du-port-m.-l.-f. : tous les articles d'occasion, rares et de collection - Page 4 - le-livre.fr
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Le meilleur dedu-port-m.-l.-f.

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LOI, N° 1227, RELATIVE A UN DEGREVEMENT DE QUATRE MILLIONS DEUX CENT SOIXABTE HUIT MILLE QUATRE CENTS LIVRES SUR LES CONTRIBUTIONS FONCIERE & MOBILIAIRE, EN FAVEUR DES DEPARTEMENTS Y ENONCES
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Livres > Droit
1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages. Illustré de tableaux. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO40200900.
Auteur DU PORT M. L. F., GOIG... Editeur Imprimerie d'Antoine D...
Etat Bon état Prix 49,50€
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LOI, N° 1226, RELATIVE A L'ETABLISSEMENT DU CANAL PROJETE PAR LE SIEUR BARBE
LOI, N° 1226, RELATIVE A L'ETABLISSEMENT DU CANAL PROJETE PAR LE SIEUR BARBE
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages. Annotations et signature à la plume en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200957.
Auteur DU PORT M. L. F. Editeur Imprimerie Royale, Paris
Etat Bon état Prix 49,50€
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LOI, N° 1229, INTERPRETATIVE DE PLUSIEURS ARTICLES DU DECRET DU 3A OUT SUR LES PENSIONS
LOI, N° 1229, INTERPRETATIVE DE PLUSIEURS ARTICLES DU DECRET DU 3A OUT SUR LES PENSIONS
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234575.
Auteur LOUIS (XVI), DU PORT M... Editeur Imprimerie Royale, Paris
Etat Bon état Prix 29,80€
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LOI, N° 1231, RELATIVE AUX CHAMBRES DES COMPTES CI-DEVANT SUPPRIMEES, & QUI REGLE LA MANIERE DONT LES COMPTES QUI SE VERIFIOIENT PAR CES DIVERSES COMPAGNIES SERONT RENDUS A L'AVENIR
LOI, N° 1231, RELATIVE AUX CHAMBRES DES COMPTES CI-DEVANT SUPPRIMEES, & QUI REGLE LA MANIERE DONT LES COMPTES QUI SE VERIFIOIENT PAR CES DIVERSES COMPAGNIES SERONT RENDUS A L'AVENIR
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. 8 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234576.
Auteur LOUIS (XVI), DU PORT M... Editeur Imprimerie Royale, Paris
Etat Bon état Prix 39,80€
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LOI, N° 1234, RELATIVE AUX TRAITEMENS & SECOURS A PAYER PAR LE TRESOR PUBLIC, AUX CI-DEVANT EMPLOYES, ECCLESIASTIQUES OU LAICS, FAISANT FONCTIONS RELATIVES AU SERVICE DIVIN, DANS LES EGLISES DES CI-DEVANT CHAPITRES SECULIERS OU REGULIERS
LOI, N° 1234, RELATIVE AUX TRAITEMENS & SECOURS A PAYER PAR LE TRESOR PUBLIC, AUX CI-DEVANT EMPLOYES, ECCLESIASTIQUES OU LAICS, FAISANT FONCTIONS RELATIVES AU SERVICE DIVIN, DANS LES EGLISES DES CI-DEVANT CHAPITRES SECULIERS OU REGULIERS
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234577.
Auteur LOUIS (XVI), DU PORT M... Editeur Imprimerie Royale, Paris
Etat Bon état Prix 29,80€
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LOI, N° 124, INTERPRETATIVE DE CELLE DU 25 JANVIER DERNIER, CONCERNANT LES ENROLEMENS
LOI, N° 124, INTERPRETATIVE DE CELLE DU 25 JANVIER DERNIER, CONCERNANT LES ENROLEMENS
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotations d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200827.
Auteur LOUIS (XVI), DU PORT M... Editeur Imprimerie de Capel, D...
Etat Bon état Prix 39,80€
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LOI, N° 1240, RELATIVE AUX DECHARGES & REDUCTIONS SUR LA CONTRIBUTION FONCIERE
LOI, N° 1240, RELATIVE AUX DECHARGES & REDUCTIONS SUR LA CONTRIBUTION FONCIERE
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. 19 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200806.
Auteur DU PORT M. L. F. Editeur Imprimerie Royale, Paris
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LOI, N° 1245, QUI AUTORISE DIFFERENS DIRECTOIRES DE DISTRICT & DE DEPARTEMENT A ACQUERIR LES BATIMENS NECESSAIRES A LEUR ETABLISSEMENT
LOI, N° 1245, QUI AUTORISE DIFFERENS DIRECTOIRES DE DISTRICT & DE DEPARTEMENT A ACQUERIR LES BATIMENS NECESSAIRES A LEUR ETABLISSEMENT
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. 4 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234578.
Auteur LOUIS (XVI), DU PORT M... Editeur Imprimerie Royale, Paris
Etat Bon état Prix 29,80€
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LOI, N° 1246, RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS & DES COMMIS-GREFFIERS
LOI, N° 1246, RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS & DES COMMIS-GREFFIERS
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 3 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200901.
Auteur DU PORT M. L. F., GOIG... Editeur Imprimerie d'Antoine D...
Etat Etat d'usage Prix 29,80€
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LOI, N° 1249, PORTANT QUE LES ELECTEURS NE SERONT POINT PAYES
LOI, N° 1249, PORTANT QUE LES ELECTEURS NE SERONT POINT PAYES
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages. Annotation en 1re page. Tampon royal rouge en dernière page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200934.
Auteur DU PORT M. L. F. Editeur Imprimerie Royale, Paris
Etat Etat d'usage Prix 49,50€
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LOI, N° 1249, PORTANT QUE LES ELECTEURS NE SERONT POINT PAYES
LOI, N° 1249, PORTANT QUE LES ELECTEURS NE SERONT POINT PAYES
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234579.
Auteur LOUIS (XVI), DU PORT M... Editeur Imprimerie Royale, Paris
Etat Bon état Prix 29,80€
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LOI, N° 1249, PORTANT QUE LES ELECTEURS NE SERONT POINT PAYES
LOI, N° 1249, PORTANT QUE LES ELECTEURS NE SERONT POINT PAYES
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200902.
Auteur DU PORT M. L. F., GOIG... Editeur Imprimerie d'Antoine D...
Etat Etat d'usage Prix 29,80€
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LOI, N° 1254, RELATIVE A LA REGIE DES DOMAINES NATIONAUX CORPORELS & INCORPORELS, NON ALIENES NI SUPPRIMES
LOI, N° 1254, RELATIVE A LA REGIE DES DOMAINES NATIONAUX CORPORELS & INCORPORELS, NON ALIENES NI SUPPRIMES
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Non précisé. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 8 pages de texte et 2 tableaux sur planches dépliables. Feuillets volants.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200797.
Auteur LOUIS (XVI), DU PORT M... Editeur Non précisé
Etat Etat d'usage Prix 59,25€
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LOI, N° 1256, RELATIVE A LA PROCLAMATION DE LA LOI CONSTITUTIONNELLE
LOI, N° 1256, RELATIVE A LA PROCLAMATION DE LA LOI CONSTITUTIONNELLE
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation d'époque en signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200852.
Auteur LOUIS (XVI), DU PORT M... Editeur imprimerie d'Antoine D...
Etat Bon état Prix 39,80€
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LOI, N° 126, INTERPRETATIVE DE L'ARTICLE II DU DECRET DU 27 JANVIER DERNIER, RELATIF A L'AUGMENTATION DES OFFICIERS GENERAUX DE L'ARMEE
LOI, N° 126, INTERPRETATIVE DE L'ARTICLE II DU DECRET DU 27 JANVIER DERNIER, RELATIF A L'AUGMENTATION DES OFFICIERS GENERAUX DE L'ARMEE
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200835.
Auteur LOUIS (XVI), DU PORT M... Editeur Imprimerie de Capel, D...
Etat Bon état Prix 29,80€
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29,80 €
LOI, N° 1265, RELATIVE A CEUX QUI ONT ACQUIS DU DOMAINE DE L'ETAT DES DROITS SUPPRIMES SANS INDEMNITE, & DES JUSTICES SEIGNEURIALES
LOI, N° 1265, RELATIVE A CEUX QUI ONT ACQUIS DU DOMAINE DE L'ETAT DES DROITS SUPPRIMES SANS INDEMNITE, & DES JUSTICES SEIGNEURIALES
Livres > Lois. règlement. jurisprudence
1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 12 pages. Annotations et signature à la plume en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200963.
Auteur DU PORT M. L. F. Editeur Imprimerie Royale, Paris
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LOI, N° 1270, RELATIVE AUX QUATRE COMPAGNIES DES CI-DEVANT GARDES-DU-CORPS
LOI, N° 1270, RELATIVE AUX QUATRE COMPAGNIES DES CI-DEVANT GARDES-DU-CORPS
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1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234580.
Auteur LOUIS (XVI), DU PORT M... Editeur Imprimerie Royale, Paris
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LOI, N° 1276, RELATIVE AUX CLAUSES IMPERATIVES OU PROHIBITIVES INSEREES DANS LES TESTAMENS, DONATIONS & AUTRES ACTES
LOI, N° 1276, RELATIVE AUX CLAUSES IMPERATIVES OU PROHIBITIVES INSEREES DANS LES TESTAMENS, DONATIONS & AUTRES ACTES
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1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234581.
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LOI, N° 1280, RELATIVE A LA SUPPRESSION DES RECEVEURS DES CONSIGNATIONS & DES COMMISSAIRES AUX SAISIES REELLES
LOI, N° 1280, RELATIVE A LA SUPPRESSION DES RECEVEURS DES CONSIGNATIONS & DES COMMISSAIRES AUX SAISIES REELLES
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1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40234582.
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LOI, N° 1281, RELATIVE A LA PRESTATION DE SERMENT DES OFFICIERS DU CINQUANTE-HUITIEME REGIMENT
LOI, N° 1281, RELATIVE A LA PRESTATION DE SERMENT DES OFFICIERS DU CINQUANTE-HUITIEME REGIMENT
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