Retour

Divisions de la classe Lois. règlement. jurisprudence (348)

Les meilleurs Livres de la catégorie lois. règlement. jurisprudence

Découvrez nos meilleurs articles "Livres" associés à la catégorie lois. règlement. jurisprudence - Vos commandes sont traitées en moins de 24h ouvrées.

Nos 1597 articles affichés

Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

RECUEIL GENERAL DES SENATUS-CONSULTES. LOIS, DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 2 DECEMBRES 1852. TOME ONZIEME. ANNEE 1863

1 en stock - A L'ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1863. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 896 pages. Titre et année dorés sur pièces de titre verts. Fleurons et filets dorés sur le dos simili cuir marron. Tranches jaunes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20147817.

Auteur	LES NOTAIRES ET JURISC...	Editeur	A L'ADMINISTRATION DU ...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES SENATUS-CONSULTES. LOIS, DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 2 DECEMBRES 1852. TOME DOUXIEME ANNEE 1864

1 en stock - A L'ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1864. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 650 pages. Titre et année dorés sur pièces de titre verts. Fleurons et filets dorés sur le dos simili cuir marron. Tranches jaunes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20147818.

Auteur	LES NOTAIRES ET JURISC...	Editeur	A L'ADMINISTRATION DU ...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES SENATUS-CONSULTES. LOIS, DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 2 DECEMBRES 1852. TOME TREIZIEME. ANNEE 1865

1 en stock - A L'ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1865. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 836 pages. Titre et année dorés sur pièces de titre verts. Fleurons et filets dorés sur le dos simili cuir marron. Tranches jaunes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20147819.

Auteur	LES NOTAIRES ET JURISC...	Editeur	A L'ADMINISTRATION DU ...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES SENATUS-CONSULTES. LOIS, DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 2 DECEMBRES 1852. TOME QUATORZIEME. ANNEE 1866

1 en stock - A L'ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1866. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 571 pages. Titre et année dorés sur pièces de titre verts. Fleurons et filets dorés sur le dos simili cuir marron. Tranches jaunes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20147820.

Auteur	LES NOTAIRES ET JURISC...	Editeur	A L'ADMINISTRATION DU ...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES SENATUS-CONSULTES. LOIS, DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 2 DECEMBRES 1852. TOME QUINZIEME. ANNEE 1867

1 en stock - A L'ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1867. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 729 pages. Titre et année dorés sur pièces de titre verts. Fleurons et filets dorés sur le dos simili cuir marron. Tranches jaunes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20147821.

Auteur	LES NOTAIRES ET JURISC...	Editeur	A L'ADMINISTRATION DU ...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES SENATUS-CONSULTES. LOIS, DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 2 DECEMBRES 1852. TOME SEIZIEME. ANNEE 1868

1 en stock - A L'ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1868. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 709 pages. Titre et année dorés sur pièces de titre verts. Fleurons et filets dorés sur le dos simili cuir marron. Tranches jaunes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20147822.

Auteur	LES NOTAIRES ET JURISC...	Editeur	A L'ADMINISTRATION DU ...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES SENATUS-CONSULTES. LOIS, DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 2 DECEMBRES 1852. TOME DIX-SEPTIEME. ANNEE 1869

1 en stock - A L'ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1869. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 551 pages. Titre et année dorés sur pièces de titre verts. Fleurons et filets dorés sur le dos simili cuir marron. Tranches jaunes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20147823.

Auteur	LES NOTAIRES ET JURISC...	Editeur	A L'ADMINISTRATION DU ...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES SENATUS-CONSULTES. LOIS, DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 2 DECEMBRES 1852. TOME DIX-HUITIEME ANNEE 1870 ET 1871

1 en stock - A L'ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1870-1871. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 620 + 68 pages. Titre et année dorés sur pièces de titre verts. Fleurons et filets dorés sur le dos simili cuir marron. Tranches jaunes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20147824.

Auteur	LES NOTAIRES ET JURISC...	Editeur	A L'ADMINISTRATION DU ...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES SENATUS-CONSULTES. LOIS, DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 2 DECEMBRES 1852. TOME DEUXIEME. ANNEE 1872

1 en stock - A L'ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1872. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 763 pages. Titre et année dorés sur pièces de titre verts. Fleurons et filets dorés sur le dos simili cuir marron. Tranches jaunes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20147825.

Auteur	LES NOTAIRES ET JURISC...	Editeur	A L'ADMINISTRATION DU ...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

Besoin d'offrir ? Trouvez facilement des idées dans notre nouvel espace dédié avec une sélection de livres surprenants et générationnels !

Grands-parents Parents Ados Enfants

Tous les livres à offrir

RECUEIL GENERAL DES SENATUS-CONSULTES. LOIS, DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 2 DECEMBRES 1852. TOME TROISIEME. ANNEE 1873

1 en stock - A L'ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1873. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 670 pages. Titre et année dorés sur pièces de titre verts. Fleurons et filets dorés sur le dos simili cuir marron. Tranches jaunes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20147826.

Auteur	LES NOTAIRES ET JURISC...	Editeur	A L'ADMINISTRATION DU ...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES SENATUS-CONSULTES. LOIS, DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 2 DECEMBRES 1852. TOME TROISIEME. ANNEE 1874

1 en stock - A L'ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1874. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 852 pages. Titre et année dorés sur pièces de titre verts. Fleurons et filets dorés sur le dos simili cuir marron. Tranches jaunes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20147827.

Auteur	LES NOTAIRES ET JURISC...	Editeur	A L'ADMINISTRATION DU ...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

RECUEIL GENERAL DES SENATUS-CONSULTES. LOIS, DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 2 DECEMBRES 1852. TOME SIXIEME ANNEE 1876

1 en stock - A L'ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1876. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 498 pages. Titre et année dorés sur pièces de titre verts. Fleurons et filets dorés sur le dos simili cuir marron. Tranches jaunes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20147828.

Auteur	LES NOTAIRES ET JURISC...	Editeur	A L'ADMINISTRATION DU ...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

Jurisprudence des Codes Criminels. TOME 1er.

1 en stock - BAVOUX Antoine. 1825. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 565 pages. Reliure romantique sur demi-basane. Traces d'humidité en marges, sur toutes les pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80096726.

Auteur	BOURGUIGNON A.	Editeur	BAVOUX Antoine
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

Acheter cet article

149,00 €

+ de détails

Ce que tout le monde doit savoir sur la Loi des retraites ouvrières et paysannes

1 en stock - Librairie de la mutualité des oeuvres sociales. Non daté. In-16. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Agraffes rouillées, Intérieur bon état. 63 p. - mouillure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20002682.

Auteur	Comité Général de prop...	Editeur	Librairie de la mutual...
Etat	Bon état	Prix	14,90€

Acheter cet article

14,90 €

+ de détails

Les Codes Français collationnés sur les textes officiels

1 en stock - Cotillon, Libraire du Conseil d'Etat. 1871. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Quelques rousseurs. 1833 pages. - Manques sur les coins des plats - Epidermurs sur les mors, les coiffes et les nerfs. - Titre doré.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20002962.

Auteur	TRIPIER Louis	Editeur	Cotillon, Libraire du ...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

Acheter cet article

49,50 €

+ de détails

Les codes annotés de Sirey - Ier Volume - Code Civil

1 en stock - Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence De Cosse et N. Delamotte. 1847. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 1069 pages. - Plats frottés - Légères épidermures sur les mors et les coiffes - Reliure et dorures romantiques.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20002960.

Auteur	GILBERT P., HELIE Faus...	Editeur	Imprimerie et Librairi...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

Acheter cet article

49,50 €

+ de détails

Codes de la Législation française

1 en stock - Au Bureau de l'Administration. 1847. In-8. Relié plein cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos frotté, Quelques rousseurs. 1091 pages. + table alphabétique et raisonnée des matières - Plats frottés avec nombreuses épidermures - Filets dorés sur les tranches des plats estompés partiellement - Titre, filets et motif ornemental dorés - Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20002869.

Auteur	NAPOLEON BACQUA M.	Editeur	Au Bureau de l'Adminis...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

Acheter cet article

49,50 €

+ de détails

Code municipal et code rural. 2 années

1 en stock - Journal officiel de la république françiase. 1955 et 1957. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 236 et 459 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20004328.

Auteur	Collectif	Editeur	Journal officiel de la...
Etat	Bon état	Prix	19,80€

Acheter cet article

19,80 €

+ de détails

Les six codes annotés de toutes les décisions et dispositions

1 en stock - Paris. 1828. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos très frotté, Mouillures. 603 pages plus suppléments aux cinq codes années 1824, 1825, 1826 116 pages. plus code forestier 44 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20005255.

Auteur	SIREY J B	Editeur	Paris
Etat	Etat d'usage	Prix	149,00€

Acheter cet article

149,00 €

+ de détails

Recueil, par ordre chronologique de Lois, Décrets, Ordonnances, Règlements, Circulaires concernant le service des ponts et chaussées. TOME 1er

1 en stock - JOUSSET Gab.. 1882. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 416 pages. Une planche dépliante illustrée en noir et blanc. Titre, tomaison et filets dorés sur demi-basane. Fortes épidermures sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80098164.

Auteur	POTIQUET Alfred	Editeur	JOUSSET Gab.
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

Acheter cet article

49,50 €

+ de détails

Début (page 1)
Précédent
6
7
8
9
10
11
12
13(current)
14
15
16
17
18
19
20
Suivant
Fin (page 80)