Le meilleur dejurisprudence-generale-dalloz

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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

Gazette des Tribunaux - 13e année, n°3809, Vendredi 24 novembre 1837 : Jurisprudence électorale - Justice civile, Cour royale de Paris (3e chambre) présidence de M. Jacquinot-Godard, audience du 23 novembre - Justice criminelle, cour de cassation (chambre

Livres > Journaux

1 en stock - Imp. de Pihan-Delaforest. 1837. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Page 3/4 manquante. Incomplet.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux - SKU : R300271907.

Auteur	Collectif	Editeur	Imp. de Pihan-Delaforest
Etat	Etat d'usage	Prix	19,80€

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La revue fiduciaire n°422 septembre 1963 - Date de cloture des exercices comptables - la jurisprudence sur les déductions financières - fusion de société et agrément ministériel - option pour la TVA des intermédiaires de commerce etc.

Livres > Presse illustrée. magazines. revues

1 en stock - La revue fiduciaire. 1963. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 100 pages agrafées - petite annotation sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues - SKU : R320116850.

Auteur	Collectif	Editeur	La revue fiduciaire
Etat	Etat d'usage	Prix	19,80€

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Recueil des Questions de Droit, qui ont été jugées par la Cour Impériale d'Agen, depuis 1850 jusqu'à ce jour.

Livres > Droit

1 en stock - IMP. DE PROSPER NOUBEL. 1er septembre 1861. In-8. Relié cuir dos-coins. Etat passable, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 535 pages. Pièce de titre. Titre et filets dorés sur demi-veau. Manque de papier sur les plats de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80071403.

Auteur	SOUEGES	Editeur	IMP. DE PROSPER NOUBEL
Etat	Etat passable	Prix	49,50€

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EXPLICATION THEORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLEON TOME 2

Livres > Droit

1 en stock - Delamotte. 1869. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur bon état. 672 pages; couverture cartonnée dos cuir avec pièce de titre arrachée; mors fendus; coiffe de tête frottée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30006325.

Auteur	V. MARCADE	Editeur	Delamotte
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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CODE ANNOTE DES BAUX RURAUX ET DES TRIBUNAUX PARITAIRES

Livres > Droit

1 en stock - LA REVUE DES LOYERS. 1950. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Manque en coiffe de tête, Intérieur acceptable. 312 pages. Ecriture au stylo en page de titre. Tâche de peinture sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30050605.

Auteur	GIFFARD JACQUES	Editeur	LA REVUE DES LOYERS
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION ET DES COURS D'APPEL DE PARIS ET DES AUTRES DEPARTEMENTS, sur l'application de tous les codes français aux questions douteuses et difficiles; Tome II;

Livres > Droit

1 en stock - Chez l'auteur. 1831. In-8. Relié. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos très frotté, Rousseurs. 643 pages, coins frottés, 1er plat défraichi, mors de pied. abimé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20066689.

Auteur	JOURNAL DU PALAIS	Editeur	Chez l'auteur
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION ET DES COURS D'APPEL DE PARIS ET DES AUTRES DEPARTEMENTS, sur l'application de tous les codes français aux questions douteuses et difficiles; Tome I

Livres > Droit

1 en stock - Chez l'auteur. 1831. In-8. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Fortes mouillures. 621 pages, mors 1er plat abimé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20066698.

Auteur	JOURNAL DU PALAIS	Editeur	Chez l'auteur
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LE DROIT EXPLIQUE CODE DU PROPRIETAIRE ET DU COMMERCANT OU DICTIONNAIRE DES CONNAISSANCES USUELLES ET PRATIQUES EN JURISPRUDENCE CIVILE ET COMMERCIALE.

Livres > Droit

1 en stock - Au siège de la société.. 1846.. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 655 pages. Titre doré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20081648.

Auteur	COLLECTIF.	Editeur	Au siège de la société.
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LES CINQ CODES, ANNOTES DE TOUTES LES DECISIONS ET DISPOSITIONS INTERPRETATIVES, MODIFICATIVES ET APPLICATIVES, JUSQU'A L'ANNEE COURANTE, AVEC RENVOI AUX PRINCIPAUX RECUEILS DE JURISPRUDENCE.

Livres > Droit

1 en stock - CHEZ L'AUTEUR. 1827. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 903 + Supplément aux cinq codes, années 1824, 1825, 1826: 116 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20120782.

Auteur	J. B. SIREY	Editeur	CHEZ L'AUTEUR
Etat	Etat passable	Prix	49,50€

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Explication du titre XX, LIV, III du Code Napoléon contenant l'analyse critique des auteurs et de la Jurisprudence ou Commentaire-traité théorique et pratique de la Prescription.

Livres > Droit

1 en stock - COTILLON A. & Cie / DUCHER & Cie. 4ème édition. 1861. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Rousseurs. 314 pages. Passages de vers en marges sur les 30 premières pages, n'altérant quasiment pas la lecture du texte. Manque de cuir, sur les mors. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80133085.

Auteur	MARCADE Jean	Editeur	COTILLON A. & Cie / DU...
Etat	Etat passable	Prix	29,80€

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JURISPRUDENCE DU CONSEIL D'ETAT - TOME III - TABLE DECENNALE 1925-1934.

Livres > Droit

1 en stock - SIREY. 1950. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Non coupé. 1404 pages - pages non coupées - 2 tampons sur la page de titre et de titre - 1er plat partiellement desolidarisé - 1 tampon sur la page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20202669.

Auteur	CHALVON-DEMERSAY M. E....	Editeur	SIREY
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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Répertoire général d'administration municipale et départementale Tome Premier ABA-EXP. - Nouveau dictionnaire de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière administrative

Livres > Droit

1 en stock - Bureau du Journal des Communes. 1870. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII + 960 pages. Mise en page du texte sur deux colonnes. Plats et contreplats jaspés. Auteur, titre, tomaisons et filets dorés au dos sur pièce de titre rouge et marron. Deux photos disponibles. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20237085.

Auteur	Rigaud, Maulde, Collec...	Editeur	Bureau du Journal des ...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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SUPPLEMENT AU TRAITE ALPHABETIQUE DES DROITS D ENREGISTREMENT DE TIMBRE ET D HYPOTHEQUE. NOUVEAU RECEUIL DE LEGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE.

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DE LA REVUE DE L ENREGISTREMENT.. 1902. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 538 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R150160684.

Auteur	MAGUERO EDOUARD.	Editeur	ADMINISTRATION DE LA R...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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MANUEL ELEMENTAIRE DE DROIT ROMAIN

Livres > Système de droit ancien (droit romain)

1 en stock - Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau, Paris. 1898. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1088 pages. Dos très abîmé ete fendu, séparant l'ouvrage en plusieurs parties. 1er plat très abîmé, avec un manque important sur le bord inférieur, et se détachant. Scotch sur le dos et le 1er plat. Page de faux-titre fortement déchirée et détachée. Cahiers se détachant.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain) - SKU : RO40235723.

Auteur	GIRARD PAUL FREDERIC	Editeur	Librairie Nouvelle de ...
Etat	Etat passable	Prix	49,50€

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CODE DE COMMERCE ANNOTE DES ARRETES DE LA COURS DE CASSATION

Livres > Droit fiscal. commercial. défense

1 en stock - LIBRAIRIE MARESCQ AINE - LIBRAIRIE PLON. non até. In-16. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 180 + 41 pages. Texte sur deux colonnes;. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense - SKU : RO30045951.

Auteur	RIVIERE H.. F.	Editeur	LIBRAIRIE MARESCQ AINE...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LES CODES ANNOTES DE SIREY CONTENANT TOUTE LA JURISPRUDENCE DES ARRETS ET LA DOCTRINE DES AUTEUR - 1er VOLUME: CODE NAPOLEON - CODE CIVIL.

Livres > Droit privé

1 en stock - COSSE, MARCHAL ET CIE. 1867. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 1083 pages - plats et contre-plats jaspés - petite annotation en debut d'ouvrage - texte en 2 colonnes - auteur, filet, titre dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO20161003.

Auteur	GILBERT P.	Editeur	COSSE, MARCHAL ET CIE
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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LES CODES ANNOTES DE SIREY CONTENANT TOUTE LA JURISPRUDENCE DES ARRETS ET LA DOCTRINE DES AUTEUR - CODE DE PROCEDURE CIVILE ET CODE DE COMMERCE

Livres > Droit privé

1 en stock - COSSE, MARCHAL ET CIE. 1969. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 564 + 306 pages - plats et contre-plats jaspés - petite annotation en debut d'ouvrage - texte en 2 colonnes - auteur, filet, titre dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO20161006.

Auteur	GILBERT P.	Editeur	COSSE, MARCHAL ET CIE
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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Jurisprudence criminelle du royaume recueil périodique 6e cahier juin 1829 1er année - Question prejudicielle - délit rural - motifs de jugement - nullité - garantie procès verbal - huissier non bis idem - douanes confiscation procès verbal ...

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Au bureau de la jurisprudence criminelle. 1829. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. Paginé de 161 à 192 - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80276288.

Auteur	Plusieurs avocats à la...	Editeur	Au bureau de la jurisp...
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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CODE NAPOLEON EXPLIQUE - PAR SES MOTIFS, PAR DES EXEMPLES ET PAR LA JURISPRUDENCE - SUIVI D'UN FORMULAIRE DES ACTES SOUS SEING PRIVE - TOME 1 - 15E EDITION

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - PLON FRERES - VIDECOQ PERE ET FILS. 1853. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Quelques rousseurs. XII + 1628 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. 1er plat et dos légerement abimés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80179624.

Auteur	ROGRON J.-A.	Editeur	PLON FRERES - VIDECOQ ...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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