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Divisions de la classe Lois. règlement. jurisprudence (348)

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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

Recueil, par ordre chronologique de Lois, Décrets, Ordonnances, Règlements, Circulaires concernant le service des ponts et chaussées. TOME 2nd.

1 en stock - JOUSSET Gab. 2nde édition. 1872. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 381 pages. Une planche dépliante illustrée en noir et blanc. Titre, tomaison et filets dorés sur demi-basane. Fortes épidermures sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80098165.

Auteur	POTIQUET Alfred	Editeur	JOUSSET Gab. 2nde édit...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Recueil, par ordre chronologique de Lois, Décrets, Ordonnances, Règlements, Circulaires concernant le service des ponts et chaussées. TOME 4

1 en stock - JOUSSET Gab. 2nde édition. 1874. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 419 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur demi-basane.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80098166.

Auteur	POTIQUET Alfred	Editeur	JOUSSET Gab. 2nde édit...
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

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Recueil, par ordre chronologique de Lois, Décrets, Ordonnances, Règlements, Circulaires concernant le service des ponts et chaussées. TOME 5

1 en stock - JOUSSET Gab.. Non daté. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 415 pages. Une planche dépliante illustrée en noir et blanc. Titre, tomaison et filets dorés sur demi-basane. Fortes épidermures sur la coiffe en tête. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80098167.

Auteur	POTIQUET Alfred	Editeur	JOUSSET Gab.
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Rapports discours et décrets du 8 pluvior an 2 au 13 vendemiaire an 4

1 en stock - chez l'auteur. 1793. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 300 pages environ.+ supplément.1/2 dos cuir. Pièce de titre doré.Filet d'or. 1/2 plat sur papier marbré.Reliure d'éditeurs.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20005890.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	chez l'auteur
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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Grands-parents Parents Ados Enfants

Tous les livres à offrir

Codes et Lois Usuelles. Contenant la Législation jusqu'à 1876. Précédée des Lois Constitutionnelles

1 en stock - GARNIER FRERES. 10ème édition. 1876. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Environ 1150 / 1200 pages. Titre et caissons dorés sur demi-chagrin rouge. Quelques épiderlmures sur le cuir. Accompagné de quelques articles imprimés. Quelques notes à la plume sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80099079.

Auteur	ROGER Augustin et SORE...	Editeur	GARNIER FRERES. 10ème ...
Etat	Bon état	Prix	79,00€

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Codes annotés, nouveau code civil, tome 3. ART 1163 à 1381

1 en stock - au bureau de la jurisprudence générale. 1903. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1245 pages. Cartonnage d'éditeurs. dos cuir, titre et tomaison doré, dos à nerfs et 1/2 plat sur papier marbré.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20006536.

Auteur	JURISPRUDENCE GENERALE...	Editeur	au bureau de la jurisp...
Etat	Bon état	Prix	24,90€

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FONCTIONNAIRES: GUIDE DE VOS DROITS 2000 TEMPS DE TRAVAIL LICENCIEMENT PRESTATIONS FAMILIALES INDEMNISATION DE CHOMAGE CONGES DOSSIER: LES NOUVEAUX METIERS

1 en stock - SYROS. 1999. In-16. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 228 pages; Couleur dans le livre ros et blanc.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO20148236.

Auteur	CFDT	Editeur	SYROS
Etat	Bon état	Prix	10,95€

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REGLEMENT D'ORGANISATION INTERIEURE. LEGISLATION. NOTRE SOMMAIRE SUR LES ORIGINES, LES ATTRIBUTIONS DE LA CHAMBRE DE COMMERCE DE BORDEAUX ET LES PRINCIPAUX SERVICE QU'ELLE ADMINISTRE.

1 en stock - IMPRIMERIE NOUVELLE. 1929. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur acceptable. 106 pages. Un tableau en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R160120109.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	IMPRIMERIE NOUVELLE
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DALLOZ. REPERTOIRE PRATIQUE DE LEGISLATION DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE. TOME 8. MANDAT-PEINE.

1 en stock - LIBRAIRIE DALLOZ. 1920. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 748 + 64 pages. Dos cuir rouge à 4 nerfs. Titres, filets, tomaisons et roulettes dorées. Pièces de titre vertes. Papier rouge et blanc. Texte sur 3 colonnes. Bords frottés. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R260113128.

Auteur	G. GRIOLET, C. VERGE (...	Editeur	LIBRAIRIE DALLOZ
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DALLOZ. REPERTOIRE PRATIQUE DE LEGISLATION DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE. TOME 4. CONTUMACE ET DYNAMITE. CON-DYN.

1 en stock - LIBRAIRIE DALLOZ. 1912. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 842 + 63 pages. Dos cuir rouge à 4 nerfs. Titres, filets, tomaisons et roulettes dorées. Pièces de titre vertes. Papier rouge et blanc. Texte sur 3 colonnes. Bords frottés. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R260113127.

Auteur	G. GRIOLET, C. VERGE (...	Editeur	LIBRAIRIE DALLOZ
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LOI, N° 1254, RELATIVE A LA REGIE DES DOMAINES NATIONAUX CORPORELS & INCORPORELS, NON ALIENES NI SUPPRIMES

1 en stock - Non précisé. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 8 pages de texte et 2 tableaux sur planches dépliables. Feuillets volants.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200797.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Non précisé
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LOI, N° 1326, RELATIVE A DIFFERENTES LIQUIDATIONS D'OFFICES DE JUDICATURE

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Déchirures. 20 pages. . . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200798.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, N° 1928, RELATIVE A L'AVANCEMENT DU CORPS D'ARTILLERIE

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 2 pages. Annotations d'époque en 1re page. Avec tampon royal rouge en 2e page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200799.

Auteur	LOUIS (XVI), DEJOLY	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, N° 281, RELATIVE AU BOUTON DES GARDES NATIONALES DE FRANCE

1 en stock - Imprimerie de J. Guichard, Digne. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages. Annotation d'époque en 2e page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200801.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie de J. Guich...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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LOI, RELATIVE AUX PAIEMENTS DES RENTES & AUTRES SOMMES DUES PAR L'ETAT

1 en stock - Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 3 pages. Déchirure sur le bord.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200802.

Auteur	DU PORT M. L. F., FOCARD	Editeur	Imprimerie d'Aimé de l...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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LOI, N° 603, RELATIVE AUX PENSIONS

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. 6 pages. Légères mouillures.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200803.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, N° 1380, RELATIVE A LA LIQUIDATION DE L'INDEMNITE DUE POUR LES JURANDES & MAITRISES

1 en stock - Imprimerie de P. Polere, J.-J. Teissié, J. Chartrand, Carcassonne. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200805.

Auteur	LOUIS (XVI), DU PORT M...	Editeur	Imprimerie de P. Poler...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI, N° 1240, RELATIVE AUX DECHARGES & REDUCTIONS SUR LA CONTRIBUTION FONCIERE

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. 19 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200806.

Auteur	DU PORT M. L. F.	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, CONCERNANT LES RELIGIEUX, LES RELIGIEUSES & LES CHANOINESSES SECULIERES & REGULIERES

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1790. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. 8 pages. Pages 5-19 manquantes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200807.

Auteur	LOUIS (XVI), CICE Mgr ...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
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LOI, POUR LA REUNION EN UNE SEULE MUNICIPALITE, DES PAROISSES DE BOUILLARGUES, RODILHAN, CAISSARGUES & GARONS, & LA FORMATION D'UN HUITIEME CANTON AU DISTRICT DE NÎMES

1 en stock - Imprimerie Royale, Paris. 1790. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO40200808.

Auteur	LOUIS (XVI), CICE Mgr ...	Editeur	Imprimerie Royale, Paris
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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