Le meilleur deimprimerie-de-n.j.b.-peterinck-crame

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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

LOI, DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE DU 15 AOUT 1792 (AN IV)

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages. Coins inférieurs droits légèrement rognés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200879.

Auteur	ROLAND, DANTON, GONON	Editeur	Imprimerie d'Aimé de l...
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LOI, DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE DU 15 AOUT 1792 (AN IV)

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

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LOI, DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE DU 16 AOUT 1792 (AN IV)

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200850.

Auteur	ROLAND, DANTON, GONON	Editeur	Imprimerie d'Aimé de l...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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LOI, DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE, DU 16 AOUT 1792 (AN IV)

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200849.

Auteur	ROLAND, DANTON, GONON	Editeur	Imprimerie d'Aimé de l...
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LOI, INTERPRETATIVE DE L'ARTICLE VI DU DECRET DU 24 FEVRIER DERNIER, CONCERNANT LES FRUITS DES DOMAINES ROYAUX

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200922.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
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LOI, N° 10, RELATIVE A LA LIQUIDATION DE LA DETTE ARRIEREE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 54 pages. Annotations et signature à la plume en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200960.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, N° 1001, RELATIVE AUX FONCTIONNAIRES PUBLICS & AUX ANCIENS EMPLOYES DANS LES REGIES & ADMINISTRATIONS SUPPRIMEES, POUR L'EXERCICE DES DROITS DE CITOYENS DANS LES ASSEMBLEES PRIMAIRES

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1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234562.

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LOI, N° 1002, INTERPRETATIVE DE L'ARTICLE XVII DU TITRE V DU DECRET DU 28 OCTOBRE DERNIER, RELATIF A LA DIME

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234561.

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LOI, N° 1006, RELATIVE AUX CONTRIBUTIONS FONCIERE & MOBILIAIRE

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1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234563.

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LOI, N° 1025, RELATIVE AU PAIEMENT DES RENTES DUES TANT PAR LES SECRETAIRES DU ROI QUE PAR DIVERSES COMMUNAUTES D'ARTS & METIERS, ETC.

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1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 3 pages. Annotation d'époque en 1re page. Tampon royal rouge et signature (certification) en dernière page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200845.

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LOI, N° 1033, RELATIVE AU COMPTE A RENDRE PAR LA MUNICIPALITE DE PARIS, DE SES RECETTES & DEPENSES DEPUIS LE 1er MAI 1789 JUSQU'A CE JOUR

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LOI, N° 1047, RELATIVE AUX BATIMENS CI-DEVANT OCCUPES PAR LES ANCIENNES ADMINISTRATIONS, OU DESTINES POUR LE LOGEMENT DES AGENS DU POUVOIR EXECUTIF

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Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, N° 1047, RELATIVE AUX BATIMENTS CI-DEVANT OCCUPES PAR LES ANCIENNES ADMINISTRATIONS, OU DESTINES POUR LE LOGEMENT DES AGENS DU POUVOIR EXECUTIF

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200911.

Auteur	DU PORT M. L. F., GOIG...	Editeur	Imprimerie d'Antoine D...
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LOI, N° 1049, RELATIVE A LA LIQUIDATION DE DIFFERENTES SOMMES FAISANT PARTIE DE L'ARRIERE DES DEPARTEMENS DE LA GUERRE & DE LA FINANCE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. 30 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234566.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, N° 105, RELATIVE AUX CI-DEVANT GARDES-FRANCOISES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages. Annotations d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200830.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie de Capel, D...
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LOI, N° 1083, RELATIVE A L'ADMINISTRATION DES DOMAINES & FONDS DE TERRE COMPRIS DANS LA LISTE CIVILE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200973.

Auteur	DU PORT M. L. F.	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, N° 1095, RELATIVE A LA LIQUIDATION DE DIFFERENTES SOMMES FAISANT PARTIE DE L'ARRIERE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 28 pages. Annotations et signature à la plume en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200962.

Auteur	DU PORT M. L. F.	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, N° 1099, RELATIVE A LA LIQUIDATION DE DIFFERENTES SOMMES FAISANT PARIE DE L'ARRIERE, 1 CONTENANT QUELQUES DISPOSITIONS PARTICULIERES A LA LIQUIDATION DES RECEVEURS DES FINANCES

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 40 pages. Annotations et signature à la plume en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200961.

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LOI, DONNEE A PARIS, LE 11 FEVRIER 1791

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Une gravure en bandeau, avec inscription "La loi et le Roi".. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067529.

Auteur	BROUARD J.F.	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
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LOI, DONNEE A PARIS, LE 11 FEVRIER 1791.

Livres > Histoire de France de 1789 à 1804

1 en stock - A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Une gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804 - SKU : RO20067527.

Auteur	LACROIX	Editeur	A CAEN de I'imprimerie...
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