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LOI, N° 1560, INTERPRETATIVE DE CELLE DU 18 OCTOBRE 1791, CONCERNANT LES CURES VACANTES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200888.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie de la Veuve...
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LOI, N° 1577, RELATIVE AU SERVICE DS TRANSPORTS MILITAIRES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200889.

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LOI, N° 1364, RELATIVE A LA LIQUIDATION DES DETTES ACTIVES & PASSIVES DES COMMUNAUTES SUPPRIMEES, & LIQUIDEES OU A LIQUIDER

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 8 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification). Petites déchirures en bords de pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200903.

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LOI, N° 1442, RELATIVE AUX SECOURS ACCORDES AUX EMPLOYES SUPPRIMES, COMPRIS DANS LE DECRET DU 31 JUILLET DERNIER

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1 en stock - Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200905.

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LOI, RELATIVE A L'EXECUTION DES ARTICLES IV & VIII DE LA SECTION PREMIERE DU DECRET DU 22 JANVIER 1790, CONCERNANT LES CORPS ADMINISTRATIFS

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1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200907.

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LOI, RELATIVE AUX VINGTIEMES & CAPITATION DUS PAR LES PROPRIETAIRES DES OFFICES SUPPRIMES, POUR LES ANNEES 1789 & 1790

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1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200908.

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LOI, RELATIVE A LA JOUISSANCE DES BIENS CI-DEVANT DITS DOMANIAUX, DANS LAQUELLE AUCUN POSSESSEUR NE DOIT ETRE TROUBLE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200918.

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LOI, QUI AUTORISE LES DIRECTOIRES DES DISTRICTS DE BOURBON-LANCY & D'IS-SUR-TILLE A S'INSTALLER DANS LES LIEUX Y DESIGNES, AUX CONDITIONS Y ENONCEES, ETC.

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1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 3 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200919.

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LOI, PORTANT QUE L'ORDONNATEUR DU TRESOR PUBLIC DRESSERA ET REMETTRA AU COMITE DES FINANCES, L'ETAT DES DEPENSES NON ACQUITTEES DE 1790, ET CELUI DES BESOINS DE L'ANNEE 1791, ETC.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 3 pages. Annotation en 1re page. Signatures en dernière page (certifications).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200920.

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LOI, INTERPRETATIVE DE L'ARTICLE VI DU DECRET DU 24 FEVRIER DERNIER, CONCERNANT LES FRUITS DES DOMAINES ROYAUX

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LOI, QUI ORDONNE QUE CHAUQE MINISTRE, DANS SON DEPARTEMENT, DONNERA L'ETAT DETAILLE DES REMPLACEMENS RELATIFS AUX FONCTIONNAIRES PUBLICS ABSENS

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200923.

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LOI, RELATIVE A LA VENTE DES BIENS NATIONAUX

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200926.

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LOI, RELATIVE A LA LISTE CIVILE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 6 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200972.

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LOI, N° 1240, RELATIVE AUX DECHARGES & REDUCTIONS SUR LA CONTRIBUTION FONCIERE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. 19 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200806.

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LOI, N° 1249, PORTANT QUE LES ELECTEURS NE SERONT POINT PAYES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages. Annotation en 1re page. Tampon royal rouge en dernière page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200934.

Auteur	DU PORT M. L. F.	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, N° 1226, RELATIVE A L'ETABLISSEMENT DU CANAL PROJETE PAR LE SIEUR BARBE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages. Annotations et signature à la plume en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200957.

Auteur	DU PORT M. L. F.	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, N° 1265, RELATIVE A CEUX QUI ONT ACQUIS DU DOMAINE DE L'ETAT DES DROITS SUPPRIMES SANS INDEMNITE, & DES JUSTICES SEIGNEURIALES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 12 pages. Annotations et signature à la plume en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200963.

Auteur	DU PORT M. L. F.	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LE JARDIN DES RACINES GRECQUES. NOUVELLE EDITION.

Livres > Littératures des langues romanes. Littérature fran

1 en stock - DELALAIN.. 1860. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 278 pages. Texte sur deux colonnées.. . . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française - SKU : R150152535.

Auteur	LANCELOT CLAUDE DOM DE...	Editeur	DELALAIN.
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Guide du port de Bordeaux.

Livres > Régionalisme : Aquitaine

1 en stock - Delmas. 1952. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 158 pages - quelques illustrations en noir et blanc hors texte - un plan en couleurs dépliant hors texte.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine - SKU : R320122009.

Auteur	Fédération maritime du...	Editeur	Delmas
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Limoges son histoire et ses monuments

Livres > Régionalisme : Aquitaine

1 en stock - La Grande Fontaine. 1993. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 116 pages - nombreuses illustrations en noir et blanc hors texte. Jaquette en bon état.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine - SKU : R300181153.

Auteur	Guibert A./Ardant M./P...	Editeur	La Grande Fontaine
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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