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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

Les nouveaux cahiers du conseil constitutionnel - Le conseil constitutionnel et le droit des biens et des obligations - n°31 - 2011

Livres > Science politique

1 en stock - Dalloz. 2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 291 pages.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique - SKU : RO80212868.

Auteur	Collectif	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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Recueil des décisions du conseil constitutionnel 1996

Livres > Science politique

1 en stock - Dalloz - Conseil constitutionnel. 06-1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 364 pages.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique - SKU : RO80212243.

Auteur	Conseil constitutionnel	Editeur	Dalloz - Conseil const...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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Recueil des décisions du conseil constitutionnel 2004 -

Livres > Science politique

1 en stock - Conseil Constitutionnel. 2005. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 508 pages. Plats et contre plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique - SKU : RO80212888.

Auteur	Conseil Constitutionnel	Editeur	Conseil Constitutionnel
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Recueil des décisions du conseil constitutionnel 2006

Livres > Science politique

1 en stock - Conseil constitutionnel. 2007. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 333 pages.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique - SKU : RO80212890.

Auteur	Conseil constitutionnel	Editeur	Conseil constitutionnel
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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Les nouveaux cahiers du conseil constitutionnel - n°33- 2011 Le conseil constitutinnel et l'impot

Livres > Science politique

1 en stock - Dalloz. 2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 280 pages.n°33 - 2011. . . . Classification Dewey : 320-Science politique - SKU : RO80212866.

Auteur	Collectif	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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Le conseil constitutionnel - historique du controle de constitutionnalite, la cration du conseil constitutionnel, l'evolution du conseil, le conseil est-il une juridiction?, l'organisation du conseil constitutionnel, les attributions du conseil, ...

Livres > Droit

1 en stock - Economica. 1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 435 pages. Dos et plats manquants.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R200121176.

Auteur	Luchaire François	Editeur	Economica
Etat	Etat d'usage	Prix	24,90€

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Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel - n°30- 2011 - L'autorité des décisions du conseil constitutionel

Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - Dalloz. 2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 236 pages.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO80212865.

Auteur	Collectif	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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La coutume en droit constitutionnel interne et en droit constitutionnel international - Envisagée principalement dans ses rapports avec les autres modes de constatation du droit

Livres > Droit international

1 en stock - A. Pedone. 1932. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 167 pages. Coiffe de tête déchirée. Mors fendus.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international - SKU : R300273490.

Auteur	Gouet Yvon	Editeur	A. Pedone
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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Recueil des décisions du conseil constitutionnel - 2010 -

Livres > Droit administratif

1 en stock - Dalloz - Conseil constitutionnel. 2011. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 835 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO80212241.

Auteur	Conseil constitutionnel	Editeur	Dalloz - Conseil const...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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L'essentiel du droit constitutionnel - 1/ Théorie générale du droit constitutionnel - 4e édition

Livres > Droit administratif

1 en stock - Gualino. 2004. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 155 pages. Etiquette collée en page 97 impactant la lecture de quelques phrase.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : R240162814.

Auteur	Champagne Gilles	Editeur	Gualino
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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L'essentiel du droit constitutionnel - 1 - Théorie générale du droit constitutionnel - "Les carrés" 8e édition

Livres > Droit administratif

1 en stock - Gualino/Lextenso éditions. 2009. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 175 pages. Quelques passages surlignés au stabilo dans le texte. Annotations au crayon de papier en dernière page.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : R300302433.

Auteur	Champagne Gilles	Editeur	Gualino/Lextenso éditi...
Etat	Bon état	Prix	10,95€

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Les cahiers du conseil constitutionnel - N°16-2004 - Documents et procédures - La cour constitutionnelle d'Ukraine - Etude et doctrine: Sur les rapports entre le conseil constitutionnel et les diverses branches du droit -

Livres > Droit administratif

1 en stock - Dalloz. 2004. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 160 pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO80213000.

Auteur	Dalloz	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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PUBLICATIONS DU CONSTITUTIONNEL. VIE DES GRANDS HOMMES. TOME 3.

Livres > Littérature

1 en stock - AUX BUREAUX CONSTITUTIONNEL.. 1856. In-8. Broché. A relier, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 401 pages. Manque le deuxième plat de couverture et le dos.. . . . Classification Dewey : 800-LITTERATURE (BELLES-LETTRES) - SKU : R150142186.

Auteur	LAMARTINE A DE.	Editeur	AUX BUREAUX CONSTITUTI...
Etat	A relier	Prix	19,80€

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DEBERTIER, EVEQUE CONSTITUTIONNEL ET LE CLERGE DE RODEZ

Livres > Religieux

1 en stock - Gabriel Beauchesne. 1912. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur acceptable. 518 pages. Reproduction en noir et blanc en frontispice (portrait). Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 922-Religieux - SKU : RO40264333.

Auteur	SABATIE A.-C.	Editeur	Gabriel Beauchesne
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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DEBERTIER EVEQUE CONSTITUTIONNEL ET LE CLERGE DE RODEZ - AVEC PORTRAIT HORS TEXTE - DOCUMENTS INEDITS ET L ETAT GENERAL DE L EPISCOPAT CONSTITUTIONNEL - LA REVOLUTION ET L EGLISE EN PROVINCE

Livres > Religieux

1 en stock - GABRIEL BEAUCHESNE EDITEUR. 1912. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 518 pages augmentées d'une illustration en noir et blanc en frontispice sous serpente. Etiquette en coiffe en pied et sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 922-Religieux - SKU : RO80168778.

Auteur	SABATIE A.C	Editeur	GABRIEL BEAUCHESNE EDI...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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HISTOIRE DE LA TURQUIE - 2 VOLUMES - TOMES 6 ET 7 - PUBLICATIONS DU CONSTITUTIONNEL

Livres > Moyen et Proche Orient

1 en stock - LIBRAIRIE DU CONSTITUTIONNEL. 1855. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 413 + 446 Pages. Intérieur en bon état. Quelsues rousseurs sans conséquence pour la lecture.. . . . Classification Dewey : 956-Moyen et Proche Orient - SKU : RO80174367.

Auteur	DE LAMARTINE A.	Editeur	LIBRAIRIE DU CONSTITUT...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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Revue française de droit constitutionnel, n°57 (janvier 2004) : Le Conseil Constitutionnel et l'alternance politique (François Luchaire) / Le Conseil Constitutionnel et le droit européen (Olivier Dutheillet de Lamothe) / ...

Journaux, revues > Droit

1 en stock - Presses Universitaires de France. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80245126.

Auteur	Favoreu Louis, Maus Di...	Editeur	Presses Universitaires...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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Revue française de droit constitutionnel, n°74 (avril 2008) : Le renouveau du droit constitutionnel (Francis Delpérée) / Le général et le particulier dans le droit constitutionnel moderne (Christophe de Aranjo) /...

Journaux, revues > Droit administratif

1 en stock - Presses Universitaires de France. 2008. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 228 à 447. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO80247766.

Auteur	Prigent Michel & Colle...	Editeur	Presses Universitaires...
Etat	Etat d'usage	Prix	19,80€

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Revue française de droit constitutionnel, n°81 (janvier 2010) : La préréquation, principe constitutionnel (Vanessa Barbé) / Autonomie politique et réforme statutaire en Espagne (Benjamin Pierre-Vantol) /...

Journaux, revues > Droit administratif

1 en stock - Presses Universitaires de France. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO80247768.

Auteur	Prigent Michel & Colle...	Editeur	Presses Universitaires...
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Revue française de droit constitutionnel, n°63 (juillet 2005) : La Charte de l'environnement , un leurre constitutionnel (Amandine Capitani) / Actualité d'une notion en mutation, les lois de souveraineté (Edwin Matutano) / ...

Journaux, revues > Droit administratif

1 en stock - Presses Universitaires de France. 2005. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 452 à 670. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO80247762.

Auteur	Prigent Michel & Colle...	Editeur	Presses Universitaires...
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