Le meilleur dejurisprudence-generale-dalloz

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Revue officielle de l'automobile-club vosgien n°90 9e année avril 1932 - Réunion du Comité du 27 février, du 13 mars - assemblée générale du 13 mars - lettre de Paris en matière fiscale - aéro-club vosgien - la page motocycliste - la Grotte du Han etc.

Livres > Presse illustrée. magazines. revues

1 en stock - Imp.Robert Kahn. 1932. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 28 pages agrafées - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues - SKU : R320148508.

Auteur	Collectif	Editeur	Imp.Robert Kahn
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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N°2236 - DU 28 AU 31 MAI 1978 - LES NOUVELLES AFFICHES DE MARSEILLE : Panorama de la jurisprudence d ela cour de cassation (1975) - par Me Arezki - 300 ans d'histoire de MArseille - Réaménagements de carrières abandonnées dans la région,etc.

Livres > Presse illustrée. magazines. revues

1 en stock - LES NOUVELLES AFFICHES DE MARSEILLE. 1978. In-4. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues - SKU : R200092049.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	LES NOUVELLES AFFICHES...
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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Revue officielle de l'automobile-club vosgien n°115 10e année mai 1934 - Assemblée générale de l'ACV - lettre de Paris troubles et pannes - la surtaxe de 0.60 par litre d'essence - fédération nationale des clubs automobiles de France réunion etc.

Livres > Presse illustrée. magazines. revues

1 en stock - Imp.Robert Kahn. 1934. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages agrafées - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues - SKU : R320148491.

Auteur	Collectif	Editeur	Imp.Robert Kahn
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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L'actualité fiduciaire n°358 mars 1962 - Obligations du contribuable pour mars 1962 - obligations du contribuable pour avril 1962 - la situation économique - les sociétés de fait et les indivisions au regard de l'impôt - revue de jurisprudence etc.

Livres > Presse illustrée. magazines. revues

1 en stock - Imp.Jolibois. 1962. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Paginé de 129 à 192 .. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues - SKU : R320165756.

Auteur	Collectif	Editeur	Imp.Jolibois
Etat	Etat d'usage	Prix	29,80€

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Les poursuites correctionnelles pour fraude fiscale - Dossier d'information - Cour d'appel de Paris 27 nov. 1980

Livres > Banque (économie financière)

1 en stock - Direction générale des Impôts. 1980. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 100 pages environ photocopiées, en feuillets, dans une chemise souple sans rabats, légèrement déchirée.. . . . Classification Dewey : 332-Banque (économie financière) - SKU : R300274578.

Auteur	Collectif	Editeur	Direction générale des...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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Manuel encyclopédique théorique et pratique des juges de paix de leurs suppléants et greffiers avec formules de tous les actes - En 3 tomes (3 volumes) - Tomes 1+2+3 - 6e édition.

Livres > Droit

1 en stock - Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard. 1890. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Papier jauni. 632 pages + 792 pages + 578 pages - plats, contre plats et gardes jaspés - dos à 5 nerfs - filets dorés sur les nerfs - auteur, titre, tomaison et filet dorés sur le dos - coins et tranches frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO80266880.

Auteur	J.-E.Allain	Editeur	Imprimerie et librairi...
Etat	Etat d'usage	Prix	199,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS, 19 VOL. (1831-1849) + JURISPRUDENCE DU XIXe SIECLE, OU TABLE DECENNALE (1 VOL.) & TABLE TRICENNALE (1 VOL.) DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS, DE 1831 A 1840

Livres > Droit

1 en stock - Recueil Général des Lois et des Arrêts. 1831-1849. In-4. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos fané, Quelques rousseurs. 21 volumes grand format (In-4) d'env. 800-1000 pages chacun. Texte sur 2 colonnes. Papier et étiquettes annotées, collés sur les dos. Plats généralement abîmés, avec manques. Quelques pages abîmées, avec manques, altérant la lecture (Table décennale).. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40091405.

Auteur	DEVILLENEUVE L.-M., CA...	Editeur	Recueil Général des Lo...
Etat	Etat d'usage	Prix	899,00€

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Livres > Droit

1 en stock - Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1907. In-8. Broché. A relier, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 598 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. Dos fendu, avec plusieurs manques, les cahiers se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40241844.

Auteur	LAINEY	Editeur	Imprimerie et Librairi...
Etat	A relier	Prix	39,80€

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FEDERATION NATIONALE DES COMPAGNIES D'EXPERTS PRES LES COURS D'APPEL ET OU LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS - BULLETIN DE LIAISON 1992 - La communication - doctrine - jurisprudence - libre propos et vie des compagnies - bibliographie.

Livres > Droit

1 en stock - IMPRIMERIE CHIRAT. 1992. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 92 pages photocopiées - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240078294.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	IMPRIMERIE CHIRAT
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LA GAZETTE DU PALAIS - JURISPRUDENCE ET LEGISLATION - 1° SEMESTRE 1888 - SUIVI - SUPPLEMENTS 1° SEMESTRE 1888 - SUIVI DE - TABLES ANALYTIQES ET REPERTOIRE UNIVERSEL DE LA JURISPRUDENCE FRANCAISE

Livres > Droit

1 en stock - MARCHAL ET BILLARD. 1888. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 904 + 129 + 274 pages. Ouvrage sur deux colonnes et supplémet et tables analytiques sur 3 colonnes. Titre, tomaison, année dorés sur le dos cuir noir. tranches poivrées rouges. Manques (environ 5cm²) en page de faux tite.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO30051136.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	MARCHAL ET BILLARD
Etat	Bon état	Prix	249,00€

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Codes et lois pour la France, l'Algérie et les Colonies - Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d'intérêt général, les arrêts de principe les plus récents, la législation...

Livres > Droit international

1 en stock - Imp. et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard. 1908. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2058 + 200 + 28 pages. Texte sur deux colonnes. Annotation du libraire au crayon de papier en page de garde. Plats jaspés. Dos cuir à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international - SKU : R240157312.

Auteur	Carpentier Adrien	Editeur	Imp. et librairie géné...
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L'ALGERIE ET LES COLONIES, CODES ET TRAITES

Livres > Droit international

1 en stock - Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1909. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. Env. 1200 pages (plusieurs paginations). Auteur et titre dorés sur le dos. Coiffe en tête légèrement abîmée et mors droit fendu sur 4 cm.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international - SKU : RO40153777.

Auteur	CARPENTIER ADRIEN	Editeur	Imprimerie et Librairi...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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CODE D'INSTRUCTION ADMINISTRATIVE, OU LOIS DE LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE, 1er VOLUME

Livres > Droit administratif

1 en stock - imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1860. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Manque en coiffe de pied, Intérieur acceptable. 424 pages. 1er plat manquant. 2e plat détaché.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO40251191.

Auteur	CHAUVEAU ADOLPHE	Editeur	imprimerie et Librairi...
Etat	Etat passable	Prix	59,25€

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CODE D'INSTRUCTION ADMINISTRATIVE, OU LOIS DE LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE, 2e VOLUME

Livres > Droit administratif

1 en stock - Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1861. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 549 pages. Mors fendus. Petits manques sur le dos.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO40238269.

Auteur	CHAUVEAU ADOLPHE	Editeur	Imprimerie et Librairi...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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CODE D'INSTRUCTION ADMINISTRATIVE, OU LOIS DE LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE

Livres > Droit administratif

1 en stock - Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et N. Delamotte. 1848. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Rousseurs. 672 + 16 pages. Auteur, titre et filets dorés sur le dos. Dos légèrement frotté.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public - SKU : RO40231547.

Auteur	CHAUVEAU ADOLPHE	Editeur	Imprimerie et Librairi...
Etat	Bon état	Prix	99,00€

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CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE ET CODE PENAL - TOME II / code pénal expliqué par ses motifs, par de sexemples et par la jurisprudence, avec la solution, sous chaque article, des difficulté, ainsi que des principes questions que présente le texte, et al déf

Livres > Droit pénal

1 en stock - GUSTAVE THOREL. 1849. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 1008 Pages - Dos à 4 nerfs - Auteur, titre dorés au dos - Plats et contres plats jaspés -. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal - SKU : R320080038.

Auteur	ROGRON J.A.	Editeur	GUSTAVE THOREL
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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EXPOSE METHODIQUE DE DROIT CIVIL CONFORME AUX PROGRAMMES DES EXAMENS DE LICENCE EN DROIT - TOME PREMIER PREMIERE ANNEE DE LICENCE - INTRODUCTION GENERALE A L'ETUDE DU DROIT - LES PERSONNES - LES BIENS

Livres > Droit privé

1 en stock - SIREY. 1939. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Mouillures. 754 pages. Coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : RO60046690.

Auteur	PH. BONNECARRERE - M. ...	Editeur	SIREY
Etat	Etat d'usage	Prix	24,90€

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EXPLICATION DES TIT. XVIIIE ET XIX LIV. III DU CODE NAPOLEON CONTENANT L'ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE - TOME 1.

Livres > Droit privé

1 en stock - COTILLON. 1859. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. 609 pages - déchirure + annotation sur le 1er plat - coins frottés - plats tâchés - dos manquant - ouvrage désolidarisé - plats désolidarisés - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil - SKU : R240078603.

Auteur	PONT PAUL	Editeur	COTILLON
Etat	Etat passable	Prix	49,50€

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LOIS ET TRAITES SUR LE DROIT D'AUTEUR EN 3 TOMES : TOME 1 (AFGHANISTAN - ETATS-UNIS D'AMERIQUE) + TOME 2 (ETHIOPIE - PEROU) + TOME 3 (PHILIPPINES - YOUGOSLAVIE / CONVENTIONS).

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE, R. PICHON ET R. DURAND-AUZIAS. 1962. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 TOMES : 1+2+3 : 745 pages + paginé de 747 à 1439 + paginé de 1441 à 2139. Tampon sur les pages de titre et une annotation sur les coiffes en pied. Rhodoïds.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : ROD0120622.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	LIBRAIRIE GENERALE DE ...
Etat	Bon état	Prix	149,00€

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REPERTOIRE GENERAL ET RAISONNE DE L'ENREGISTREMENT, 5 TOMES, Abandon-Voirie, LA LOI CIVILE ET LA LOI DE L'ENREGISTREMENT COMPAREES, DOCTRINE ET JURISPRUDENCE, NOUVEAU TRAITE EN FORME DE DICTIONNAIRE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Delamotte Fils et Cie, Paris. 1878. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 5 tomes d'env. 800-900 pages chacun. Texte sur 2 colonnes. Titres, tomaisons et filets dorés sur les dos. Tranches mouchetées. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque. Ex-libris illustrés d'une gravure en noir et blanc (Bibliothèque de l'Institut Catholique de Toulouse) au dos des 1ers plats. Quelques épidermures sur les dos. Bords des plats légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40249137.

Auteur	GARNIER M.-D.	Editeur	Delamotte Fils et Cie,...
Etat	Etat d'usage	Prix	299,00€

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