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Code commerce expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence suivi d'un formulaire des actes de commerce

Livres > Généralites

1 en stock - Henri Plon. 1868. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 1506 PP. Titre doré sur dos. Mors fendus.. . . . Classification Dewey : 0-GENERALITES - SKU : ROD0012477.

Auteur	ROGRON J.A.	Editeur	Henri Plon
Etat	Bon état	Prix	24,90€

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CODE DE COMMERCE EXPLIQUE PAR SES MOTIFS, PAR DES EXEMPLES ET PAR LA JURISPRUDENCE, AVEC LA SOLUTION, SOUS CHAQUE ARTICLE, DES DIFFICULTES, AINSI QUE DES PRINCIPALES QUESTIONS QUE PRESENTE LE TEXTE ET LA DEFINITION DE TOUS LES TERMES DE DROIT SUIVI D'UN

Livres > Droit

1 en stock - HENRI PLON. 1864. In-12. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1431 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R160131586.

Auteur	ROGRON J.-A.	Editeur	HENRI PLON
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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Code de procédure civile contenant application a chaque article pour tous les actes et pour toute la France du tarif des dépens ainsi que des droits d'enregistrement et de greffe...

Livres > Droit

1 en stock - Videcoq Fils Aîné. 1847. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 416 pages. Titre, fleurons et filets en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40009938.

Auteur	Teulet A.F., Loiseau U...	Editeur	Videcoq Fils Aîné
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Code des affaires, parfait jurisconsulte des familles utile à l'homme de loi et à celui qui aspire à le devenir - 2e édition

Livres > Droit

1 en stock - Chez l'auteur. 1856. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 442 pages + 16 tableaux en fin d'ouvrage. Tampon en page de titre. Plats jaspés frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R300272070.

Auteur	Bertrès J.-J.-G.	Editeur	Chez l'auteur
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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Code des populations, contenant par ordre alphabétique, l'analyse, le texte même des lois, décrets, ordonnances, arrêts se rapportant à chaque fait, toute espèce de formules d'actes sous seing-privé, etc..

Livres > Droit

1 en stock - Imp. Ve Sens et Savy/Durand. 1857. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos plié, Quelques rousseurs. VII + 398 pages. Coiffe de tête abîmée. 1er plat légèrement déchiré. Annotation à l'encre sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R300272069.

Auteur	Sorbet J.-P.	Editeur	Imp. Ve Sens et Savy/D...
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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CODE PENITENCIAIRE. RECUEIL DES ACTES ET DOCUMENTS OFFICIELS. TOME XII: DU 1 JANVIER AU 31 DECEMBRE 1888.

Livres > Droit

1 en stock - IMP ADMINISTRATIVE.. 1890. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Mors arrachés, Intérieur acceptable. 426 pages. Fleurons , filets et titre dorés sur dos en cuir bleu à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R150168269.

Auteur	HERBETTE ML.	Editeur	IMP ADMINISTRATIVE.
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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CODE PENITENTIAIRE. RECUEIL DES ACTES ET DOCUMENTS OFFICIELS TOME VII: DU 1 JANVIER 1876 AU 31 DECEMBRE 1878.

Livres > Droit

1 en stock - IMP ADMINISTRATIVE.. 1887. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 424 pages. Fleurons , filets et titre dorés sur dos en cuir vert à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R150168268.

Auteur	COLLECTIF.	Editeur	IMP ADMINISTRATIVE.
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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CODE PENITENTIAIRE. RECUEIL DES ACTES ET DOCUMENTS OFFICIELS. TOME XIII: DU 1 JANVIER AU 31 DECEMBRE 1889.

Livres > Droit

1 en stock - IMP ADMINISTRATIVE.. 1890. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 476 pages. Quelques illustrations en noir et blanc hors texte. Fleurons , filets et titre dorés sur dos en cuir vert à 5 nerfs. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R150168266.

Auteur	HERBETTE ML.	Editeur	IMP ADMINISTRATIVE.
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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Code-pratique de la justice de paix ou traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civile, avec un formulaire complet et méthodique de tous les actes qui dépendent de leur juridiction - 7e édition - Tome second

Livres > Droit

1 en stock - Marchal et Billard. 1905. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 699+ 72 pages. Une planche dépliante légèrement déchirée. Plats frottés. Contreplats jaspés. Pages de garde et de titre désolidarisées. Dos cuir à 5 nerfs, titre, auteur, tomaison et caissons dorés. Mors fendus. Coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240165307.

Auteur	Ségéral A. & A./Giraul...	Editeur	Marchal et Billard
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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CODE D'INSTRUCTION ADMINISTRATIVE, OU LOIS DE LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE, 1er VOLUME

Livres > Droit administratif

1 en stock - imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1860. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Manque en coiffe de pied, Intérieur acceptable. 424 pages. 1er plat manquant. 2e plat détaché.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO40251191.

Auteur	CHAUVEAU ADOLPHE	Editeur	imprimerie et Librairi...
Etat	Etat passable	Prix	59,25€

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CODE D'INSTRUCTION ADMINISTRATIVE, OU LOIS DE LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE, 2 VOLUMES

Livres > Droit administratif

1 en stock - Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1848. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 424 pages pour le tome I et 549 pages pour le tome II. Auteurs, titres, tomaisons et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris).. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO40242140.

Auteur	CHAUVEAU ADOLPHE	Editeur	Imprimerie et Librairi...
Etat	Bon état	Prix	149,00€

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CODE D'INSTRUCTION ADMINISTRATIVE, OU LOIS DE LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE, 2e VOLUME

Livres > Droit administratif

1 en stock - Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1861. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 549 pages. Mors fendus. Petits manques sur le dos.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO40238269.

Auteur	CHAUVEAU ADOLPHE	Editeur	Imprimerie et Librairi...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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CODE DE COMMERCE EXPLIQUE PAR SES MOTIFS PAR DES EXEMPLES ET PAR LA JURISPRUDENCE SUIVI D'UN FORMULAIRE DES ACTES DE COMMERCE / 11E EDITION.

Livres > Droit fiscal. commercial. défense

1 en stock - HENRI PLON. 1868. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1506 pages - contre plats jaspés - dos à 4 nerfs - titre + auteur + filets dorés sur le dos .. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense - SKU : R240095719.

Auteur	J.-A. ROGRON	Editeur	HENRI PLON
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Code de Commerce expliqué par ses motifs, pra des exemplres et par la jurisprudence.

Livres > Droit fiscal. commercial. défense

1 en stock - PLON Henri. 11ème édition. 1868. In-16. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 1506 pages. Titre et roulettes dorés sur le dos cuir.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense - SKU : RO80051412.

Auteur	ROGRON J.-A.	Editeur	PLON Henri. 11ème édit...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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CODE CIVIL DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO / sommaire analytique : de la jouissance et de la privation des droits civils et de la protection de la vie privée et familiale / des actes de l'état civil / du nom / du domicile / des absents / des disparus...

Livres > Droit privé

1 en stock - NON PRECISE. 1988. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 136 pages - texte sur 2 colonnes. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R240124806.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	NON PRECISE
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence - 19e édition - 1. Partie

Livres > Droit privé

1 en stock - E. Plon et Cie. 1877. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. XII + 1628 pages. Plats et contreplats jaspés. Plats légèrement frottés. 1er garde marbrée quasiment désolidarisée. Ex libris à l'encre en page de garde. Dos cuir à 4 nerfs, titre, auteur, filets et roulettes dorés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R300282640.

Auteur	Rogron J.-A./Bonnier E.	Editeur	E. Plon et Cie
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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Code Civil Expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence.

Livres > Droit privé

1 en stock - VIDECOQ / THOREL. 1840. In-16. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1511 pages. Titre, filets et roulettes dorés sur le dos cuir marron. Tranches mouchetées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO80048230.

Auteur	ROGRON J.A.	Editeur	VIDECOQ / THOREL
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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CODE NAPOLEON EXPLIQUE - PAR SES MOTIFS, PAR DES EXEMPLES ET PAR LA JURISPRUDENCE - SUIVI D'UN FORMULAIRE DES ACTES SOUS SEING PRIVE - TOME 1 - 15E EDITION

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - PLON FRERES - VIDECOQ PERE ET FILS. 1853. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Quelques rousseurs. XII + 1628 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. 1er plat et dos légerement abimés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80179624.

Auteur	ROGRON J.-A.	Editeur	PLON FRERES - VIDECOQ ...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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CODE NAPOLEON EXPLIQUE PAR SES MOTIFS, PAR DES EXEMPLES ET PAR LA JURISPRUDENCE (TOME I)

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Plon Frères - Videcoq, Père et Fils, Paris. 1853. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Mors fendus, Mouillures. 1628 pages. Titre et filets dorés sur le dos. Dos se détachant. Plats très frottés, avec manques. Petite annotation d'époque en page de garde. Tampon de Notaire en page de titre.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40231362.

Auteur	ROGRON J.-A.	Editeur	Plon Frères - Videcoq,...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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COCO. COMEDIE-VAUDEVILLE EN 5 ACTES. AIRS NOUVEAUX DE COEDES, CLAIRVILLE FILS, H. CELLOT, LINDHEIM.

Livres > Théâtre

1 en stock - A. ALLOUARD. 1878. In-12. Broché. A relier, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 112 pages. Manque le dos coupé en plusieurs parties.. . . . Classification Dewey : 792-Théâtre - SKU : R260131384.

Auteur	CLAIRVILLE, GRANGE, DE...	Editeur	A. ALLOUARD
Etat	A relier	Prix	49,50€

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