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Divisions de la classe Propriétés (346.04)

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Nos 211 articles affichés

Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

Bulletin annuel de l'enregistrement faisant suite au code annoté de l'enregistrement. Recueil des arrêts de la Cour de cassation, des instructions et circulaires de l'administration, et des décisions judiciaires et administratives...

1 en stock - Bureau du Bulletin de l'enregistrement. 1838. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Papier jauni. 96 + 207 + 548 pages - Titre, liserets et fleurons dorés sur dos en cuir marron.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0013656.

Auteur	MASSON DELONGPRE M.	Editeur	Bureau du Bulletin de ...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Copropriété, mode d'emploi - 2008 - 4e édition.

1 en stock - Delmas. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 387 pages - étiquette collée sur le 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R100073066.

Auteur	Mathieu Bruno	Editeur	Delmas
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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Traité théorique et pratique de la Législation des Loyers 1918-1924

1 en stock - Librairie Dalloz. 1924. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 426 pp., mors fendus, coiffe en tête légèrement frottée avec petit accroc, mouillure sur coin haut de couverture, 3 feuillets de tableaux synoptiques format à l'italienne in fine. Titre doré sur pièces-de-titre noire et rouge. Edition à jour au 15 mai 1924.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0010384.

Auteur	MAUS René	Editeur	Librairie Dalloz
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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La révision des prix des baux à longue durée. commentaire de la loi du 6 juillet 1925

1 en stock - Librairie Dalloz. 1925. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Intérieur bon état. 31 pp. Deuxième édition.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0010402.

Auteur	MAUS René	Editeur	Librairie Dalloz
Etat	Etat d'usage	Prix	14,90€

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Baux à ferme et à métayage

1 en stock - Sirey. 1960. In-12. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 191 pages. Quelques rousseurs. Coins frottés. Nombreux soulignements à l'encre et au crayon.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO30370604.

Auteur	Mégret Jean	Editeur	Sirey
Etat	Etat passable	Prix	29,80€

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Bulletin de l'Association des Propriétaires de Bordeaux et de la Gironde, N°209 : Les inondations de Caves - La Sécurité des Immeubles - Les Poids Lourds et les Immeubles -

1 en stock - IMP. SAMIE René. Mars 1931. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Revue paginée de 1167 à 1182. Dos partiellement fendu.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO80151330.

Auteur	MICALOMIER & COLLECTIF	Editeur	IMP. SAMIE René
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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La révision du prix des baux à ferme. Commentaire de la loi du 9 juin 1927 avec formules

1 en stock - Annales des Justices de Paix. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 68 pp.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0010397.

Auteur	MILHAUD Léon	Editeur	Annales des Justices d...
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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Le droit de reprise pour habiter après la loi du 21 juillet 1927

1 en stock - Annales des Justices de Paix. 1927. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 99 pp.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0010439.

Auteur	MILHAUD Léon	Editeur	Annales des Justices d...
Etat	Bon état	Prix	19,80€

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CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION

1 en stock - Dalloz. 1990. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1115 + 12 pages. Mors très légèrement fendus. Nombreuses annotations au crayon dans le texte (ouvrage de travail).. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO60056294.

Auteur	MODERNE FRANCK, DUBOIS...	Editeur	Dalloz
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION

1 en stock - Dalloz. 1992. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 1211 pages. Texte bien lisible.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO60056295.

Auteur	MODERNE FRANCK, DUBOIS...	Editeur	Dalloz
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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Traité des Hypothèques.

1 en stock - NON INDIQUE. Non daté. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 295 pages. Manque page de titre et pages de garde. Titre et roulettes dorées sur le dos en toile rouge.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO20047156.

Auteur	NON INDIQUE	Editeur	NON INDIQUE
Etat	Etat d'usage	Prix	19,80€

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Théorie de la propriété - Appendice projet d'exposition perpétuelle.

1 en stock - A.Lacroix Verboeckhoven & Cie. 1866. In-12. Broché. Etat passable, Tâchée, Dos abîmé, Rousseurs. 310 + 4 + 36 pages - plats désolidarisés - dos abîmé, ouvrage désolidarisé - déchirures et tâches sur les plats.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R320138021.

Auteur	P.-J.Proudhon	Editeur	A.Lacroix Verboeckhove...
Etat	Etat passable	Prix	99,00€

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Guide des congés et des loyers

1 en stock - Marcel Waciarg. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 112 p.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0028624.

Auteur	PANSIER Jean-Marie	Editeur	Marcel Waciarg
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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Droit de la propriété intellectuelle - "Préférence/Droit" 2e édition

1 en stock - Ellipses. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 288 pages. Très légères traces de salissure sur l'une des tranches. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R300307529.

Auteur	Piotraut Jean-Luc	Editeur	Ellipses
Etat	Bon état	Prix	10,95€

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Le notariat au service de la prévoyance et de l'épargne

1 en stock - Nouvelles éditions latines. 1956. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Non coupé. 254 pages. Papier jauni. Quelques rousseurs. Coins frottés, pliés.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO30336637.

Auteur	Pons André, Demarle Ma...	Editeur	Nouvelles éditions lat...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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Commentaire-traité théorique et pratique des privilèges et hypohèques mis en rapport avec la loi sur la transcription. Explication théorique et pratique du Code Napoléon

1 en stock - Cotillon, Libraire du Conseil d'Etat. 1856. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur bon état. 3 tomes. Tome I : 432 pp., articles 1092 à 2121. Tome II : pp. 433 à 864, accrocs sur coiffe de tête et dos, léger manque sur 2ème plat, articles 2121 à 2146. Tome III : pp. 865 à 1324, manque de dos sur 2 cm, coiffe de pied très frottée, mouillures sur tranche, articles 2146 à 2217. Titre et tomaison dorés. Demie percaline.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0010409.

Auteur	PONT Paul	Editeur	Cotillon, Libraire du ...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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TRAITE DU DOMAINE PUBLIC OU DE LA DISTINCTION DES BIENS, 4 TOMES

1 en stock - Chez Victor Lagier, Dijon. 1843-1845. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Rousseurs. 648 pages pour le tome I, 1023 pages pour le tome II, 700 pages pour le tome III et 866 pages pour le tome IV. Auteurs, titres, tomaisons, motifs et filets dorés sur les dos. Tranches brunes. Dos légèrement frottés. 2e plat du tome I taché. Plats du tome III abîmés.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO40236576.

Auteur	PROUDHON J.-B. VICTOR,...	Editeur	Chez Victor Lagier, Di...
Etat	Etat d'usage	Prix	299,00€

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Qu'est-ce que la propriété ? ou recherches sur le principe du droit et du gouvernement - Premier mémoire.

1 en stock - Garnier - Flammarion. 1966. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 315 pages - couverture jauni.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : R320155157.

Auteur	Proudhon Pierre-Joseph	Editeur	Garnier - Flammarion
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La loi sur les loyers. Guide pratique pour l'application< de la Loi du 9 mars 1918

1 en stock - Imprimerie Cadoret. 1918. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Intérieur bon état. 87 pp., coiffes abîmées. Publié sous les auspices de l'Association des Propriétaires de Bordeaux et sa banlieue.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : ROD0010395.

Auteur	RAMARONY Ch.	Editeur	Imprimerie Cadoret
Etat	Etat d'usage	Prix	14,90€

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Traité des actions possesssoires.

1 en stock - Marchal et Billard. 1897. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 269 p. Quelques annotations.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés - SKU : RO20024375.

Auteur	RAVIART E.	Editeur	Marchal et Billard
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