciens bureaucrates dans l'économie de marché de Russie (Natalia Chmatko, Monique de Saint-Martin) / ...

1 en stock - Belin. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 173 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80246381.

Auteur	Collectif	Editeur	Belin
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Droits, revue française de théorie juridique, n°14 - L'Europe et le droit - Ces âpres particularismes... (André-Jean Arnaud) / Quelques réflexions à propos du langage juridique communautaire (Jean Boulouis) / L'Europe des droits de l'homme /...

1 en stock - Presses Universitaires de France. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80247657.

Auteur	Collectif	Editeur	Presses Universitaires...
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Droits, n°12 (octobre 1990) - Le contrat -

1 en stock - Presses Universitaires de France. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 182 pages. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80248273.

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Répertoire du notariat Defrénois, n°21 (15 décembre 2010, 130e année) : Liquidation d'indivision, du bon règlement du passif et des comptes / L'évolution récente des diagnostics techniques et des règles de construction /...

1 en stock - Lextenso. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 2245 à 2336.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80259773.

Auteur	Collectif	Editeur	Lextenso
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Revue française de droit constitutionnel, n°96 (octobre 2013) : L'octroi de mer face à la Constitution (Thomas M'Saïdie) / Parrainages et élection présidentielle (Sandrine Pina) / La défense de la loi déférée au Conseil Constitutionnel (Damien Connil) /..

1 en stock - Presses Universitaires de France. 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 788 à 1040.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO80247163.

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Revue française de droit constitutionnel, n°87 (juillet 2011) - Définir la démocratie (Anne-Marie Le Pourhiet) / Les études d'impact, une révision manquée ? (Sophie Denolle) / Un an de gestion parlementaire du nouvel article 48 de la Constitution /...

1 en stock - Presses Universitaires de France. 2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 454 à 677.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO80248688.

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Revue française de droit constitutionnel, n°71 (juillet 2007) - Les apories de la représentation de la société civile (Alain Chariot) / Quel intérêt à l'abolition constitutionnelle de la peine capitale en France (Delphine Chalus) /...

1 en stock - Presses Universitaires de France. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 452 à 671.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO80248689.

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Revue pénitentiaire et de droit pénal, n°4 (octobre-décembre 2009) : L'enfant en droit pénal européen (Jean Pradel) / L'interprétation créatrice de droit en matière pénale (Jean-Baptiste Thierry) /...

1 en stock - Cujas. 2009. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 769 à 1039.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal - SKU : RO80252250.

Auteur	Collectif	Editeur	Cujas
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Revue trimestrielle de droit civil, n°3 (juillet/septembre 2003) : La médiation dans le procès civil, sens et contresens / L'indu à trois / La longue gestation d'un code européen des contrats / L'énigme du lien de droit / ...

1 en stock - Dalloz. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 409 à 596. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO80259764.

Auteur	Collectif	Editeur	Dalloz
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Revue trimestrielle de droit civil, n°4 (octobre/décembre 2003) : Un instrument optionnel en droit européen des contrats / La cohabitation comme condition de la responsabilité parentale / La nature juridique du pacs et ses conséquences /...

1 en stock - Dalloz. 2003. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 597 à 820. Nombreuses marques de surligneur. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO80259765.

Auteur	Collectif	Editeur	Dalloz
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Revue trimestrielle de droit civil, n°2 (avril/juin 2004) : La nature juridique de la dation en paiement / Conception juridique d'une opération économique, le paiement / L'usufruit des droits sociaux / Il était une fois... la Doctrine /...

1 en stock - Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. Pages 199 à 402. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO80259766.

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Revue trimestrielle de droit civil, n°3 (juillet/septembre 2004) : L'imprescriptibilité et le droits des biens / L'acte d'exploitation de la chose d'autrui / Contrat, concurrence, régulation / Force majeure, éloge de la sobriété /...

1 en stock - Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 403 à 640. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO80259767.

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Revue trimestrielle de droit civil, n°4 (octobre/décembre 2004) : La décision médicale / De la fausse cause / Le droit à la mort et le droit à la vie en droit américain / La réforme du code civil au Québec / Servitude et copropriété /...

1 en stock - Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 641 à 835. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO80259768.

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