l.larose-et-forcel-/-societe-du-recueil-general-des-lois-et-des-arretsTous les articles livres d'occasion, rares et de collection

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Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies, ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d'intérêt général, Les arrêts de principe les + récents,la législation algérienne...

Livres > Droit

1 en stock - Marchal & Billard. 1903. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 2042 + 187 pages. Texte sur deux colonnes. Plats et contrepats jaspés. Dos cuir à 5 nerfs, titre et auteur dorés. Dos frotté, mors fendus, 1er plat quasiment désolidarisé. Quelques épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R240162418.

Auteur	Carpentier Adrien	Editeur	Marchal & Billard
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRÊTS en matière civile, criminelle et administrative et de droit public depuis l'avènment de Napoléon. TOMES 1 à 30, 33, 36, 37 et 38.

Livres > Droit

1 en stock - A PARIS, QUAI DE L'HORLOGE, ARCADE LAMOIGNON. 1801-1838. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 36 volumes d'environ 300 à 400 pages chacun. Dos cuir marron. Titres, tomaisons, filets et roulettes dorées. Papier tons marrons sur les plats. Texte sur 2 colonnes. Dos des tomes 10, 14 et 28 détachés. Dos des tomes 29 et 38 partiellement détachés. Quelques mors légèrement fendus ou frottés. Quelques coiffes abîmées. Assez bon état général.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R260127829.

Auteur	J.-B. SIREY	Editeur	A PARIS, QUAI DE L'HOR...
Etat	Etat d'usage	Prix	999,00€

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RECUEIL PERIODIQUE ET CRITIQUE DE JURISPRUDENCE, DE LEGISLATION ET DE DOCTRINE EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC

Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - A Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale du Royaume. 1857. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur bon état. 1000 pages environ.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO60019872.

Auteur	DALLOZ	Editeur	A Paris, Au Bureau de ...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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RECUEIL PERIODIQUE ET CRITIQUE DE JURISPRUDENCE, DE LEGISLATION ET DE DOCTRINE EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC

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1 en stock - A Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale du Royaume. 1856. In-4. Relié. Etat du neuf, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 1000 pages environ. Dos frotté.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO60019873.

Auteur	DALLOZ	Editeur	A Paris, Au Bureau de ...
Etat	Etat neuf	Prix	49,50€

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1 en stock - A Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale du Royaume. 1855. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 1000 pages environ.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO60019874.

Auteur	DALLOZ	Editeur	A Paris, Au Bureau de ...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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1 en stock - A Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale du Royaume. 1854. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 1000 pages environ. Mors frottés.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO60019875.

Auteur	DALLOZ	Editeur	A Paris, Au Bureau de ...
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1 en stock - A Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale du Royaume. 1853. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 1000 pages environ. Mors et coiffes frottés.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO60019876.

Auteur	DALLOZ	Editeur	A Paris, Au Bureau de ...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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1 en stock - A Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale du Royaume. 1852. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur bon état. 1000 pages environ.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO60019877.

Auteur	DALLOZ	Editeur	A Paris, Au Bureau de ...
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Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - A Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale du Royaume. 1851. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 1000 pages environ.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO60019878.

Auteur	DALLOZ	Editeur	A Paris, Au Bureau de ...
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RECUEIL PERIODIQUE ET CRITIQUE DE JURISPRUDENCE, DE LEGISLATION ET DE DOCTRINE EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC

Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - A Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale du Royaume. 1850. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 1000 pages environ.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO60019879.

Auteur	DALLOZ	Editeur	A Paris, Au Bureau de ...
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RECUEIL PERIODIQUE ET CRITIQUE DE JURISPRUDENCE, DE LEGISLATION ET DE DOCTRINE EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC

Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - A Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale du Royaume. 1849. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 1000 pages environ.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO60019880.

Auteur	DALLOZ	Editeur	A Paris, Au Bureau de ...
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Livres > Recueil Dalloz

1 en stock - A Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale du Royaume. 1848. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Rousseurs. 1000 pages environ.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz - SKU : RO60019881.

Auteur	DALLOZ	Editeur	A Paris, Au Bureau de ...
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Codes et lois pour la France, l'Algérie et les Colonies - Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d'intérêt général, les arrêts de principe les plus récents, la législation...

Livres > Droit international

1 en stock - Imp. et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard. 1908. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2058 + 200 + 28 pages. Texte sur deux colonnes. Annotation du libraire au crayon de papier en page de garde. Plats jaspés. Dos cuir à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international - SKU : R240157312.

Auteur	Carpentier Adrien	Editeur	Imp. et librairie géné...
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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CODES ET LOIS POUR LA FRANCE - L'ALGERIE ET LES COLONIES - OUVRAGE CONTENANT SOUS CHAQUE ARTICLE DES CODES DE NOMBREUSES REFERENCES AUX ARTICLES CORRESPONDANTS ET AUX LOIS D'INTERET GENERAL - LES ARRETS DE ORINCIPE LES PLUS RECENTS - 17E EDITION

Livres > Droit international

1 en stock - MARCHAL ET BILLARD. 1913. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2128 +213 Pages. Plats légerement abimés. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Texte sur 2 colonnes. Dos à 5 nerfs. Intérieur en bon état. 2 Photos disponible.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international - SKU : RO80182949.

Auteur	CARPENTIER ADRIEN	Editeur	MARCHAL ET BILLARD
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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Code rural, ou recueil des lois, ordonnances, décrets, arrêts, instructions ministérielles, etc..relatifs à l'agriculture

Livres > Droit agricole et rural

1 en stock - F. Denn. 1824. In-16. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Mors fendus, Quelques rousseurs. 321 pages.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural - SKU : R240152439.

Auteur	Collectif	Editeur	F. Denn
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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CODE CIVIL ANNOTE DES DISPOSITIONS ET DECISIONS DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Recueil Général des Lois et des Arrêts. 1817. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 835 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Titre, fleurons, et bandeaux dorés sur le dos. Reliure signée sur le dos (Grangeneuve). Manques sur le dos et mors fendus, avec dos se détachant.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40153778.

Auteur	SIREY J.-B.	Editeur	Recueil Général des Lo...
Etat	Etat d'usage	Prix	249,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC, 2e série

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Au bureau du journal. 1856. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Mors fendus, Intérieur bon état. 1ere partie: 927 pages, 2e partie: 735 pages, environ 200 pages de tables du volume publié en 1856; couverture cartonnée dos cuir, très frotté, fortes épidermures, titre doré sur dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30006425.

Auteur	J.B. SIREY, L.M. DEVIL...	Editeur	Au bureau du journal
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

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Recueil des lois usuelles et des décrets, arrêtés et circulaires d'intérêt général

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Bureaux du Recueil des Lois Usuelles. 1891. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Ouvrage d'environ 200 pages. Epidermiures sur le dos. Rousseurs sur les pages de garde et de titres. Titre et palettes dorées sur le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : ROD0019378.

Auteur	EYQUEM Maurice	Editeur	Bureaux du Recueil des...
Etat	Bon état	Prix	24,90€

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Codes et Lois pour la France, l'Algérie et les Colonies.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - MARCHAL ET BILLARD. 8ème édition. 1904. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. Sans pagination continue, environ 500 / 600 pages. Accompagné d'articles de journaux éparpillés dans le texte. Titre doré sur le dos en cuir marron, à 5 nerfs. Nerfs et coiffes frottés. Mors arraché sur le 1er plat de couverture. Coins et tranches des plats frottés. Quelques pages volantes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20049408.

Auteur	CARPENTIER Adrien	Editeur	MARCHAL ET BILLARD. 8è...
Etat	Etat passable	Prix	24,90€

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Recueil général des lois et des arrêts en matières civile, criminelle, administrative et de droit public, 2ème série

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Imprimerie Ducosse. 1854. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos fané, Quelques rousseurs. 831+799p, texte sur 2 colonnes, dos cuir décoré de fleurons et roulettes dorés, titre et tomaison sur pièce, légère épidermure sur le dos , papier marbré vert sur les plats .. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20009910.

Auteur	SIREY J. B/DEVILLENEUV...	Editeur	Imprimerie Ducosse
Etat	Bon état	Prix	24,90€

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