1 en stock - Direction des journaux officiels. 1989. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de la page 7658 à la page 7720. 121e année - n°143 - Mercredi 21 juin 1989. Note sur la 1ère page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209426.

Auteur	Collectif -	Editeur	Direction des journaux...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

Acheter cet article

49,50 €

+ de détails

Projet de loi n°1117 - Rejeté par le Sénat en deuxième et nouvelle lecture relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole et à l'organisation des marchés.

1 en stock - Journaux officiels. 1982. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 18 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209432.

Auteur	Assemblée Nationale -	Editeur	Journaux officiels
Etat	Bon état	Prix	29,80€

Acheter cet article

29,80 €

+ de détails

Journal officiel de la République Française - Edition des lois et décrets - Rapport Annexé a la deuxième loi de développement économique, social et culturel (1984-1988) - Loi du 83-1180 du 24 décembre 1983

1 en stock - Journaux officiels. 1983. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos très frotté, Intérieur frais. 180 pages. Déchirure sur la 1ère page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209436.

Auteur	République française	Editeur	Journaux officiels
Etat	Etat d'usage	Prix	59,25€

Acheter cet article

59,25 €

+ de détails

Sénat - N°517 - Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du proget de loi relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole

1 en stock - Imp. du Sénat. 1982. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 3 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209437.

Auteur	Sordel Michel	Editeur	Imp. du Sénat
Etat	Bon état	Prix	19,80€

Acheter cet article

19,80 €

+ de détails

Sénat - Seconde session ordinaire de 1982-1983 - rapport fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi -

1 en stock - imp. du sénat. 1983. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 36 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209438.

Auteur	Blin Maurice	Editeur	imp. du sénat
Etat	Bon état	Prix	29,80€

Acheter cet article

29,80 €

+ de détails

Projet de Loi n° 1091 - consitution du 4 octobre 1958 - Septième législature - Quatrième session extraordinaire de 1981-1982 - Relatif à l'organisation des marchés agricoles.

1 en stock - Imp. du sénat. 1981-82. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 25 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209439.

Auteur	Assemblée Nationale -	Editeur	Imp. du sénat
Etat	Bon état	Prix	29,80€

Acheter cet article

29,80 €

+ de détails

Rapport - n°1096 fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi modifié par le Sénat relatif à l'organisation des marchés agricoles.

1 en stock - Imp. du Sénat. 1982. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. en feuillets de 23 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209440.

Auteur	M. Jean Jacques Beneti...	Editeur	Imp. du Sénat
Etat	Bon état	Prix	29,80€

Acheter cet article

29,80 €

+ de détails

Rapport - n°1093 - fait au nom de la commission mixe paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création d'offres d'intervention dans le secteur agricole -

Auteur	Benetière Jean-Jacques	Editeur	Imp. du Sénat
Etat	Bon état	Prix	19,80€

Acheter cet article

19,80 €

+ de détails

Projet de loi n°923 - relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole

1 en stock - Imp. du Sénat. 1982. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. en feuilles de 16 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209442.

Auteur	Mauroy Pierre - Cresso...	Editeur	Imp. du Sénat
Etat	Bon état	Prix	24,90€

Acheter cet article

24,90 €

+ de détails

Projet de loi n°528 - relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole et à l'organisation des marchés -

1 en stock - Imp. du Sénat. 1982. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 17 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209443.

Auteur	Assemblée Nationale -	Editeur	Imp. du Sénat
Etat	Bon état	Prix	24,90€

Acheter cet article

24,90 €

+ de détails

Rapport n°529 - relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole et à l'organisation des marchés -

1 en stock - Imp. du Sénat. 1982. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 7 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209444.

Auteur	Sordel Michel	Editeur	Imp. du Sénat
Etat	Bon état	Prix	19,80€

Acheter cet article

19,80 €

+ de détails

Rapport - n°970 - Assemblée Nationale - Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi (n°923) relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole -

1 en stock - Imp. du Sénat. 1982. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 140 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209445.

Auteur	Benetière Jean-Jacques	Editeur	Imp. du Sénat
Etat	Bon état	Prix	49,50€

Acheter cet article

49,50 €

+ de détails

N°1119-1 / constitution - Lois organiques et ordonnances relatives aux Pouvoirs publics -

1 en stock - Journaux officiels. 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 140 pages. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209451.

Auteur	Collectif	Editeur	Journaux officiels
Etat	Etat d'usage	Prix	24,90€

Acheter cet article

24,90 €

+ de détails

Textes d'intérêts général n°84-95 - Activités physiques et sportives - Organisation et proposition Loi n°84-610 du 16 juillet 1984).

1 en stock - Journaux officiels. 1984. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 15 pages avec perforation. Dos à agrafes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80209463.

Auteur	Collectif	Editeur	Journaux officiels
Etat	Bon état	Prix	19,80€

Acheter cet article

19,80 €

+ de détails

Le prêt-bail : Arme de victoire - Origine et développement de la loi de prêt-location

1 en stock - Les éditions Transatlantique. 1944. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 415 pages augmentées de nombreuses photos en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240147023.

Auteur	Stettinius Edward R. Jr.	Editeur	Les éditions Transatla...
Etat	Etat d'usage	Prix	14,90€

Acheter cet article

14,90 €

+ de détails

Besoin d'offrir ? Trouvez facilement des idées dans notre nouvel espace dédié avec une sélection de livres surprenants et générationnels !

Grands-parents Parents Ados Enfants

Tous les livres à offrir

Les droits des travailleurs à la santé - Tome 2 Les réglementations - collection "Droits des travailleurs"

1 en stock - Editions économie et humanisme/Les éditions ouvrières. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 266 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240152584.

Auteur	Kéravel Patrick/Beaumo...	Editeur	Editions économie et h...
Etat	Bon état	Prix	24,90€

Acheter cet article

24,90 €

+ de détails

Que sais-je? N° 1518 Le droit de la pharmacie

1 en stock - Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 2ème trimestre 1973. 1973. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO90137591.

Auteur	Cristau Bernard	Editeur	Presses Universitaires...
Etat	Bon état	Prix	14,90€

Acheter cet article

14,90 €

+ de détails

Les lois françaises expliquées - Législations civile,pénale,commerciale,industrielle,rurale,financière,militaire,municipale,administrative etc - Véritable guide en affaires.

1 en stock - A la librairie illustrée. non daté. In-8. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 929 pages - plats et contre plats jaspés - titre, auteur et filets dorés sur le dos - plats désolidarisés - coins, tranches et plats frottés - quelques rousseurs sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320118986.

Auteur	P.Moride	Editeur	A la librairie illustrée
Etat	Etat d'usage	Prix	199,00€

Acheter cet article

199,00 €

+ de détails

La loi 1996 - Collection connaissance du droit droit public.

1 en stock - Dalloz. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 137 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320121070.

Auteur	Mathieu Bertrand	Editeur	Dalloz
Etat	Bon état	Prix	19,80€

Acheter cet article

19,80 €

+ de détails

Formulaire annoté à l'usage des huissiers notions de jurisprudence et de doctrine en matière de procédure civile, commerciale et criminelle et en diverses autres matières spéciales - Tome 2 - 6e édition.

1 en stock - Librairie des juris-classeurs - Editions Godde. 1931. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 715 pages - plats et contre plats jaspés - auteur, titre et tomaison dorés sur le dos - coins et tranches frottés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320121341.

Auteur	Dutruc Gustave	Editeur	Librairie des juris-cl...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

Acheter cet article

79,00 €

+ de détails